Confidentiel

Une sombre affaire de taxe. Lundi 8 février, La Dépêche du Midi, le quotidien de Jean-Michel Baylet, évoque la perception indue d’une contribution « Versement Transport » par le Syndicat Mixte des Transports en Commun de Toulouse, SMTC-Tisséo. Le titre est sans ambiguité : « Les millions d’euros perçus abusivement par Tisséo« . Le texte de l’article est parfaitement compréhensible, même par les non-spécialistes de la fiscalité des transports : « un incroyable abus fiscal qui ne sera réparé qu’à la marge« .

Malgré la technicité d’un sujet pour initié, le lecteur retient deux choses. Le montant colossal des sommes prélevées dans la poche des entreprises et le fait (grâce à l’interview de son avocat) que seule une entreprise (un voyagiste) va être indemnisée.

L’article ne le précise pas, mais, selon nos informations, l’indemnisation est modeste : 800 euros. Juste de quoi amortir les frais de justice. Et encore. En effet, le recours a été introduit par la Compagnie Méridionale des Voyages de Tourisme (COMEVAT). Une entreprise domiciliée rue de Rémusat à Toulouse mais qui agissait au nom de son agence de Portet-sur-Garonne. La perception indue de la taxe « Versement Transport » n’a pas trop pesé sur son chiffre d’affaires : 11 192 400 euros. En revanche, la COMEVAT a obtenu un bien précieux : un jugement du Tribunal des Affaires Sociales.

Un jugement qui met un peu de baume sur les plaies du président de la COMEVAT. Avant d’avoir (enfin) le bonheur de rentrer au gouvernement, le responsable de la structure de transport obtient gain de cause auprès de la justice. En effet, ce que ne précise pas le quotidien de Jean-Michel Baylet, c’est que Jean-Michel Baylet est aussi… le président de la COMEVAT.

La patron des radicaux de gauche peut redevenir ministre dans les heures qui viennent. Un remaniement pourrait intervenir, mercredi 10 février. Pour décrocher un maroquin, Jean-Michel Baylet peut mettre en avant son groupe de presse… mais aussi son expérience de président d’une compagnie de transport.

Media, politique, affaires, seuls les mauvais esprits pourraient voir dans ce cocktail un « mélange des genres ».

Laurent Dubois (@laurentdub) et Fabrice Valery (@FabValery)

L’heure est, une nouvelle fois, à la réorganisation des délégations de certains élus au sein du conseil municipal de Toulouse. Un an après les élections municipales, Jean-Luc Moudenc avait déjà procédé à des ajustements à la fois dans son équipe de collaborateurs et dans les délégations des élus, notamment concernant les maires de quartier.

Cette fois, selon nos informations, c’est une mini-crise qui est à l’origine de ces nouveaux bouleversements. Le principal mouvement concerne la délégation à la diversité, à l’égalité et à la lutte contre les discriminations qui incombait jusqu’à présent à Laurent Lesgourgues.

L’après vandalisme de l’expo de photos homosexuelles

Selon nos informations, ce qui a mis le feu aux poudres, c’est l’épisode du vandalisme de l’expo photos de couples homosexuels d’Olivier Ciappa sur les grilles du Grand Rond, en décembre dernier.

A ce moment-là, des questions se posent sur la position de certains élus du Capitole dont un fut l’un des organisateurs de la Manif Pour Tous (contre le mariage homosexuel). A-t-il été de près ou de loin mêlé à ce vandalisme qui a collé à Toulouse une image de ville homophobe ?

Selon une source au Capitole, Laurent Lesgourgues a alors voulu remettre immédiatement ses délégations à Jean-Luc Moudenc, mais le maire a réussi à le convaincre d’attendre, afin de ne pas lier ce geste politique à l’événement malheureux contre l’exposition. Contacté par France 3 en décembre, Laurent Lesgourgues avait alors démenti vouloir se défaire de ses délégations. Quelques semaines plus tard, c’est pourtant le cas. Aujourd’hui, il se souvient seulement avoir démenti de vouloir démissionner et précisé qu’il serait présent là où Jean-Luc Moudenc le souhaitait.

Une porte de sortie honorable

Les semaines ont donc passé et le maire de Toulouse a cependant été contraint de revoir les délégations. L’officialisation aura lieu rapidement : Laurent Lesgourgues lâche les délégations liées à la diversité et à la laïcité. Psychiatre de profession, il récupère le plan local de santé et la communauté municipal de santé. Officiellement, le Capitole indique que l’élu a voulu « être déchargé d’une délégation très lourde pour se consacrer à sa mairie de quartier ».

Une position que Laurent Lesgourgues nuance aujourd’hui : « C’est faux, j’ai seulement souhaité travaillé sur un domaine de compétences proche de mon métier de médecin, la santé, qui est un domaine important dans le contrat de ville ». Il dément auprès de nous avoir voulu rendre son tablier et toute crise internet à la majorité à propos de l’expo d’Olivier Ciappa. Une communication tout à fait légitime et compréhensible, mais nos informations nous permettent de maintenir que ce n’est pas tout à fait comme cela que les choses se sont passées.

Le dossier de l’égalité et de la lutte contre la discrimination échoit désormais à Nicole Miquel-Belaud, conseillère municipale déléguée, qui suit notamment la promotion de Toulouse et qui aura la main sur l’Espace des Diversités et de la Laïcité de Toulouse. Son collègue Djillani Lahiani (15ème adjoint) s’occupera du comité Toulouse Diversité et du conseil des résidents étrangers. Enfin, c’est Daniel Rougé, l’adjoint au maire aux affaires sociales, qui récupère le « portefeuille » du dialogue interculturel (relations avec les cultes) et de la laïcité.

Le grand écart de la majorité

Si Jean-Luc Moudenc tient globalement plutôt bien la main sur sa majorité diverse, certains sujets sont donc loin de faire l’unanimité. Selon nos informations, certains élus ont tangué lors de l’annonce de la forte hausse de la fiscalité locale ou des tarifs de cantines et de centres de loisirs, mais personne n’a bougé un cheveu, hors les murs de la mairie.

En revanche, un vrai écart idéologique existe au sein de la majorité sur des sujets de sociétés, comme, justement le mariage homosexuel ou la lutte contre les discriminations, notamment sexuelle. Au sein des élus de la majorité (et même de l’équipe du maire), cohabitent des catholiques modérés, d’autres plus « traditionnalistes » et des athées. Un écart, qui parfois, ressemble à un grand écart, intenable pour certains élus. Moins de deux ans après l’élection municipale, l’heure n’est cependant pas aux démissions fracassantes mais plus aux arrangements, dans la discrétion.

Fabrice Valéry (@fabvalery)

« Les Républicains 31 » ont élu hier au soir, leur président par intérim. Suite à la démission de Jean-Luc Moudenc, le comité électoral a désigné Laurence Arribagé. L’ élection de la députée de Haute-Garonne est contestée par le représentant de François Fillon.

Jean-Marie Belin a écrit au secrétaire général des Républicains afin de savoir si les statuts internes du parti ont été respectés. En effet, d’après lui, le comité départemental n’est pas compétent pour élire un président, même par intérim. Conformément à des statuts adoptés en mai dernier, ce sont les militants qui doivent voter.

Le président de Force Républicaine en Haute-Garonne estime qu’au delà du respect des textes, c’est une question éthique. Pour lui, la création du nouveau parti « Les Républicains  » (le 30 mai dernier) suppose une rénovation des pratiques.

La lettre adressée au secrétaire général LR est le second courrier envoyé aux instances nationales du parti. Aucune réponse n’est arrivée à ce jour.

Du côté de Jean-Luc Moudenc, il n’y a strictement aucun problème. Les statuts ne prévoient rien sur la vacance de la présidence. D’après un cadre de la fédération, Jean-Luc Moudenc s’est renseigné auprès des instances nationales LR. Ces dernières ont proposé deux options : Jean-Luc Moudenc peut nommer directement quelqu’un, ou (deuxième possibilité) le « national » désigne une personne. Jean-Luc Moudenc a choisi une troisième formule. Conformément à la philosophie des anciens statuts, le maire de Toulouse a laissé la main à un comité départemental qui, avant la réforme des statuts internes, élisait le président.

En fait, toute cette affaire autour des statuts et de l’élection de la très « sarkozyste » Laurence Arribagé a de forts relents politiques. La présidente par intérim (et future candidate, en janvier prochain, à sa propre succession) connaît déjà le visage de son opposition « filloniste ».La bataille des statuts annonce et amorce les futures escarmouches. Des escarmouches sur fond d’une guerre Sarko/Fillon pour les présidentielles de 2017.

 

Laurent Dubois

Nouvelle région. Première candidature à sa présidence.

La fusion « Midi-Pyrénées/Languedoc-Roussillon » c’est fait depuis mercredi dernier. L’Assemblée a prononcé le mariage en adoptant définitivement une carte de France à 13 régions.

Après la géographie, c’est le temps des élections.

Il faut peaufiner les castings et investir les candidats.

Pas de calendrier officiel du côté de l’UMP. Du côté du PS, la procédure s’étale jusqu’en février prochain.

Au Front National, c’est maintenant. Louis Aliot vient d’annoncer sa candidature au blog « Midi-Pyrénées Politiques » de France 3 Midi-Pyrénées.

« Je ne me présenterai pas aux cantonales. Je vais me concentrer sur la Région. Si je suis élu président de la Région, je démissionnerai de tous mes autres mandats ».

Le député européen et conseiller régional du Languedoc-Roussillon est confiant.

« On peut gagner la région. Le PS et l’UMP sont affaiblis. Je suis la seule personnalité véritablement connue. Le scrutin régional est un scrutin où la personnalisation est vitale ».

Cette officialisation n’est pas vraiment une surprise.

Louis Aliot a siégé au Conseil Régional de Midi-Pyrénées. Originaire de l’Ariège, élu local à Perpignan, le numéro 2 du FN a un pied dans les deux anciennes régions qui, désormais, forme une super collectivité. Une super région allant de Toulouse à Montpellier.

Son profil et sa notoriété font de lui un candidat « naturel ». D’ailleurs, dans les états major politiques, son nom circulait. A l’UMP comme au PS, on s’attendait à sa candidature.

Désormais, c’est dit. Louis Aliot est candidat.

Laurent Dubois

 

 

 

 

 

Petit meurtre entre camarades. Philippe Martin « poignardé » par les instances nationales du PS. C’est le cri de colère des soutiens de l’ancien ministre. La rue de Solferino fixe, par une circulaire, les dates concernant les prochaines régionales. Pour des responsables socialistes, c’est une « circulaire anti-Martin ». Elle lui barre la route de l’Hôtel de Région.

Philippe Martin est en piste pour les départementales de mars prochain. Le président du conseil général du Gers veut retrouver son fauteuil. Mais il a également des ambitions régionales. Or il ne pourra pas courir, en même temps, après les deux lièvres.

Impossible de se déclarer en pleine campagne départementale. Pas encore (ré)élu dans le Gers, Philippe Martin peut difficilement briguer un mandat régional. Les départementales puis les régionales, c’est jouable.

En revanche, la poursuite simultanée de mandats régionaux et départementaux renvoie l’image d’un élu « glouton », prêt à croquer toutes les opportunités. C’est « invendable » auprès des électeurs.

C’est surtout un tour de « passe-passe ».

Interdiction de cumuler la présidence de deux exécutifs. Département ou Région, il faut choisir. Dans le Gers, on élève des canards. Mais ce n’est pas le pays des « dindons de la farce ». Les électeurs du département ne vont pas élire un Philippe Martin qui, une fois (ré)élu, va s’envoler vers d’autres cieux. L’annonce d’une candidature aux régionales en plein scrutin départemental relève de l’acrobatie. Une acrobatie improbable. Intenable.

Le télescopage entre le timing des régionales (dépôt des candidatures entre le 22 et 28 janvier, investiture le 5 février) et le scrutin des départementales (22 et 29 mars) élimine, de fait, Philippe Martin de la course.

D’après nos informations, Philippe Martin a rencontré Martin Malvy. Il a fait part au président sortant de son incompréhension.

Pour ses amis, le crime est signé. Christophe Borgel et Stéphane Le Foll sont pointés du doigt. Les deux hommes sont suspectés de rouler pour Carole Delga. La ministre de François Hollande est, selon ses détracteurs, la « femme de Paris ». Elle serait sponsorisée par les instances nationales. L’Elysée serait favorable à sa candidature. La jeune secrétaire d’Etat serait la grande gagnante du calendrier. Le vrai perdant, c’est Philippe Martin. Il est exclu de la compétition.

Christophe Borgel récuse l’accusation d’une manipulation. Le numéro 3 du PS rappelle que « la circulaire est nationale ». Pour le député de la Haute-Garonne, le choix du calendrier n’est absolument pas lié à Philippe Martin.

Les soutiens de Philippe Martin ne s’avouent pas vaincus.

Vendredi, la Fédération du PS 31 va entrer en résistance. La circulaire de Solférino prévoit la possibilité d’une dérogation. Des socialistes haut-garonnais veulent faire jouer la clause. Une prolongation est possible jusqu’au 9 avril. C’est écrit (noir sur blanc) dans le texte adressé aux premiers fédéraux. Des membres de la fédération de Haute-Garonne demandent l’application de cette disposition.

L’objectif est clair : repousser les désignations aux régionales après les départementales.

Un espoir anime les soutiens du gersois (qui sont d’ailleurs parfois plus des anti-Delga que d’authentiques pro-Martin) : un effet domino qui se propage dans les autres fédérations de la région.

A suivre

Laurent Dubois

 

Polémique avant la trêve des confiseurs. Une députée PS de Haute-Garonne n’a pas l’esprit à la fête. Quinze jours avant Noel, Monique Iborra ne fait pas de cadeau aux instances nationales de son parti. La parlementaire publie un message (au vitriol) sur Facebook et dénonce un « déni de démocratie ». Monique Iborra met en cause le calendrier pour les candidatures aux prochaines élections régionales.

Pour elle, les échéances sont trop courtes et ne tiennent pas compte de la fusion de Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon. C’est trop tôt s’agissant d’un territoire très grand.

Un responsable départemental du PS ne partage pas son point de vue.

D’après lui, « le choix du mois de février pour la désignation des têtes de liste est une nécessité. Ce n’est pas pour forcer la main à qui que ce soit. Nous n’avons pas le choix. Il vaut mieux partir tôt que tard. Que propose Monique Iborra ? Attendre la fin des départementales du mois de mars ? Organiser une désignation en avril ? Ce serait bien trop tard ».

Cette tempête dans un bocal est révélatrice.

Monique Iborra siège au Palais Bourbon. Mais elle connaît également l’Hôtel de Région. Elle a été une élue midi-pyrénéenne de 2004 à 2012. Face à des législatives qui s’annoncent meurtrières pour le PS, le terrain régional peut offrir une zone de repli.

Une zone de repli. Et même une zone avec fauteuil présidentiel.

La succession de Martin Malvy est ouverte. Le président sortant ne s’est pas encore exprimé. Stop ou encore. Personne ne sait vraiment. Mais des signes alimentent les spéculations. Des signes subliminaux. Mais très clairs.

Dans une interview donnée à la presse ariégeoise, Carole Delga a ouvertement annoncé son intérêt pour les prochaines échéances régionales. Cette déclaration n’a rien d’une improvisation. Ni d’un coup de force. Carole Delga a bien précisé que son entrée en piste dépendra de la décision de Martin Malvy. Pas question de sortir le sortant. On est loin de la brutalité d’un Kader Arif. Lors des précédentes régionales, l’ancien secrétaire d’Etat n’hésitait pas à mettre en cause l’âge de Malvy.

Mais, au-delà des mots, il y a les gestes.

Carole Delga est très présente aux côtés du président Malvy. L’ancienne conseillère régionale et actuelle ministre est sur toutes les photos : SISQA (Salon de la Qualité Alimentaire), journée sur l’Economie Sociale et Solidaire organisée à l’Hôtel de Région.

Passation de relai ? Préparation d’un ticket ?

Dans les couloirs du Conseil Régional et les arcanes socialistes, cette omniprésence ministérielle a été remarquée. La réaction brutale de Monique Iborra n’est pas forcément étrangère à ce contexte.

En OFF, certains socialistes réduisent la déclaration au vitriol de Monique Iborra à une rivalité féminine. La députée voudrait gagner du temps pour préparer sa candidature. Contactée par téléphone, Monique Iborra estime prématurer de parler des régionales. Mais elle ne dément pas être intéressée.

En tout cas, une chose est certaine. Les régionales 2015, c’est maintenant.

Laurent Dubois

 

 

 

La Ville Rose ne doit pas être un point noir. Pas question d’en rajouter. La réunion publique prévue salle Jean Mermoz se veut exemplaire. Le tourbillon judiciaire de l’affaire Bygmalion secoue le retour de Nicolas Sarkozy. Les meetings à 100.000 euros. La location de chaises facturée 15.000 euros. Ces dépenses somptuaires alimentent une procédure pour « financement illégal de campagne électorale ». Cette semaine la qualification d’abus de confiance a été remplacée par une incrimination plus lourde. Plus menaçante. L’étau se durcit. Et il se resserre. Dans les colonnes de L’Express, un protagoniste de l’affaire, Bastien Millot, implique explicitement Nicolas Sarkozy. Dans ce contexte, pas question de sortir les écrans géants et les macarons Ladurée.

L’organisateur de la réunion toulousaine a reçu des consignes parisiennes très strictes : « économie, sobriété et transparence ». Visiblement, le leitmotiv est respecté.

Yoann Rault-Wita précise que la facture totale, conformément à la consigne nationale, ne dépassera pas 10.000 euros.

D’après lui, « la salle est louée au tarif normal. Elle est louée à la mairie conformément à des tarifs établis par une délibération du conseil municipal. Environ 3400 euros ». S’agissant de l’aménagement de « Jean Mermoz », Yoann Rault-Wita parle d’une facture de 4000 euros. Il précise d’ailleurs que le prestataire de service est extérieur à l’UMP. C’est une connaissance de la députée de Haute-Garonne, Laurence Arribagé (dont Yoann Rault-Wita est le collaborateur parlementaire). Mais il n’est pas « encarté ». Le prestataire en question fournira notamment de la lumière. Mais la décoration restera sobre. Les affiches qui tapisseront la salle viendront la fédération de l’UMP 31.

L’ensemble de ses frais sera supporté par l’association de soutien à Nicolas Sarkozy. C’est elle qui réglera les différentes factures. Yoan Rault-Wita insiste sur un point qui tient à cœur au staff de Nicolas Sarkozy. L’association qui va payer n’est pas l’association des amis de Nicolas Sarkozy. Ces deux structures sont différentes.

Dernière précision. L’UMP 31 va bien financer une partie de la soirée. Mais cela va se limiter, selon l’expression de Yoan Rault-Wita « à deux ou trois sandwichs ». Et le bras droit de Laurence Arribagé (sarkozyste déclarée) précise immédiatement : « comme d’ailleurs elle a payé le café lors de la venue d’Hervé Mariton et elle le fera lorsque Bruno Le Maire viendra à son tour ».

Laurent Dubois

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les clubs de Ligue 1 et Ligue 2 ont reporté à une date ultérieure leur grève prévue initialement à la fin du mois pour protester contre la taxe à 75%. Une décision prise ce matin dans la foulée de la rencontre que les représentants professionnels du ballon rond ont eu hier soir avec le député socialiste des Hautes-Pyrénées, président du groupe de travail « foot durable ».

« Plutôt optimiste » voilà comment se positionne Jean Glavany après deux heures d’entretien hier soir au siège de la Fédération Française de Football. « Nous allons travailler avec le ministère concerné non pas pour modifier la taxe, mais pour trouver des aménagements appropriés » explique alors Jean-Pierre Louvel, le président du syndicat des clubs pros.

Hollande maintient la taxe

Le 31 octobre dernier François Hollande en personne avait reçu les représentants des clubs et leur annonçait clairement qu’il ne reviendrait pas sur l’application de la taxe à 75% sur les hauts revenus (au dessus d’un million d’euro). Mais les discussions ne devaient pas s’arrêter là.

« C’est naturellement qu’il les a renvoyés vers moi » explique Jean Glavany. L’ancien ministre de Lionel Jospin s’est en effet vu confier depuis trois mois la présidence d’un groupe de travail sur le foot durable. « L’objectif général est de réfléchir à un modèle économique durable pour le foot français » explique le député des Hautes-Pyrénées.

Une porte de sortie

A travers ce médiateur du foot professionnel une porte de sortie honorable est ainsi trouvée pour les représentants des syndicats et des clubs. « Le décret d’application est à venir. Toujours sans remise en cause de la taxe, nous pouvons réfléchir encore au mode de calcul et étudier la trésorerie des clubs » explique Jean Glavany.

L’Union des clubs professionnels réunie ce matin en conseil d’administration a entendu le message. Les patrons des clubs ont décidé de reporter à une date ultérieure leur menace de grève. Ils ont jugé « très constructive » leur rencontre de la veille avec le médiateur Glavany. Ils ont même décidé de réintégrer sa commission « foot durable » dont ils avaient claqué la porte le 23 octobre dernier.

Les discussions sur « l’étude commune d’applicabilité »  de la taxe à 75% au foot professionnel ne sont toutefois pas terminée. Une nouvelle rencontre entre l’ancien ministre de l’agriculture et les représentants des clubs est prévue mardi prochain. Une sorte de match retour qui, comme bien souvent, pourrait  être décisif.

Patrick Noviello

 

Des socialistes « verts » de rage. Les écolos « roses » de plaisir. Le projet d’une contribution « climat-énergie » en fait voir de toutes les couleurs à la majorité. Du côté du PS, les critiques fusent. En revanche, chez les alliés d’Europe Écologie, les sourires fleurissent.

Évidemment, Guillaume Cros est satisfait. Le président du groupe EELV à la Région revient de Marseille avec du baume au cœur. Il a participé aux journées d’été de son mouvement. A côté la gare Saint-Charles,  Il a entendu, en direct, le discours de Philippe Martin. Au milieu de ses camarades, dans la cité Phocéenne, Guillaume Cros a applaudi la proposition du nouveau ministre de l’Écologie. Les feuilles d’impôts arrivent dans les boîtes à lettres. Une hausse de la CSG plane sur la réforme des retraites. Une augmentation de la TVA est programmée pour le mois de janvier prochain.

Guillaume Cros reconnaît qu’un nouveau prélèvement obligatoire est « difficile à expliquer ». Mais « il faut le faire avec pédagogie et pas avec démagogie comme Ségolène Royal qui parle d’un impôt en plus ». Pour Guillaume Cros, « il n’y a pas d’opposition entre fiscalité verte et pouvoir d’achat. La contribution climat-énergie va coûter en moyenne pour un ménage 3 à 4 euros par mois et elle va permettre de changer certains équipements domestiques. Notamment des chaudières qui seront plus économes ». Malgré cette profession de foi, Guillaume Cros sent bien le risque de dérapage. La pression fiscale est forte. Les contribuables grognent.  A quelques mois des municipales, la majorité jongle avec des grenades dégoupillées. Aussi Guillaume Cros plaide pour une « compensation » avec une baisse de prélèvements déjà en place. D’après lui, « on peut compenser avec une baisse de TVA sur certains produits ou travaux ». Guillaume Cros est prudent. Mais, en fait, la question des modalités pratiques est prématurée.

Pour Guillaume Cros et ses camarades, l’annonce de Philippe Martin est une simple…annonce. Lors d’un déjeuner, Cécile Duflot lui a fait une confidence : « ça bloque à Bercy ». La création de la contribution « climat-énergie » est « suspendue à un fort arbitrage au plus haut niveau ». Bref, les Verts ont entendu les paroles. Ils attendent maintenant les actes. Et, visiblement, les tensions au sein du gouvernement, sont vives. Aussi, Guillaume Cros menace :  » le PS ne peut pas assumer une rupture avec Europe Écologie. La petite popularité de François Hollande fait que le PS a besoin de nous ».

D’ailleurs, au travers de la fiscalité verte, c’est tout l’équilibre du partenariat PS-EELV qui est en jeu. Jean-Marc Ayrault est dans le viseur. Mais aussi Martin Malvy. Guillaume Cros est très clair : « dans pas mal de collectivités on risque de ne pas voter le budget et dans certaines collectivités si on ne vote pas, le budget ça ne passe pas. En Midi-Pyrénées le budget régional va devoir refléter une accroche écologique forte. Particulièrement sur le volet agricole ».

Laurent Dubois