Elections régionales

Aucun suspens et une « vraie-fausse » élection. Christophe Rivenq vient d’être d’élu, ce dimanche 5 juin, président du groupe de la droite et du centre au conseil régional. La compétition était limitée à…une candidature. Celle de Christophe Rivenq.

Depuis le départ, les prétendants ne se bousculent pas. La succession de Dominique Reynié à la présidence du groupe n’a pas déchainé les vocations. Mais l‘histoire se termine avec un face à face, « Rivenq-Rivenq ». La seule et unique concurrente du candidat soutenu par le maire de Toulouse (Elisabeth Pouchelon) a retiré sa candidature.

Après l’annulation de l’élection de Dominique Reynié, la désignation d’un nouveau président de groupe n’a pas déclenché des envies de succession. Les candidats étaient peu nombreux. Beaucoup d’élus régionaux cumulent  avec un mandat municipal (Sacha Briand, Jean-Jacques Bolzan, Vincent Terail Novès, Gérard Trémège…) et ne veulent pas charger une « barque » déjà bien pleine. D’autres  expérimentent la lourdeur d’un mandat régional qui suppose de multiplier les kilomètres sur la Grande Région. Enfin, des élus ne voient pas tout simplement l’intérêt de la charge. Comme le dit un conseil régional : « il n’y a que des coups à prendre et des e…« . Le groupe de la droite et du centre est un des plus petits groupes du conseil régional. Largement derrière celui du PS, de Nouveau Monde En Commun et du FN. Juste devant le PRG.

Un élu estime que la présidence du groupe c’est « beaucoup de contraintes pour pas grand chose ». 

Pour toutes ces raisons, Christophe Rivenq a (longtemps) eu en face de lui une seule concurrente  : la toulousaine Elisabeth Pouchelon. Enfin une concurrente tout au long de la semaine précédant le vote de Narbonne. En revanche, le jour du scrutin, Jean-Christophe Rivenq s’est retrouvé face à lui même. Le seul candidat en piste, ce dimanche, était le conseiller régional du Gard.

Selon nos informations, Elisabeth a renoncé à se présenter. Comme le précise une source, « de toute manière, les dés étaient pipés« .

Christophe Rivenq a été élu à l’unanimité. C’est le grand avantage des élections à candidat unique. Le « dépouillement » est réduit au strict minimum et le suspens reste supportable.

Une candidature d’Elisabeth Pouchelon aurait permis de sauver les apparences. Mais l’élu de la Haute-Garonne n’a pas voulue jouer les alibis. Christophe Rivenq bénéficiait du soutien du maire de Toulouse, Jean-Luc Moudenc. Cet appui « verrouillait » un scrutin qui, de toute manière,  aurait viré à la simple formalité.

Autre volet de la succession Reynié : l’ancienne place du politologue parisien au sein de la commission permanente (CP). Aurélien Pradié (conseiller régional du Lot) et Thierry Deville (conseiller régional du Tarn-et-Garonne) étaient en piste. Un compromis a été trouvé. Les deux élus régionaux vont partager le fauteuil en alternant tous les 3 ans.

Selon nos informations, les débats ont été vifs et houleux. Mais une synthèse a été trouvée.

Un dernier aspect était en jeu : la réintégration de deux conseillers régionaux (Bernard Carayon du Tarn et Joseph Francis de l’Hérault). Deux conseillers régionaux qui refusaient de siéger avec Dominique Reynié. En raison d’un ordre du jour trop chargé, le dossier est reporté au 16 juin.

En attendant cette éventuelle « normalisation » post-Reynié, la droite régionale peut revendiquer deux points positifs. L’élection d’un nouveau président en évitant le « désagrément » de la démocratie interne et…le retour (symbolique) de Dominique Reynié sur la scène régionale.

Quelques minutes après l’élection (triomphale) de son successeur, le politologue parisien a adressé (sur twitter) ses félicitations et son amitié à Christophe RIvenq.

Laurent Dubois (@laurentdub)

Le Conseil d’Etat a annulé l’élection de Dominique Reynié, tête de liste des Républicains lors des élections régionales de décembre 2015, considérant que le candidat n’était pas éligible en raison de l’absence de domiciliation fiscale sur la commune d’Onet-le-Château (Aveyron) où il avait été inscrit sur les listes électorales.

Lors de l’audience le 18 mai dernier, le rapporteur public avait demandé au Conseil d’Etat d’annuler l’élection de Dominique Reynié. Il avait parlé de « domiciliation fantôme » et de « contrat de convenance » au sujet du bail de location signé entre la tête de liste régionale et sa mère. 

Dans son arrêt, le Conseil d’Etat ne reconnaît par à Dominique Reynié de domiciliation dans la région :

Le Conseil d’État a relevé que l’installation du candidat à Onet-le-Château était récente et dans des conditions relativement sommaires ; le lieu d’exercice de son activité professionnelle était toujours à Paris et à Villejuif, qui était également le lieu d’activité de sa femme ; ses attaches familiales étaient en région parisienne, où il dispose d’un logement familial.

Au vu de l’ensemble de ces éléments, le Conseil d’État a jugé que le candidat ne pouvait être regardé comme ayant son établissement principal dans la région Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées » (communiqué)

C’est le sénateur de l’Hérault Jean-Pierre Grand, opposant à Dominique Reynié au sein de sa famille politique des Républicains, qui avait introduit ce recours. Le sénateur s’était insurgé contre la désignation du professeur de science politique en avril dernier. Il s’était notamment interrogé sur l’éligibilité de Dominique Reynié, inscrit sur les listes électorales à Onet-le-Château (Aveyron).

Cette information, révélée par le blog politique de France 3 Midi-Pyrénées en octobre dernier, avait secoué la campagne des Régionales. Suite à ces révélations, Dominique Reynié avait fourni à France 3 des documents attestant de sa « résidence » à Onet, hébergé chez sa mère, en présentant notamment un bail de location.

Mais nous avions également révélé qu’un avocat qu’il avait consulté lui avait conseillé en mai 2015 de « prendre un bail » à Onet afin de régulariser sa situation. Pourquoi lui demander en mai de prendre un bail s’il en avait déjà un en mars ? Simple problème de concordance de date ou document anti-daté ?

Juste après les élections, le sénateur LR de l’Hérault Jean-Pierre Grand a déposé un recours devant le Conseil d’Etat contre l’élection de Dominique Reynié. Après plusieurs mois d’instruction, l’audience s’était déroulée le mercredi 18 mai. Ce vendredi 27 mai, on apprend donc que le Conseil d’Etat a suivi les conclusions du rapporteur public.

Jean-Pierre Grand a immédiatement réagi :

Dominique Reynié ne pouvait ignorer les règles de droit que la Démocratie impose à tout candidat aux élections. Il a grossièrement tenté de les contourner. Sénateur de la République, mon devoir est de les faire respecter.
Le Conseil d’Etat, plus haute juridiction administrative, a constaté son inéligibilité et invalidé son élection »

Dominique Reynié qui avait depuis suspendu sa participation aux travaux du Conseil Régional n’est donc plus élu. C’est le maire de Millau, Christophe Saint-Pierre, qui le remplace au Conseil régional.

Fabrice Valery (@fabvalery) et Laurent Dubois (@laurentdub). 

Le 12 février prochain, avant 18 heures, les candidats vont déposer leurs comptes de campagne auprès de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP). Cette échéance inquiète le camp de Dominique Reynié. Selon nos informations, plusieurs mails ont été envoyés ces derniers jours à l’ancienne tête de liste régionale au sujet de la tenue de son compte de campagne. Un document, rendu public par un de ses ex-colistiers et concernant une dépense surprenante, ne va pas calmer les esprits. Au contraire.

Le jeudi 21 janvier, suite à une polémique avec un media montpelliérain, le maire de la Grande-Motte et nouveau conseiller régional, Stephan Rossignol, qui était tête de liste de Dominique Reynié dans l’Hérault a communiqué à la presse une convention signée avec le mandataire financier de Dominique Reynié. Une convention de mise en disposition d’une voiture 508 appartenant à sa commune, du chauffeur municipal et de l’assistante du maire.

Le montant de cette opération est de 2911 euros pour la voiture et de 260 euros pour l’assistante du maire.  Cette somme (d’un montant total de 3 171 euros) va être imputée au compte de campagne de Dominique Reynié afin d’obtenir un remboursement. Problème. La convention entre la mairie de la Grande Motte et le mandataire financier de Dominique Reynié est pour le moins douteuse.

Une prise illégale d’intérêt ?

La convention est signée par le maire de la Grande-Motte et elle permet à ce même maire (candidat sur la liste de Dominique Reynié) de faire campagne pour les régionales.

Un avocat est catégorique : « le maire, candidat aux régionales qui signe une convention au profit du candidat qui est aussi le maire, c’est improbable et cela pourrait constituer une prise illégale d’intérêt. Stéphan Rossignol qui passe une convention au profit de Stéphan Rossignol, c’est juridiquement tout à fait contestable. Le remboursement de l’utilisation de la voiture, du chauffeur et de l’assistante de la mairie ne change rien à une éventuelle prise illégale d’intérêt« .

Au delà des aspects juridico-juridiques, la convention « Rossignol-Reynié » est surprenante. Comme le précise, Guillaume Cros (ancien directeur de campagne de José Bové et de Gérard Onesta pour les précédentes régionales) : « le plus simple et ce qui est normal, c’est d’aller chez Avis et de louer une voiture. Dans les collectivités, si on veut utiliser un chauffeur, on suspend son contrat de travail avec la collectivité et il est rémunéré directement sur le compte de campagne« .

Pourquoi Dominique Reynié (par l’intermédiaire de son mandataire financier) et Stephan Rossignol ont-ils signés une convention aussi atypique ? Sans parler des aspects juridico-juridiques, elle est contraire aux usages normaux d’une campagne électorale. Amateurisme ? Manoeuvre tactique ?

…/…

La date de la convention est postérieure aux élections : le 23 décembre 2015. C’est peut-être un élément de réponse. S’agit-il d’une régularisation a posteriori, suite à la polémique avec un media montpelliérain ? La convention « rattrape » une situation qui pourrait finir dans la presse. Est-ce à la demande de l’expert comptable (obligatoirement saisi avant transmission à la CCCPFP) qui contaste une bizarrerie et demande un habillage juridique ?

En toute hypothèse, c’est la convention elle même qui ne tient pas la route.

Un chauffeur municipal, une voiture de la mairie et une assistante du maire en campagne

La convention signée entre Stephan Rossignol et le mandataire financier de Dominique Reynié le précise expressément. La voiture 508, le chauffeur et l’assistante de la mairie sont mis en disposition dans le cadre de la campagne des régionales.

Bizarrement, les dates des déplacements correspondent à la campagne interne au parti « Les Républicains » pour la désignation de sa tête de liste régionale (elles s’étalent du 29 mars au 24 avril 2015). Mais, en toute hypothèse, le personnel et les biens mis en dispositions interviennent dans un cadre « politique » et en dehors d’une mission de service public.

Or, comme le précise un avocat spécialisé en droit public: « la mise à disposition d’un bien ou du personnel appartenant à une collectivité repose sur trois conditions : un but d’intérêt général, la signature d’une convention en amont de la mise en disposition et l’accord express des personnes mises à disposition ».

La convention « Rossignol-Reynié » ne peut pas se justifier par un but d’intérêt général. Faire campagne, défendre sa candidature et chercher à se faire élire, n’a rien d’une mission de service public. C’est incontestablement une démarche partisane. La voiture 508 achetée et entretenue par la mairie, payée par les contribuables, n’a pas pour fonction d’assurer des déplacements pour des meetings ou des réunions politiques. Elle doit permettre au maire d’assurer des trajets liés à l’exercice de son mandat municipal. Même chose pour le chauffeur et l’assistante de la mairie.

La Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) va probablement demander des comptes sur des dépenses qui ne respectent pas le b.a.-ba des campagnes électorales.

A la mairie de La Grande Motte, on ne voit « rien d’illégal »

Contactée par nos soins, l’entourage de Stephan Rossignol à la mairie de La Grande Motte estime que le procédé est légal. « Nous avons consulté un avocat à ce sujet », précise une proche collaboratrice du maire. Elle précise cependant que « le plus simple aurait été de louer une voiture, comme cela s’est déjà fait pour d’autres campagnes, mais ce n’est pas ce qui a été choisi cette fois-là ».

Alors pourquoi avoir signé cette convention le 24 décembre 2015, quelques jours après la fin de la campagne ? Il s’agissait, explique la mairie, de mettre les comptes en conformité après avoir établi la facture totale des frais de Stéphan Rossignol. Et puis il fallait que « le mandataire financier de Dominique Reynié soit disponible ». 

Après la publication de la première version de cet article, la ville de La Grande Motte nous a fait parvenir une note juridique établie par son avocat qui affirme que la jurisprudence admet que « l’élu-candidat est libre d’utiliser les moyens matériels de la collectivité à condition que cette utilisation soit facturée conformément aux prix habituellement pratiqués« . Une note selon laquelle le schéma mis en place à la Grande-Motte est « en complète adéquation avec le jurisprudence administrative en la matière ».

Mais selon plusieurs juristes, cette jurisprudence est établie sur des dossiers où il était question de sommes minimes, parfois inférieures à 50 euros. Là, il s’agit de plus de 3000 euros dans un premier temps et la ville de La Grande Motte nous informe qu’une deuxième facture, « de l’ordre de 5000 euros« , sera acquittée prochainement.

Pour les juristes, l’article 52-8 du Code électoral, prime, qui rappelle que les personnes morales, à l’exception des partis politiques, ne peuvent participer au financement de la campagne électorale d’un candidat.

Stephan Rossignol et son équipe se demandent « ce que rapportent l’honnêteté et la transparence ? ». On ne peut en l’espèce contester la volonté de transparence de la ville, qui a elle-même remis ces documents à la presse.

Les conséquences pour le compte de campagne de Dominique Reynié ?

3 171 euros, c’est une goute d’eau dans un budget de campagne de plusieurs centaines milliers d’euros. Néanmoins, la somme correspond à des dépenses pour le moins douteuses. La CNCCFP va très probablement demander des explications. Elle le fait fréquemment pour des montants beaucoup moins importants.

Ainsi, dans le passé, on a vu des factures de restaurant de moins de 50 euros faire l’objet d’une demande de justification.  D’une manière générale, tous les comptes de campagne sont « interrogés ». On voit mal comment le remboursement de l’utilisation d’une voiture municipale et deux agents communaux pourrait passer entre les mailles du filet.

En cas de rejet, cela risque de poser un problème à la mairie de la Grande Motte (sans parler d’éventuelles suites pénales). Mais, en revanche, le compte de campagne de Dominique Reynié pourrait être impacté. Car une accumulation d’observations (sur plusieurs autres dépenses) peut conduire à un rejet du compte de campagne. Un rejet qui peut même déboucher sur une déclaration d’inéligibilité.

Mais, s’agissant des 3 171 euros dépensés auprès de Stephan Rossignol (et éventuellement non-remboursés), Dominique Reynié va tout de même devoir acquitter une facture. Une facture politique. Dominique Reynié a reconnu lui même (lors d’une réunion à Carcassonne le 19 décembre dernier) que la campagne des Régionales a été mal gérée.

Visiblement, la mauvaise gestion ne s’est pas limitée à la campagne. Elle a aussi touché ses comptes.

Laurent Dubois (@laurentdub) et Fabrice Valery (@FabValery)

C’est une pétition qui circule sur internet depuis le début de la semaine : elle réclame la démission de Carole Delga de son mandat de députée de la Haute-Garonne, qu’elle va désormais cumuler avec sa nouvelle fonction de présidente de la grande région.

D’après les initiateurs de cette pétition, elle aurait recueillie plus de 600 signatures en 48 heures.

Mais justement, qui est à l’origine de cette pétition ?

Sur le site demissionmandats-delga.com, aucune mention des auteurs du texte. Le visuel, le texte d’argumentation ou la fiche contact (une simple boîte postale) n’indiquent l’identité des auteurs.

« Oui, c’est bien le Front National qui est à l’origine de cette pétition, confirme à France 3 Julien Léonardelli, le patron du FN 31 et nouveau conseiller régional. L’initiative émane de la fédération de Haute-Garonne et a été reprise par les 40 élus FN-RBM du conseil régional Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées ».

Problème : rien n’indique sur la pétition le nom du FN. Certains signataires auraient-ils été bernés ?

Sans doute et pas des moindres. Quant nous lui indiquons que la pétition émane du FN, la députée PS de Haute-Garonne Monique Iborra tombe de sa chaise. Lundi 4 janvier, elle avait partagé le lien de la pétition sur son compte facebook. 

En froid avec le PS notamment depuis qu’elle a soutenu Philippe Saurel aux régionales, la députée reconnait ignorer l’origine de la pétition. Même si sur le fond elle s’oppose au cumul des mandats de Carole Delga, elle « ne souhaite pas diffuser quoi que ce soit du FN. Je n’ai pas besoin d’eux pour exprimer ce que je pense ». Avoir avoir été informée par nos soins de l’origine de la pétition, elle l’a supprimée de sa page facebook !

Pourquoi une bonne idée cesserait-elle de l’être simplement parce qu’elle émane du FN ? (Julien Léonardelli).

« Il n’y a aucune volonté de se cacher, affirme Julien Léonardelli. Même si l’initiative vient du Front National, nous avons voulu élargir cette pétition au-delà de nos rangs, car il y a des gens dans tous les partis, même à gauche, qui pensent que gérer une région immense de 13 départements tout en restant députée d’un territoire comme le Comminges, c’est impossible ! Et puis pourquoi une bonne idée cesserait-elle de l’être simplement parce qu’elle émane du FN ? Nous avons dit, nous, en tant que premier groupe d’opposition, que quand Carole Delga aura des bonnes idées à la région, nous voterons pour ! ».

J’ai toujours dit que je souhaitais rester députée jusqu’à la fin du mandat, je ne me représenterai pas en 2017″ (Carole Delga).

Sur le fond, la question du cumul des mandats de Carole Delga est effectivement transverse. Lundi, 4 élus de gauche (du Parti de gauche et de la Nouvelle gauche socialiste) ont refusé de participer au vote pour la présidence de la région reprochant à Carole Delga de conserver son mandat de députée et donc de ne prendre son indépendance vis-à-vis de la politique gouvernementale.

Sur France 3, lundi soir, la présidente de région s’est de nouveau expliqué sur ce sujet :

Cette pétition a donc peu de chances de faire changer d’avis Carole Delga. Quant aux pétitionnaires, ils ne peuvent plus désormais ignorer qui est à l’origine de cet appel à signatures.

Fabrice Valéry (@fabvalery)

L’ancien journaliste et directeur de la communication de Georges Frêche, fin connaisseur de la gauche du PS et homme de l’ombre de la campagne de Carole Delga va diriger le cabinet de la nouvelle présidente. Plutôt qu’un technicien connaissant parfaitement les rouages de l’administration, Carole Delga a choisi un homme qui porte une double casquette : politique et communicant.

Carole Delga a confirmé ce mardi à France 3 Midi-Pyrénées l’information donnée dès lundi 4 janvier par Laurent Dubois : c’est Laurent Blondiau qui va diriger le cabinet de la présidente de la nouvelle grande région.

Connaisseur de la gauche du PS

Discret, l’homme est un fin connaisseur du monde politique et notamment de la gauche, ce qui lui sera utile pour gérer une région avec une majorité « plurielle ». Originaire du nord de la France, il a fait une partie de ses études à l’université du Mirail à Toulouse où il a notamment croisé Marie-Pierre Vieu et Pierre Lacaze, deux piliers du PCF puis du Front de Gauche en Midi-Pyrénées.

Mais son parcours en politique a surtout été marqué par un passage dans le premier cercle de Georges Frêche à Montpellier dont il a été le directeur de la communication. On le voit notamment comme l’un des personnages centraux du documentaire « Le Président » d’Yves Jeuland, réalisé durant la campagne des régionales de 2010, notamment dans cet extrait où il est assis face à Frêche :

Connaisseur de la gauche, du PCF au PS, mais aussi des écologistes : en 2014, il conseillait José Bové pour sa communication durant la campagne des Européennes et a même été approché par Gérard Onesta pour diriger sa campagne pour les régionales de décembre dernier. Finalement, les deux hommes n’ont pas travaillé ensemble, Laurent Blondiau préférant conseiller Carole Delga pour sa stratégie de communication.

Stratège en communication

Laurent Blondiau est un ancien journaliste. Il a notamment travaillé à L’Humanité. En termes de communication politique, c’est donc, on l’a vu, auprès de Georges Frêche qu’il a travaillé. Il a ensuite rejoint l’agence montpelliéraine Wonderful, spécialisée dans la communication, où il est toujours directeur associé, chargé notamment du département institutionnel.

Laurent Blondiau dispose d’un gros carnet d’adresses dans les médias, notamment côté Languedoc-Roussillon. Durant la campagne de ces élections régionales, il se dit qu’il a été le « modérateur » de Carole Delga, celui qui a tempéré les interventions médiatiques de la candidate, notamment au plus fort de la crise sur la « présidence déléguée » pendant l’été.

L’interface entre les composantes de la majorité

Communicant et politique, les deux casquettes de Laurent Blondiau vont lui servir pour diriger le cabinet de la présidente. Il lui faudra être l’interface entre les différentes composantes de la majorité de gauche. En même temps, sa connaissance de la stratégie en communication pèsera sur la manière dont la nouvelle région et sa présidente présenteront les grands dossiers (dont certains sont sensibles comme la LGV, l’emploi, etc) aux médias et à la population.

Fabrice Valéry (@fabvalery) et Laurent Dubois (@laurentdub)