Pour Stéphane Le Foll, porte-parole du gouvernement, (DR)
Invité de BFMTV ce mercredi, le porte-parole du gouvernement, Stéphane Le Foll, « ne croit pas » que les conseils généraux seront supprimés dans les zones rurales, alors que le gouvernement a envisagé leur disparition à l’horizon 2020. « Dans les départements ruraux où il n’y a pas de grandes agglomérations, il y a une nécessité de garder un outil qui a comme objectif d’assurer la solidarité du territoire, le développement économique et un certain nombre de services. Cet outil, pour l’instant, c’est le conseil général », a déclaré le ministre.
Stéphane Le Foll a rappelé que le Premier ministre Manuel Valls avait déclaré au Sénat « qu’il pouvait y avoir, dans la réforme territoriale, de la différenciation » selon qu’il s’agit de départements urbains ou ruraux.
Le 3 juillet, Manuel Valls avait promis que « le gouvernement sera(it) extrêmement attentif et très ouvert aux propositions que le Parlement sera(it) amené à faire » sur « l’avenir des territoires ruraux ».
Les conseils généraux « jouent un rôle important pour la cohésion sociale », avait-il ajouté.
La pression du PRG
Aucun des deux projets de loi de réforme territoriale examinés au printemps par le Conseil des ministres ne prévoit la disparition des conseils généraux. Mais l’un des deux textes, portant sur les compétences des régions et départements, évoque dans son exposé des motifs un « débat (…) sur les modalités de suppression des conseils départementaux à l’horizon 2020″.
Le 6 août, Jean-Michel Baylet, président du Parti radical de gauche, avait brandi la menace d’un départ des trois ministres PRG du gouvernement si sa formation n’était pas « entendue » sur ce point. Mardi, juste avant l’annonce de la composition du gouvernement préservant leurs attributs à ces trois membres du gouvernement, il avait dit avoir eu « satisfaction sur (…) le maintien des conseils généraux dans les territoires ruraux ».
Il s’agit donc d’une nouvelle reculade pour le gouvernement, dont le nouveau ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Patrick Kanner, est un connu pour être un militant actif contre la réforme territoriale. La fronde de nombreux élus locaux socialistes, à l’image du président du conseil général du Nord ou, dans notre région, du Jurassien Christophe Perny, a donc finalement eu raison de la suppression programmée des Départements, au moins en zone rurale. (Avec AFP)
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