CEP…PITOYABLE

Aujourd’hui s’est tenu le procès de l’affaire d’épandages phytosanitaires , qui s’est déroulé le 5 mai 2014 à Villeneuve en Gironde. Deux châteaux viticoles étaient poursuivis suite aux plaintes de la Sepanso et de Générations Futures. 23 enfants avaient été intoxiqués, ainsi qu’une institutrice. La défense parle d’une médiatisation et d’une chasse aux sorcières, alors que les châteaux disent avoir respecté les règles.

Me Ruffié, avocat de la Sepanso Gironde © JPS

L’avocat de la Sepanso de Gironde a regretté aujourd’hui que les parents des enfants ne se soient pas portés partie civile, comme lui ou comme Générations Futures. Il l’explique par l’omerta qui règnerait dans cet environnement viticole autour de l’école, la maire de la commune elle-même est poursuivie en tant que personne morale avec son château Castel La Rose (elle était ce matin absente au procès), représentée juste par Me Gadrat. Me Ruffié explique par ailleurs que le sous-préfet de Libourne avait tenu une réunion avec les parents et la communauté éducative, ce qui a contribué à dégonfler l’affaire. Pourtant, 23 enfants ont bel et bien été pris de malaise en ce 5 mai 2014 à Villeneuve, en Côtes de Bourg.

La salle d’audience avant le procès à Libourne © JPS

La présidente du tribunal correctionnel a rappelé que les traitements réalisés par les 2 châteaux avaient démarré à 8h20 et s’étaient poursuivis toute la matinée et en début d’après-midi. Dès 11h20, certains élèves se sont plaints de maux de tête et de picotements dans la gorge. Le directeur Mr Sens avait appelé à ce moment-là appelé la mairie et laissé un message. A 13h20, alors qu’un autre tracteur traitait une parcelle, l’institutrice a alerté le directeur des malaises des enfants et d’elle-même. Un médecin scolaire était venu sur les lieux ainsi que des pompiers. Depuis cette affaire, la professeure des écoles a demandé sa mutation.  

La santé des enfants vaut bien un procès et il est heureux qu’aujourdhui on ait eu un vrai débat devant une juridiction, nous verrons bien ce qu’il en sera. On a des conclusions de l’administration, les premières des techniciens de la DRAAF (Direction régionale Agriculture et de la Fôret) qui disent qu’il ya imputabilité, le médecin scolaire dit qu’il y a une imputabilité, les enseignants il y en a une qui est partie à l’hôpital, elle est est bien placée pour vous dire qu’il y a eu une imputabilité ! » François Ruffié avocat de la Sepanso.

Me Ruffié a rappelé que 9 stations de Météo France  en Gironde ont relevé ce jour-là une force du vent supérieure à 3 Beaufort (19km/h). Une force du vent qui oscillait en rafale de 20 à 32 kilomètre à l’heure… Or sur ce fait il y a eu un non lieu partiel selon la Chambre de l’Instruction, car comme le souligne l’avocat de la défense Michel Gadrat, il n’y avait aucun relevé sur site, la première station se trouvait à 20 kilomètres à Pauillac ou à Saint-Gervais. Par ailleurs, François Clauzel directeur du château Barbe (ex-Escalette) a eu cette explication concernant les traitements qu’il décide : « l’appareil enjambe le rang et il ne peut pas y avoir de dérive car les jets sont dirigés vers la vigne ».

Un, on doit prouver que la vitesse du vent était supérieure à 3 Beaufort (19km/h), or le dossier est vide, deux on doit prouver que les produits phytosanitaires sont sortis de la parcelle, rien » Michel Gadrat avocat du château Castel La Rose

Quand bien même cet élément de vent donnerait-il une indication, pour François Ruffié « l’important, c’est la question de moyens appropriés à mettre en ouvre pour le traitement par des viticulteurs » (comme l’a rappelé la chambre de l’instruction pour renvoyer l’affaire en correctionnelle), « en l’espèce ce n’est pas le cas ». En effet, aucun ne s’était doté d’anémomètre, depuis cette affaire tout le monde semble s’être équipé, même si aucun texte n’oblige à s’équiper comme l’a souligné Me Gadrat. « Aucune preuve n’a été apportée que des produits aient gagné la cour d’école et ne soient sortis de la parcelle.« 

L’avocat de Castel la Rose a aussi eu cette envolée :

Vous pensez que quand met 800, 1000 à 2000 € dans le pulvé, c’est pour l’envoyer chez le voisin ? », Me Gadrat.

De son côté l’avocate Sophie Clavel a parlé d’une affaire surmédiatisée et de chasse aux sorcières.

Sophie Clavel avocate du château de Barbe © JPS

Oui, c’est une chasse aux sorcières, parce que les associations qui sont parties civiles la Sepanso et Génération Furtures ont un but qui est tout-à-fait notable, mais on est vraiment centré dans ce débat pour ou contre les pesticides, on ressent bien qu’ils veulent faire évoluer les pratiques mais pour autant cela ne veut pas dire qu’il faut sacrifier des viticulteurs qui jouent les règles du jeu  » Sophie Clavel avocate du château de Barbe

Alors que la Sepanso et Générations Futures ont réclamé la condamnation des 2 châteaux à 4000 € et 10000€ de dommages et intérêts, ainsi qu’une condamnation à prendre en charge les frais de justice : « je vous demande d’entrer en voie de condamnation, non pas pour en faire des bouc-émissaires, mais pour que la loi soit appliquée. » Le parquet a abondé dans son argumentaire dans le sens d’une non condamnation, s’en « remettant toutefois à la sagesse du tribunal », de même pour les deux avocats de la défense, ceux-ci ont demandé la relaxe des 2 personnes morales. Le délibéré a été fixé au 30 avril prochain. A noter enfin que cette affaire avait provoqué des réactions au plus haut niveau de l’Etat, au Parlement, et que le préfet de Gironde avait pris un arrêté en juin pour interdire l’épandage autour des écoles proches des vignes, lorsqu’il y a classe…

C’est une affaire à rebondissements qui a bien failli ne jamais être audiencée. C’est grâce à la tenacité de la Sépanso de Gironde que ce procès va se tenir, car comme le résume son avocat François Ruffié : « la santé de nos enfants vaut bien un procès. » 

L’école de Villeneuve en Gironde, bordée de vignes  © France 3 Aquitaine

Ce procès va se tenir mercredi 20 mars à partir de 9 heures, devant le tribunal correctionnel du TGI de Libourne. Deux châteaux des Côtes de Bourg, Escalette et Castel la Rose, l’un en bio, l’autre en conventionnel, sont poursuivis pour « utilisation inappropriée de produits phytopharmaceutiques », l’affaire est survenue le 5 mai 2014. 23 enfants et une institutrice de l’école primaire de Villeneuve ont été pris de maux de tête, d’irritations des yeux et de la gorge et d’envie de vomir, en début d’après-midi. De nombreux secours étaient intervenus et l’institutrice avait été hospitalisée à l’Hôpital de Blaye. L’affaire avait suscité un grand émoi sur le plan national et avait été débattue à l’Assemblée Nationale, Ségolène Royale, alors ministre, promettait toute la lumière sur cette histoire. La Préfecture de Gironde avait d’ailleurs pris en suivant un arrêté et avait préconisé de nouvelles mesures à respecter pour l’épandage…aux abords des écoles, puis après l’émission Cash Investigation et une pétition d’autres mesures en 2016.

Mais l’affaire a bien failli être enterrée, le parquet l’avait classée et avait aussi pris des réquisitions de non lieu, ce qui fait dire à l’avocat François Ruffié : « c’est comme dans le dossier de l’ours Cannelle, le dossier ne vit que par la volonté des parties civiles… » « Ce qui a motivé la Sepanso de Gironde , »c’est qu’on touche aux enfants ! La santé de nos enfants vaut bien un procès, » selon l’avocat François Ruffié. « La Chambre de l’Instruction de la Cour d’Appel de Bordeaux a donc réformé le non-lieu et a ordonné le renvoi. »

Le débat va porter sur deux points essentiels, à savoir démontrer que les traitements ont été effectués au delà de Force 3 Beaufort, une force du vent à partir de laquelle il est interdit d’effectuer des traitements. « Quand bien même, il n’y a pas à Villeneuve une station météo, il y a 9 sites météo concordants sur toute la Gironde qui attestent ce jour-là de rafales supérieures », selon Me Ruffié.

L’autre point souligné par la Chambre de l’Instruction, « c’est que le viticulteur n’ait pas pris toute disposition pour empêcher un épandage en dehors de sa parcelle », en ayant recours à des anémomètres, ou en faisant en sorte de pulvériser de manière plus précise, etc…

Cette affaire sera intéressante pour la suite et pourrait sans doute faire jurisprudence

Alain Dejean a vu ses vignes arrachées sur l’une de ses parcelles de 30 ares. Un réveil brutal pour ce viticulteur en biodynamie pour qui l’affaire devait d’abord se régler devant la Cour d’Appel à Bordeaux. Mais la Préfecture de la Gironde a fait procéder à l’arrachage de ces vignes « contaminées à plus de 20% par la flavescence dorée », lui conteste et ne parle que de 15%.

Alain Dejean, viticulteur en biodynamie au château Rousset-Peyraguey © France 3 Aquitaine

Pour Alain Dejean, du château Rousset-Peyraguey, le réveil ce jeudi matin a été brutal : « quand vous êtes réveillés par 6 gendarmes, par la force sans s’occuper de la justice, c’est comme si vous étiez Daech ou un terroriste…On vient et on arrache tout entouré par la gendarmerie… » Alain Dejean est encore sous le coup de l’émotion quand il a vu débarquer sur ordre du Préfet  Didier LALLEMENT, préfet de la région Nouvelle-Aquitaine, préfet de la Gironde, les engins venus arrachés ses pieds de vignes. 

Dans un communiqué envoyé hier aux rédactions la Préfecture précise que « en application du code rural et de la pêche maritime et conformément à l’ordre de Didier LALLEMENT, la fédération régionale des groupements de défense contre les organisations nuisibles d’Aquitaine (FREDON) a procédé ce matin, aux frais du détenteur, à l’arrachage d’une parcelle de vignes contaminées à plus de 20 % par la maladie de la flavescence dorée sur l’exploitation viticole d’Alain DEJEAN à Fargues en Gironde ».

« Cette décision fait suite au refus du propriétaire de la parcelle d’effectuer les travaux nécessaires à la destruction des vignes contaminées par la maladie de la flavescence dorée suite à plusieurs mises en demeure infructueuses. Le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté le 21 novembre dernier, la demande de requête en annulation du propriétaire de la parcelle contaminée, » selon le communiqué.

Or le viticulteur conteste la méthode : « on est toujours en appel en justice, la moindre des choses aurait été d’attendre l’appel. Il y a des appels judiciaires et on passe au dessus de la justice, c’est un passage en force ! » 

Mais pour la Préfecture : « la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et son vecteur, la cicadelle de la flavescence dorée (FD), est obligatoire sur l’ensemble du territoire national. Elle est encadrée par le code rural et de la pêche maritime art. L251-3 à L251-10, en particulier l’article L251-10, qui donne le pouvoir au préfet pour exécuter ou faire exécuter, par l’intermédiaire d’un organisme à vocation sanitaire, la mesure d’arrachage. L’arrêté ministériel du 19 décembre 2013 organise la lutte contre la flavescence dorée et les arrêtés régionaux annuels précisent notamment les périmètres de lutte, l’organisation de la surveillance et les procédures de traitement et d’arrachage. Conformément à la réglementation, lorsque le taux de ceps contaminés dépasse 20 % sur une parcelle viticole, celle-ci doit être arrachée en totalité ».

Une fois de plus Alain Dejean conteste le taux de contamination, selon lui ce taux sur sa parcelle n’était que de 15 à 16% sur sa parcelle qui fait 30 à 35 ares à Fargues-de-Langon : « quand vous faîtes un chiffre faux, vous arrivez à plus de 20%, quand on a fait le comptage par huissier, on n’arrivait pas au même chiffre, on était à 15-16%. On m’a refusé une contre-expertise…Car il y a aussi des maladies du bois ou des sols en Gironde plus sensibles à la sécheresse qui donnent des feuilles jaunes. »

« Il y a une décision, je peux comprendre, la décision est prise par le Préfet, qui ne se déplace pas sur le terrain pour voir, sur un rapport que lui a remis la Draaf », poursuit le viticulteur. « Ce qui est curieux, c’est qu’en Bourgogne, on garde les vieux pieds, en Italie, ou ailleurs on ne passe pas par la force sans s’occuper de la justice. »

Le communiqué de la préfecture termine : « La procédure administrative mise en œuvre dans le cas des vignes contaminées à plus de 20 % prévoit un certain nombre d’étapes d’échange avec le détenteur (lettre simple, constat contradictoire, ultime mise en demeure). Dans le cas ultime où l’arrachage ou la remise en état n’est toujours pas effectué un arrachage d’office peut être ordonné par le préfet de département en application de l’article L 251-10 du CRPM ».

Et le viticulteur de dénoncer « on parle à Bordeaux d’oenotourisme, mais venez du 15 mai à fin juillet, venez respirer les particules qui ont un effet destructeur sur la santé, des particules extrêmement dangereuses pendant 8 mois sur les insectes et sur les êtres humains. A Preignac, il y a 17 familles dont les enfants ont développé des leucémies, un taux 4 fois plus élevé qu’en France. Moi, je m’en fous de la parcelle arrachée, mais c’est pour cela que je me bats. Veut-on continuer à expérimenter d’autres phases ou pas ? C’est comme les cépages résistants, cela existe dans le Languedoc et chez nous c’est difficile. On devrait polluer le moins possible, car l’air c’est 80% de notre nourriture… » Alain Dejean refuse d’utiliser ces insectides qu’il considère comme les plus nocifs, comme d’autres cas en France et notamment en Bourgogne avec l’affaire d’Emmanuel Giboulot, qui condamné en 1er instance, avait été relaxé en appel à Dijon.

« J’ai 58 parcelles, 14 hectares, où je n’ai pas de flavescence dorée, il n’y avait juste que ces 30 ares, qui ont été arrachées et brûlées, c’est la désolation, il n’y a plus que deux petits tas de cendres ». Alain Dejean est un vigneron en biodynamie, fière de sa production: « je suis un petit producteur, on travaille sans sulfite, on vend à des restaurants étoilés et on vend à l’export ». Dans cette affaire, la Cour d’Appel devra se prononcer, à ceci près qu’il n’y a plus de vigne.

En réponse aux prises de position du président Macron, le président américain Donald Trump a accusé mardi la France de freiner les importations de vins américains en imposant des tarifs douaniers plus lourds que ceux que pratiquent les Etats-Unis. Une nouvelle guerre de position, en terme de tarifs douaniers, qui pourrait quelque peu destabiliser les exportations de vins de Bordeaux, si ces taxes venaient à se concrétiser.

 Au châteaux Carbonnieux, la famille Perrin espère ne pas trop subir les foudres des USA et de Donald Trump, car elle a encore en tête le mauvais souvenir de 1996 où après les essais nucléaires français leurs exportations avaient baissé.

Aujourd’hui, sur leurs 180000 bouteilles de vin blanc produites, les 2/3 partent à l’export et notamment sur les Etats-Unis parmi les premiers marchés étrangers pour ce château.

Eric, Marc et Philibert Perrin, en train de déguster une barrique de sauvignon 2018 en plein élevage © JPS

Le marché américain est un marché qui pèse lourd, et qui va peser presque 20% de mes volumes de production (en blanc). Forcément des vins taxés, ce sont des vins qui vont être moins compétitifs sur le marché, vins plus chers donc qui vont avoir moins d’attrait auprès du consommateur », Eric Perrin château Carbonnieux.

Aux USA, les exportations de vins de Bordeaux représentent ,sur les 12 derniers mois, 27 millions de bouteilles pour 276 millions d’euros, selon le CIVB. C’est le 2e marché à l’export après la Chine (25% des volumes exportés), avec 10% en volume et 13% en valeur. De quoi inquiéter également la Maison de Négoce Millésima, très présente aux USA (3e pays à l’export pour elle).

« Il y a plus d’un an déjà, le président américain avait dit qu’il voulait taxer de 10% l’importation de vins français, ça existe déjà depuis un petit moment, heureusement que cela ne s’est pas concrétisé et qui j’espère ne se concrétisera pas » m’explique Fabrice Bernard le PDG de Millésima.

Fabrice Bernard, le PDG de Millésima © JPS

C’est dommage parce que, pour Bordeaux le marché US est en train de repartir…le marché US, comme le marché belge ou les marchés européens ce sont des marchés importants, ce sont des marchés de consommateurs avertis, et éclairés, ce serait dommage de les perdre », Fabrice Bernard PDG de Millésima.

En effet, les consommateurs américains achètent et importent plutôt des vins supérieurs ou des crus classés.Le prix moyen d’une bouteille de Bordeaux est ainsi vendue aux USA 22€.

En fonction de la nature du vin et du degré d’alcool, la taxe à l’importation aux Etats-Unis varie entre 5,3 cents et 12,7 cents par bouteille de 75 cl, selon la Commission américaine du commerce international. Les vins pétillants sont soumis à une taxe plus élevée de 14,9 cents.

Hugo Bernard en pleine dégustation ce matin des vins des propriétés de la famille Bernard © JPS

A l’inverse, les vins importés en Europe sont eux soumis à une taxe de 11 à 29 cents par bouteille en fonction de leurs taux d’alcool, selon le Wine Institute, qui représente les intérêts du secteur vinicole aux Etats-Unis.

Olivier Bernard, le président de l’Union des Grands Crus de Bordeaux © JPS

« La France fait partie de l’Europe, et donc si l’on taxe les produits français, il faudra taxer tous les produits européeens, les vins français, mais aussi les vins italiens ou les vins espagnols. Maintenant j’ai envie de dire que si les vins américains sont plus taxés en Europe qu’aux Etats-Unis eh bien il faut remettre les choses à plat… » commente Olivier Bernard le Président de l’Union des Grands Crus de Bordeaux.

Le marché américain est à prendre en considération, car c’est aujourd’hui le 1er marché consommateur de vin au monde. Pour Philippe Castéjà, Président des Crus Classés 1855, il faut relativiser également car la part des vins américains exportée est infime : les consommateurs américains engloutissent quasiment 95% de leurs vins produits en Californie.

Le CIVB n’a pas souhaité s’exprimer sur ce sujet, préférant se retrancher et attendre, de peur d’un nouveau tweet ? Ou peut-être pour ne pas ajouter de l’huile sur le feu.

Depuis une semaine la toile commente le coup de griffe de Nicolas Martin qui a poussé un cri d’alarme par rapport aux vins servis dans les restaurants et bars à vins de Bordeaux. C’est assez significatif d’une tendance récente mais certains résistent fort heureusement.

Voici en substance le coup de gueule ou coup de griffe de Nicolas Martin, directeur de l’office de tourisme posté le 3 octobre et qui fait le buzz sur la toile . Le message est clair, il pointe du doigt les trop nombreux restos bordelais qui trouvent plus branché de proposer d’autres vins que ceux de Bordeaux à leur carte, est-ce pour se faire de plus grosses marges, ou les vins de Bordeaux sont-ils devenus trop chers, moins tendance. Voici ce qu’il écrit:

« Le coup de griffe du jour aux (trop) nombreux restaurants bordelais qui se gargarisent de proposer une cuisine élaborée à partir de produits locaux et de saison, et curieusement ne proposent pas de Bordeaux dans leur carte des vins, trouvant plus « branché » sans doute de proposer des vins d’Australie, d’Argentine ou du Languedoc. Imaginez la tête d’un touriste qui a fait des centaines ou des milliers de kilomètres pour venir à la « Mecque » du vin et ne pas pouvoir déguster local.