27 Mai

Européennes : Hamon prend du recul, ses troupes continuent

Au lendemain de son score décevant aux Européennes, le fondateur de Génération.s a annoncé qu’il allait prendre du recul. Mais ses représentants toulousains, eux, comptent bien continuer à structurer la formation et à travailler à des alliances en vue des Municipales.

Benoît Hamon, le 11 avril dernier, en débat à la Mutualité à Paris. (Photo Anne-Christine POUJOULAT / AFP)

« C’est une prise de recul médiatique. Il ne se retire pas » tempère Salah Amokrane. L’ex colistier de Benoît Hamon se satisfait d’avoir passé la barre des 3%. « Avec ce remboursement de nos frais de campagne par l’Etat, notre jeune mouvement va pouvoir continuer à se construire » souffle l’ex Motivé-e-s.

« C’est normal que Benoît Hamon ait besoin de se ressourcer. C’est un recul sans disparaître » rassure aussi Isabelle Hardy. La Présidente du groupe Génération.s à la mairie de Toulouse annonce que la formation va rentrer dans une nouvelle période « où de plus en plus de responsabilités vont être données aux comités locaux ».

Si c’est pour envisager les choses dans les mêmes conditions qu’aux Européennes, on se trompe d’avance »

Le bras droit de Benoît Hamon prévient : « Génération.s entend jouer un rôle pour les municipales, après un score qui n’est pas ridicule. Et Guillaume Balas d’annoncer la couleur : « nous sommes disponibles pour des alliances ». Plus facile à dire qu’à faire mais chacun veut y croire. « Il va falloir faire des efforts sur nous-mêmes, les uns les autres. Si c’est pour envisager les choses dans les mêmes conditions qu’aux Européennes, on se trompe d’avance » affirme sans détour Salah Amokrane.

« On a déjà commencé à y travailler depuis plus d’un an »rappelle Isabelle Hardy avec notamment des réunions unitaires sur la mobilité. La chef de file du mouvement à la mairie de Toulouse évoque « une responsabilité à se rassembler ». Même si elle relève les 4,8% de son mouvement dans la ville rose, elle aurait évidemment « préféré une liste d’union de la gauche sur ces Européennes ».

Nous sommes un mouvement horizontal qui se co-construit avec les militants »

Le grand vainqueur à gauche de ce scrutin reste donc, à Toulouse comme ailleurs, EELV. Guillaume Balas ne s’y trompe pas qui déclare que Génération.s est « disponible » pour bâtir avec EELV une « maison commune ». « Dans cette campagne et dans une ville comme Toulouse, l’écologie reste un sujet déterminant. Mais j’aurais de par mon parcours et mon histoire, le devoir de ne pas oublier la question sociale. Les écologistes d’ici le savent. Je veux croire qu’on peut trouver des solutions » explique Salah Amokrane.

La tête d’affiche Hamon s’efface donc pour quelques temps mais « des gens vont émerger » assure Isabelle Hardy. « Nous sommes un mouvement horizontal qui se co-construit avec les militants » explique-t-elle. Et d’annoncer un séminaire de Génération.s à Toulouse le 15 juin prochain.

Patrick Noviello (@patnoviello)

 

10 Mai

Privatisation d’ADP : deux députés d’Occitanie fer de lance de l’opposition

Le conseil constitutionnel ouvre la porte à un référendum sur la privatisation d’Aéroport  de Paris (ADP). Deux députés d’Occitanie sont à l’origine de cette décision historique.

Photo : MaxPPP/Piermont

Le conseil constitutionnel donne son feu vert pour un référendum sur la privatisation d’ADP. Ce n’est qu’une première étape. Pour parvenir à une consultation référendaire, la proposition, lancée par l’opposition, devra obtenir 4,7 millions de signatures. Mais la décision du juge constitutionnel est historique, unique sous la Ve République.

Deux députés d’Occitanie sont à l’origine de ce coup d’éclat. Un coup d’éclat et un coup d’arrêt à la privatisation voulue par le gouvernement. L’exécutif a dû suspendre la procédure de vente des actifs. 248 députés et sénateurs, issus de tous les rangs de l’opposition (LR, LFI, PS, PCF), ont déposé la proposition de la loi à l’origine de cette (spectaculaire) reculade. Mais un noyau dur de parlementaires a été particulièrement actif et deux sont élus à Toulouse et Montauban.

La Tarn-et-Garonnaise, Valérie Rabault a été une force motrice sur le dossier.

 

Le poids et la détermination de la présidente du groupe PS à l’Assemblée sont connus et reconnus. Mais un autre acteur « régional » a également joué un rôle déterminant. Le député de la Haute-Garonne a déposé des observations devant le conseil constitutionnel. Sébastien Nadot a plaidé en faveur d’un référendum en s’appuyant sur l’exemple toulousain.  » Il existe un retour d’expérience malheureux s’agissant de la privatisation partielle de Toulouse-Blagnac et on veut faire pire et à plus grande échelle » précise le parlementaire, récemment « viré » du groupe En Marche à l’Assemblée.

Sébastien Nadot ne préjuge pas de la suite des opérations. « On avance sur quelque chose d’inédit et on crée un précédent » estime le député de la Haute-Garonne.

Laurent Dubois (@laurentdub)

 

10 Avr

Sécurité Routière : deux amendements suite à l’accident mortel d’une collaboratrice parlementaire

Il y a quasiment un an, le 20 avril 2018, disparaissait tragiquement Armelle Cizeron, jeune collaboratrice parlementaire. Armelle a été fauchée par un poids-lourds alors qu’elle se rendait à vélo à l’Assemblée Nationale. Des députés ont donc déposé deux amendements pour que ce dramatique accident ne soit pas oublié et que la sécurité des deux roues face aux poids-lourds soit renforcée.

Un vélo blanc en hommage à Armelle Cizeron a été posé ce mardi devant l’Assemblée Nationale. Photo DR

Un vélo blanc déposé à l’angle du pont de La Concorde et du quai d’Orsay, mardi 9 avril, en début d’après-midi. Voilà comment concrètement ses proches, ses anciens collègues mais aussi Elisabeth Borne ont tenu à rendre hommage à Armelle qui fut notamment la collaboratrice de Jeanine Dubié. « Elle a été cinq ans à mes côtés. Ça a été un choc. Vous savez, dans le cadre de notre mission, on vit en symbiose, on partage beaucoup de choses. Elle me manque encore » reconnaît l’élue.

« Ce sont ses parents qui ont été à l’initiative de cette action. Ils ont rencontré Elisabeth Borne, la Ministre des Transports ainsi que François De Rugy quand il était encore Président de l’Assemblée Nationale. Ils ont également eu des contacts avec la mairie de Paris » précise la députée PRG des Hautes-Pyrénées.

Attirer l’attention des cyclistes sur le risque

Au-delà de cette cérémonie, face à ce vélo blanc, de l’autre côté de l’Avenue qui jouxte l’Assemblée, deux amendements ont été déposés dans l’hémicycle. Ils visent sensibiliser et prévenir les dangers de la circulation à vélo. Le premier préconise de « matérialiser par des autocollants, les angles morts sur les poids lourds pour les rendre visibles par les usagers vulnérables ». « Bien sûr que ça ne suffit pas, mais cela peut au moins attirer l’attention des cyclistes » explique Jeanine Dubié.

Le second amendement donne la possibilité aux maires de restreindre la circulation en ville des poids-lourds dépourvus de dispositifs de détection des usagers vulnérables. « Ce dispositif existe, coûte 1500 euros mais il n’est pas encore obligatoire. Il devrait le devenir mais seulement pour les véhicules neufs suite au vote d’une directive européenne le 16 avril prochain » précise encore la députée PRG.

Des chances d’être adoptés ?

« Ce sont deux amendements transpartisans » assure Jeanine Dubié. « D’ailleurs le premier signataire en est Matthieu Orphelin, député LREM. 180 députés de tous les groupes politiques l’ont signé pour l’instant ». Ils seront donc discutés d’ici trois semaines au cours de l’examen du projet de loi d’orientation des mobilités.

Autre argument qui pourrait amener à l’adoption de ces amendements : les très mauvais chiffres de l’accidentologie de ces dernières semaines notamment chez les deux roues. L’accident d’Armelle Cizeron n’est pas sans rappeler celui qui avait causé la mort d’une jeune avocate en novembre dernier près du Palais de Justice de Toulouse.

Patrick Noviello (@patnoviello)

08 Avr

Hautes-Pyrénées : la France Insoumise fait le buzz en exhumant les conflits d’intérêts du président du département

La France Insoumise dénonce le système « Pélieu » dans les Hautes-Pyrénées. Un véritable réquisitoire qui s’appuie sur des rapports de la Cour des Comptes. Depuis sa mise en ligne, la vidéo fait le buzz sur les réseaux sociaux.

Michel Pélieu. Photo : AFP

Le débit est celui d’une mitraillette. Mais le contenu relève plutôt de la charge explosive. Dans une vidéo mise en ligne sur You Tube, un représentant de la France Insoumise dégaine et vise les conflits d’intérêts entourant le président du conseil départemental des Hautes-Pyrénées, Michel Pélieu.

Un marché public attribué à l’épouse de Michel Pélieu et sous-traité par une structure présidée par….Michel Pelieu. C’est la pique la plus affûtée. Mais c’est loin d’être la seule. Les Insoumis des Hautes-Pyrénées soulignent également les écarts importants entre les subventions attribuées aux communes et au canton de…Michel Pélieu. Le fonctionnement et le financement de la structure de Tourisme (Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement) est également passée au crible.

Dès le début du réquisitoire, la France Insoumise précise se baser « exclusivement sur les documents publics certifiés par la Chambre régionale des comptes ». Cette précision peut éviter des frais de justice. Les Insoumis 65 se protègent contre toute action en diffamation. Et, vérification faite, les propos tenus reposent effectivement sur des observations du juge financier.

Il s’agit de deux rapports, rendus publics en mars et décembre 2017. S’agissant de Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement (une association présidée par Michel Pélieu et dirigée par sa fille) la Chambre régionale des comptes pointe le recours, sans mise en concurrence, aux même prestataires. Les magistrats financiers pointent ouvertement un conflit d’intérêt.

Ces observations et bien d’autres ont été formulées, il y a maintenant plus de deux ans. Mais La France Insoumise exhume ces « vieux » dossiers et les remet à la Une de l’actualité (politique) des Hautes-Pyrénées. Sa vidéo comptabilise plusieurs milliers de vues.

Michel Pélieu a répliqué dans les colonnes de la presse régionale. Le président du conseil départemental récuse les accusations de la France Insoumise. Mais il ne demande pas le retrait de la vidéo mise qui suscite sa colère.

Suite à la publication de l’article, les réponses de Michel Pélieu :

Laurent Dubois (@laurentdub)

05 Avr

Forum « Toulouse + Verte » : « véritable démarche citoyenne » ou « campagne de communication » ?

Le forum censé faire participer et débattre les citoyens pour plus de nature en ville débute aujourd’hui, avec notamment des tables-rondes. Mais plusieurs associations de défense de l’environnement bien implantées à Toulouse n’y sont pas invitées selon le mouvement Action Non-Violente COP 21.

Marche pour le climat du 15 mars dernier à Toulouse. Photo Frédéric Charmeux Max PPP

« Avons-nous vraiment affaire à une réelle démarche démocrate et citoyenne de concertation en faveur de l’environnement ou sommes-nous face à une énième campagne de communication au service de l’image verte qu’essaie de se donner Moudenc ?». Le communiqué d’ANV Cop 21 pose d’emblée la polémique.

Des associations absentes

Plus précisément le mouvement regrette le fait que seul WWF « acteur emblématique de l’écologie » mais qui « n’a pas d’antenne à Toulouse » est « l’unique partenaire et principal intervenant de tous les débats et tables-rondes » de « Toulouse + Verte ». ANV COP21 dénonce notamment l’absence d’associations comme 2Pieds 2Roues, Toulouse en transition ou encore Le Collectif du Ramier.

Pour la mairie, « la diversité des acteurs présents dans les tables-rondes et stands (Nature en Occitanie, le conservatoire des Espaces Naturels de Midi-Pyrénées, DIRE, la ferme Bio, le FReDD, Sens Actifs, France Nature Environnement…) témoigne de la volonté de co-construire des réponses innovantes, adaptées à l’ampleur du défi écologique ».

Un débat ouvert à tous sans exclusive

Autre acteurs non conviés aux débat selon ANV Cop21 : « Collectif pour Le Climat ou Alternatiba qui rassemblent des milliers de personnes lors des marches pour le climat ». A noter d’ailleurs que ce vendredi sera encore une journée d’action en ce sens avec une troisième grève pour le climat dans laquelle de nombreux jeunes devraient à nouveau s’investir.

Pour la Ville de Toulouse, le débat « reste ouvert à tous, sans exclusive ». « Toutes les voix qui veulent participer sont les bienvenues : leurs contributions seront entendues, débattues et prises en compte ».

Ça tombe bien puisqu’ANV COP21 souhaite tout de même s’investir dans « Toulouse + verte ». Le mouvement espère y remettre ses propositions notamment à Jean-Luc Moudenc. Parmi elles : un investissement de 40 millions d’euros par an sur 10 ans pour la mise en place de 1000 km de pistes cyclables.

Patrick Noviello (@patnoviello)

 

04 Avr

Edito : Européennes, l’impossible débat ?

Combien seront-ils ce soir en plateau sur France 2 ? Qui aura gagné ou pas devant la justice le droit d’être là ? Impensable de se poser ce type de question et pourtant… Sous couvert de pertinence éditoriale ou de démocratie, l’exercice du débat devient de plus en plus difficile face à un échiquier politique éclaté.

Les journalistes Thomas Sotto et Alexandra Bensaïd, le 3 avril 2019, pendant les répétitions du débat qui se tiendra le 4 avril 2019 sur France 2. (FRANCE TELEVISIONS)

Pour ceux à qui cela aurait échappé, les Européennes constituent désormais un scrutin de liste nationale. Ne vous étonnez donc pas de ne pas voir de débat ou de soirée électorale organisée sur notre chaîne régionale. Aux confrontations d’idées et de programmes directes, nous avons donc choisi de vous proposer, depuis un mois, des émissions « thématiques » sur la PAC, le Brexit et la politique migratoire au regard de notre territoire.

Plus de dix candidats et 2 h d’antenne

Mais revenons au débat sur le débat. France2, avec 12, 13 ou 15 candidats, n’aura pas assez de 2h30 pour aller au fond des choses, sans parler de la forme et du rythme. Alors imaginez notre « Dimanche en Politique » régional sur 27 minutes (créneau qui nous est octroyé au milieu d’une grille de programme nationale). Prenons un exemple. Nous avons longtemps envisagé de proposer un débat « Européennes » entre les différentes forces politiques de gauche.

Ainsi nous aurions pu envisager d’inviter à minima des représentants des listes suivantes : PS/Place Publique, Génération(s), le PC (avec une députée européenne sortante), E.E.L.V, La France Insoumise. Soit 5 candidats en plateau qui auraient dû confronter leurs idées en moins de 30 minutes, et ce uniquement pour les forces de gauche. Sans évoquer les autres listes, plus modestes, en cours de constitution, qui auraient pu, elles aussi, nous attaquer devant des tribunaux pour participer. Bref une équation impossible que nous avons renoncé à résoudre.

A qui donner raison ?

Alors à qui donner raison ? A ceux qui se lancent dans la campagne sous une étiquette que le CSA n’oblige pas à prendre en compte, puisque vierge de tout scrutin précédent, et qui souhaitent participer au débat démocratique comme les autres ? Aux journalistes qui défendent le droit de choisir librement leurs invités ? A ceux qui disent que le modèle du débat télévisé est éculé et n’intéresse plus personne ?

Selon moi cet exercice est encore vivant et reste un bon moyen d’opposer un programme à un autre et d’argumenter sur des idées. Mais il reste clairement de plus en plus difficile à organiser, et ce bien évidemment à condition qu’il garde du sens et que tous les critères soient réunis pour le rendre intelligible. Une question qui ne va pas tarder à se poser à nouveau. Les Municipales arrivent dans un an.

Patrick Noviello (@patnoviello)

02 Avr

Européennes : Sébastien Nadot rejoint la liste « Urgence Ecologie » de Batho et Waechter

Le porte-parole du Mouvement des Progressistes, désormais député Non-Inscrit (et non plus majorité présidentielle) rejoint Delphine Batho (Génération Ecologie) et Antoine Waechter (Mouvement Ecologiste Indépendant ». L’objectif : expliquer qu’écologie et justice sociale sont liées autrement dit si la catastrophe climatique n’est pas évitée ce sont les plus fragiles socialement qui seront les premiers touchés.

Sébastien Nadot, député de Haute-Garonne. Photo : MaxPPP

Le Blog Politique : Pourquoi rejoindre cette liste « Urgence Ecologie » ?

Sébastien Nadot : Je suis désormais assis aux côtés de Delphine Batho à l’Assemblée. Cela fait maintenant un moment que nous discutons et travaillons ensemble. On a également travaillé avec Antoine Waechter. Et puis nous avons une géographie qui se recoupe assez bien aux regards de nos implantations. Par exemple, Génération Ecologie n’est pas représentée à Toulouse alors que le Mouvement des Progressistes oui.

Le Blog Politique : Rappelez-nous ce qu’est le Mouvement des Progressistes ?

Sébastien Nadot : Historiquement emmenés par Robert Hue nous sommes positionnés sur les questions sociales et la lutte contre les inégalités. Aujourd’hui, on s’oriente plus vers l’écologie avec une pensée simple : les dégâts liés à l’environnement vont d’abord toucher les plus modestes.

Le Premier Ministre n’est pas convaincu que l’écologie est une priorité

Le Blog Politique : Cette candidature et ce ralliement de votre mouvement marque une rupture définitive avec LREM. Le gouvernement vous a-t-il déçu sur la question environnementale ?

Sébastien Nadot : Hulot a fait une tentative sur l’eau. J’ai essayé de travailler avec lui mais c’était trop tard. Il pensait déjà à partir. Il n’a pas été suffisamment politique pour faire passer ses idées. De Rugy, lui, est un Ministre d’Etat. Il a des ambitions de carrière. Il n’y a donc pas de grand coup de volant prévu, sachant que le Premier Ministre n’est pas convaincu que l’écologie est une priorité. Sauf à changer le gouvernement, ça ne bougera pas. J’ai voulu construire autre chose à gauche de LREM où la question centrale serait celle du rapport de l’Homme à la terre ou de l’Homme au climat.

Le Blog Politique : Avez-vous discuté avec les autres listes de gauche ou écologistes aux Européennes ?

Sébastien Nadot : J’ai discuté avec Olivier Faure (Liste Place Publique/PS), j’ai aussi discuté avec les communistes.

Jadot ne souhaite discuter avec personne

Le Blog Politique : Et avec Yannick Jadot ou Benoît Hamon ?

Sébastien Nadot : Jadot ne souhaite discuter avec personne. Lui c’est « ne m’embêtez pas ! Moi j’ai mon siège et on va en placer dix ». Hamon, lui, fait croire qu’il veut discuter avec tout le monde alors qu’il ne discute avec personne. Moi ce qui m’intéresse, c’est d’être sur un programme politique plus large. En discutant avec Delphine Batho, on se retrouve sur le fait qu’on ne veut pas de concession. Il y a une reconfiguration politique où on ne va pas assez vite et il y a l’urgence climatique. Ce matin, j’étais avec le directeur de recherche de Météo France. Or on se rend bien compte que politiquement, personne ne tient compte des recommandations de ces spécialistes. On va à la catastrophe.

Le Blog Politique : Serez-vous sur cette liste « urgence Ecologie »?

Sébastien Nadot : Je serai sur la liste. On se réunit ce week-end pour la constituer. Nous avons d’ores et déjà placé en 1 le philosophe Dominique Bourg parce quelqu’un capable de tenir un discours plus complexe à l’heure où nous demande de faire trop simpliste, c’est bien. Après, peut-être arrivons-nous trop tôt pour ces Européennes ? Mais dans nos trois mouvements, il y a beaucoup de jeunes, de très jeunes même. Moi-même, en réunion de coordination, j’ai l’impression d’être un grand-père. La réponse traditionnelle ne leur correspond pas. On va notamment essayer de traduire politiquement les marches pour le climat.

Avec LREM, ça a donné ce que ça a donné

Le Blog Politique : Comment va s’organiser concrètement votre campagne ?

Sébastien Nadot : Des meetings sont à venir. J’ai de mon côté quelques télés de prévues. L’image de Delphine Batho est également intéressante. Elle a su claquer la porte du gouvernement quand elle était Ministre.

Et vous de LREM…

Sébastien Nadot : (Rires) On construit cette candidature comme une alternative dans un panorama politique tristounet. On essaie de faire quelque chose de différent comme avec le Mouvement Des Progressistes. C’est ce qui a valu que je tente l’expérience avec La République En Marche. Ça a donné ce que ça a donné.

Propos recueillis par Patrick Noviello (@patnoviello)

 

28 Mar

Conseil Régional : le Brexit en débat lors de l’assemblée plénière

Les élus d’Occitanie réunis ce jour à Montpellier avaient à l’ordre du jour un plan d’action face à la sortie du Royaume-Uni de l’Union Européenne. Difficile toutefois de savoir comment agir tant la situation est floue de l’autre côté de la Manche.

Assemblée plénière du 28 mars à Montpellier. Crédit Photo : Laurent Boutonnet Région Occitanie

« Je ne comprends pas pourquoi ce plan d’action » est soumis au vote sachant qu’il est impossible de dire ce qu’il va se passer et quelle forme ce Brexit peut prendre » indiquait déjà deux jours avant cette plénière un élu régional proche du dossier. Et pourtant la sortie des britanniques de l’UE a occupé les discussions cet après-midi au parc des expositions de Montpellier.

Dès son discours introductif, Carole Delga a tenu à préciser que le rapport présenté ce jour sur les conséquences du Brexit sur notre économie régionale « démontre que notre destin est intrinsèquement lié à l’Europe ». 8000 entreprises régionales dont un quart n’ont jamais exporté au-delà de l’Union Européenne représentant pour 1,6 milliards d’euros : voilà de quoi poser le problème.

Une bouteille de vin sur quatre exportée au Royaume-Uni provient d’Occitanie

Un repère plus que symbolique pour simplifier : presque une bouteille de vin sur quatre exportée au Royaume-Uni provient d’Occitanie. « A celles et ceux qui ont présenté le Brexit comme la Panacée ou comme une formalité, voilà une réalité brutale pour nos entreprises et leurs salariés : formalités douanières à revoir, chaîne logistique entravée, nouvelles règles de certification et danger pour nos produits sous indication géographique » a énoncé sentencieusement la président socialiste de région.

Du côté des douanes, on n’est pas plus serein sachant que parmi ces 8000 entreprises commerçant avec la Grande-Bretagne, moins de 250 ont demandé des conseils pour l’instant. Dans les autres secteurs que ceux de l’industrie ou de l’agro-alimentaire, n’oublions pas le tourisme. Les britanniques représentent la 4ème clientèle étrangère de l’Occitanie en nuitées marchandes, hôtels et campings.

Un constat clair, des solutions plus floues

Au-delà du secteur économique, la Région rappelle dans un communiqué que le Brexit « aura également des conséquences pour les étudiants d’Occitanie, les résidents britanniques, les aéroports desservis par des compagnies britanniques, les touristes britanniques et les laboratoires de recherche ». De son côté, dès lundi dernier, la Commission Européenne avait toutefois tenu à rassurer, notamment sur ces domaines, en rappelant ses « mesures d’urgence en cas d’absence d’accord ».

Voilà pour le constat certes édifiant mais qui, lui, ne bougera pas. En revanche, côté solutions, tout est mouvant en fonction des prochaines tractations à la chambre des députés britanniques. Le plan d’action présenté ce jeudi en plénière par la majorité régionale reste donc flou malgré l’annonce de «mesures d’accompagnement spécifiques pour les filières concernées ».

Ainsi pour aider aux futures nouvelles formalités douanières des «Pass et contrats Export » sont évoqués. La Région annonce également déjà avoir mis en place « des actions ciblant spécifiquement le Royaume-Uni en 2019 » avec notamment le recours à des consultants spécialisés ou un séminaire à Londres « via son agence de développement économique AD’OCC ».

« Brexit : quelles conséquences pour notre région ? » Ce sera le thème de Dimanche en Politique cette semaine.

Patrick Noviello (@patnoviello)

Le député de l’Aveyron Arnaud Viala veut couper le RSA aux manifestants auteurs de dégradations

En plein mouvement des Gilets jaunes, le député a déposé une proposition de loi en ce sens à l’Assemblée nationale.

Arnaud Viala (Photo : Ch. Morin / MaxPPP)

Faut-il appliquer une sorte de « double peine » aux manifestants qui sont condamnés par la justice après des exactions sur des biens publics ou privés en leur supprimant des prestations sociales, notamment le revenu de solidarité active (RSA) pour ceux qui en bénéficient ?

C’est en tout cas l’idée du député Les Républicains de l’Aveyron Arnaud Viala qui a déposé une proposition de loi en ce sens le 20 février dernier. Une proposition qu’ont signé un vingtaine de députés et dont l’examen a été renvoyé devant la commission des loi.

En présentation du cette proposition de loi, qui ne comprend qu’un seul article, le député présente ainsi son argumentaire :

Si les personnes qui se livrent, lors d’une manifestation, à des dégradations sur la voie publique et/ou dans des locaux publics ou privés, encourent d’ores et déjà des peines d’amende et/ou d’emprisonnement ainsi que diverses peines complémentaires, il est concevable de compléter cet arsenal répressif par une suspension de leurs droits au RSA.

Il faut priver du revenu de solidarité active (RSA), prévu à l’article L. 262-1 du code de l’action sociale et des familles, des « casseurs » qui en sont bénéficiaires, et ce, en raison de leur participation (armée ou non) à un attroupement, de leur participation armée à une manifestation ou réunion publique autorisée ou de la provocation directe à un attroupement armé.

En d’autres termes, ceux qui seraient condamnés par la justice pour des exactions commises pendant des manifestations sociales et qui sont bénéficiaires du RSA pourraient se voir suspendre cette aide sociale.

La proposition de loi a été déposée le 20 mars dernier, soit quelques jours après les graves incidents sur les Champs-Elysées à Paris.

La notion de « double peine » n’est pas nouvelle : régulièrement, le législateur souhaite ajouter à la sentence de la justice une peine administrative. Arnaud Viala propose dans le cas du RSA qu’il ne s’agisse, au regard de la constitution, que d’une suspension, d’un an maximum, et pas une suppression définitive.

FV (@fabvalery)

13 Mar

Loi anticasseurs : le sénateur (Centriste) du Tarn, Philippe Bonnecarrère, vote « contre »

Le Sénat a adopté la loi anti-casseurs. Mais le sénateur du Tarn, Philippe Bonnecarrère, a voté contre le texte défendu par le gouvernement. Le parlementaire tarnais est hostile à une mesure phare de la réforme : les interdictions préventives de manifester.

Philippe Bonnecarrère, sénateur Union Centriste. Photo : LDubois/France3MidiPyrénées

La proposition de loi a soulevé l’hostilité de plusieurs députés de la majorité. Le Sénat vient d’adopter le texte voté à l’Assemblée. Mais, une nouvelle fois, la loi anticasseurs soulève réserves et résistances. Les sénateurs En Marche ont été plus disciplinés que leurs collègues du Palais-Bourbon. Pas d’abstention record chez les « macronistes » du Sénat. Mais, sur les 343 votants, on dénombre 115 votes « contre ».

Le sénateur du Tarn, Philippe Bonnecarrère, figure dans la liste des opposants. Le 6 mars dernier, la commission des lois a voté et le parlementaire tarnais a choisi le « non ». « J’ai soutenu la suppression de l’article 2 et ai été battu à mains levées » précise le sénateur Centriste.

L’article 2 est la disposition qui a mis le feu aux poudres. Il prévoit l’instauration d’interdiction préventive de manifestation. Philippe Bonnecarrère craint que cette « arme » législative tombe entre des mauvaises mains : « Je fais confiance au gouvernement actuel, comme j’aurai fait confiance à celui d’hier pour ne pas abuser. Mais il peut aussi être fait demain un mauvais usage de l’interdiction préventive de manifester ».

Une telle mesure existe en matière sportive. Mais, pour Philippe Bonnecarrère, ce n’est pas transposable. « La liberté de manifester et celle d’assister à un match ne semblent pas de même nature ».

Le parlementaire Centriste estime que « nous sommes devant un texte de circonstance (ndlr s’agissant de la loi anticasseurs) » et il est clairement hostile à un renforcement de la législation. « Notre police et notre justice ont les moyens d’agir et de maintenir l’ordre public républicain. Des interpellations ont lieu. 2000 manifestants ont fait l’objet d’une judiciarisation lors des épisodes successifs des gilets jaunes  et le juge pénal a les moyens de sanctionner les auteurs de violences d’une interdiction de manifester ou de déplacement au titre de l’article L131-10 du Code pénal ».

Laurent Dubois (@laurentdub)