Còp d’uèlh

Le rendez-vous parlementaire manqué du 14 janvier aura laissé quelques traces que certains s’emploient à effacer ou, au contraire, à entretenir. A l’ordre du jour aujourd’hui et demain : la révision constitutionnelle l’examen en commission des lois du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation. Ces révisions étant si rares, certains sont tentés de profiter de l’occasion pour se faire entendre. Il faut dire que la place des langues régionales dans les débats parlementaires est assez réduite. Eclairages.

L’action de Paul Molac

Avec le rejet de sa proposition de loi, le député du Morbihan a eu au moins le mérite de tenter quelque chose. Aujourd’hui certains -notamment les socialistes- tentent de se disculper en se retournant contre Paul Molac, justifiant l’échec de sa proposition par un manque de préparation et de concertation avec les autres groupes. Sauf que voilà : tout le monde pensait que le processus de ratification de la charte était relancé. Il n’y avait pas lieu à proposer d’autres textes que celui de Christiane Taubira. L’arrêt brutal du 27 octobre 2015 n’a laissé que quelques jours aux écologistes pour proposer un texte qui permette de protéger ces langues. Pour être complet sur la question, le groupe écologiste, au vu de ses résultats électoraux, ne bénéficie que d’une seule journée parlementaire par an pour déposer des propositions… Il fallait le faire avant la mi-novembre pour une discussion mi-janvier… Pas trop le temps de discuter, d’autant plus que l’inter-groupe sur les langues régionales à l’assemblée est en sommeil, son président Armand Jung ayant fait un malaise en novembre dernier.

Un amendement à l’article 2

Alors le député breton a été tenté de déposer un amendement au projet de loi constitutionnelle de protection de la nation. Ce qui lui a valu aussi quelques critiques médiatiques et politiques sur l’opportunisme parlementaire et l’effet d’aubaine. Paul Molac a déposé un amendement à l’article 2 de la constitution qui stipule que « Le français est la langue de la République ». Il propose simplement un rajout : « Dans le respect des langues régionales de la France ». Autant le dire de suite : cet amendement n’a aucune change de passer. Il ne sera même pas discuté. Car Paul Molac avait prévu de le défendre aujourd’hui. Mais il ne pourra être examiné que demain. Et comme le député ne sera pas disponible, l’amendement ne sera pas présenté, sauf si un autre député s’en saisit.

Et les autres?

Rien n’empêche un autre député de défendre cet amendement ou tout simplement de proposer autre chose. Si les écologistes n’ont qu’une journée parlementaire tous les ans pour faire des propositions de loi, ce n’est pas le cas des socialistes qui peuvent le faire quasiment tous les jours;  Les Républicains ont aussi des possibilités. Du côté socialiste, le sabotage du débat en janvier a fait grincer des dents. Certains voudraient rattraper le coup au plus vite. Propositions de loi ? Arrêtés ministériels? Circulaires ? Les discussions sont entamées et l’approche des élections présidentielles devrait offrir plusieurs fenêtres de tir. La nomination tout à l’heure de Jean-Jacques Urvoas (favorable aux langues régionales) pour remplacer Christiane Taubira pourrait aussi changer la donne. Chez Les Républicains, une proposition a été déposé en octobre au Sénat, mais il y a peu de chance qu’elle aille plus loin avant les élections présidentielles.

Alors en attendant, plusieurs citoyens, associations ou partis politiques occitans ont écrit aux parlementaires pour leur exprimer tout le mépris vécu encore une fois le 14 janvier et le 27 octobre dernier; sans parler de la fameuse proposition 56 de François Hollande… 60 associations socio-culturelles bretonnes ont fait de même. Le texte est sans équivoque :

« Votre mandat dure encore 17 mois. Nous vous demandons de dépasser vos divergences partisanes. Le temps est suffisant pour que le Parlement examine et vote une véritable loi cadre, dans l’esprit des textes de décembre 2010. Nous en avons assez des paroles, nous attendons vos actes. »

Lo Benaset

Ce n’est qu’un petit signe mais il faut les saisir quand ils arrivent : c’est bien en occitan que la cérémonie des vœux de Carole Delga a débuté vendredi soir au Corum de Montpellier. Joanda et sa guitare pour les 2 hymnes des langues régionales : « Se Canta » pour l’occitan et « L’Estaca » pour le catalan.

Se Canto, l’hymne #occitan en ouverture #LRMP #Voeux2016 pic.twitter.com/XILhouOA7b

— RegionLRMP (@RegionLRMP) 21 Janvier 2016

L’avenir nous dira si c’était juste un clin d’œil sans suite ou bien si ces références seront encore présentes dans le futur nom de la région. En attendant, on connaît le trinôme qui sera en charge de l’occitan.

Comme annoncé sur le blog lundi dernier, c’est Dominique Salomon, Serge Regourd et Patric Roux qui conduiront cette politique avec une nouveauté : le bureau de l’assemblée qui échoit à Gérard Onesta et le rôle des commissions renforcé. C’est Serge Regourd qui présidera celle sur la Culture, le Patrimoine et les Langues Régionales. Nul doute que l’auteur de « L’exception culturelle » dans la collection Que sais-je ? a longuement réfléchi à la question.

Voici donc leurs premières impressions et les grands axes de travail après la seconde plénière intervenue lundi dernier.

Lo Benaset

Reportage dins lo Jornalet de France 3 : S. Tijani D. Hémardinquer M. Blasco AM Groscolas MP Fournié

3 elus occitans par france3midipyrenees

 

A 23 ans, elle est devenue la 22ème reine d’Arles en 2014. Hier, Christian Estrosi (président de la nouvelle région PACA) en a fait sa conseillère à la culture.

Una provençala

« Pople d’Arles veici ta reino »…Nous étions le 1er mai 2014. Mandy Graillon est élue Reine d’Arles pour 3 ans et va reprséenter sa ville et la Provence un peu partout en France, parfois à l’étranger. Dans la tradition provençale, elle joue du galoubet tambourin mais fait aussi du modern jazz. Côté études, elle est spécialisée dans la finance d’entreprise, comptabilité et contrôle de gestion. Elle parle l’occitan provençal. Elle était présente le 24 octobre pour la manifestation d’Arles où elle a prononcé un discours vif et engagé « dins la lenga ». Le futur-président de région était là lui aussi. Il a donc décidé hier de la prendre comme conseillère à la culture auprès de son cabinet.

Qu’una identitat ?

Le 24 octobre, Christian Estrosi était venu soutenir « toutes LES langues de Provence »… Il a remis une lettre à Jean-Pierre Richard, le Président du Collectif Provence, une lettre contenant ses engagements pour préserver traditions et culture provençales. Dans ses propositions, il ne parle que de « provençal » alors que son homologue EELV fait référence à l’Occitanie. Il est sans doute trop tôt pour savoir si le nouveau président fera une partition entre l’occitan et le provençal et le cas échéant, quelle sera la part réservée aux uns et aux autres. On sait simplement que Philippe Vitel (député du Var) est devenue 9ème vice président chargé des  » traditions et identités régionales » (sic). Les langues et cultures régionales lui reviendront-elles ? Ça promet… Même si le député du Var avait voté pour la ratification de la Charte le 28 janvier 2014, là où ses collègues Les Républicains avaient voté majoritairement contre.

Ou bien serait-ce Sophie Joissains, 8e vice-présidente chargée de la culture et du patrimoine ? La sénatrice UDI des Bouches-du-Rhône avait voté la motion de Philippe Bas empêchant le débat sur la Charte européenne le 27 octobre 2015.

Lo Benaset

 

Quelques heures seulement après le rejet par les députés d’une proposition de loi protégeant les langues régionales le 14 janvier, le site du ministère de la Culture et de la Communication (toujours Fleur Pellerin) via la DGLFLF (Délégation Générale à la Langue Française et aux Langues de France) publie un article : « Vers une norme française pour les claviers informatiques ». Où l’on apprend que les futurs claviers tiendront compte des langues régionales. Pas de lien évidemment entre cette nouveauté et la loi de Paul Molac honteusement ripée, mais les avancées en la matière sont si rares qu’elles méritent d’être relevées. Plus besoin d’acheter son clavier à Barcelone ou de taper « alt + 0225 pour le á » et « alt + 0237 pour le í » parfois pour écrire l’occitan.

Avec un peu de retard, la France veut donc suivre l’exemple de ses voisins européens qui ont déjà imposé un modèle de clavier intégrant les spécificités de leur langue. Le Ministère de la Culture a chargé l’AFNOR  (Association française de normalisation ) d’identifier et recenser toutes les difficultés rencontrées avec les claviers AZERTY utilisés en France. On pense notamment aux majuscules accentuées qui peuvent poser problèmes, mais aussi aux ligatures de type « œ », au « ç » majuscule qui n’est pas possible et bien sûr aux difficultés rencontrées par les langues régionales comme l’occitan. Et ô miracle, le cahier des charges va très loin : « Il paraît indispensable que ce clavier permette l’utilisation aisée non seulement du français, mais aussi des différentes langues présentes sur notre territoire, que ce soit des langues régionales ou des langues étrangères ».

Et le site de poursuivre : « Ainsi, en occitan, il doit être possible d’ajouter des accents graves et aigus sur toutes les voyelles (A, E, I, O, U) de l’alphabet, que ce soit en majuscules ou en minuscules, ces signes diacritiques étant relativement courants. En catalan, il est en plus nécessaire de pouvoir recourir au point médian [·]. Pour toutes les langues polynésiennes, l’usage du «tārava » ou longueur vocalique, représentée par la voyelle surmontée d’un macron [ē], de même que celui de l’apostrophe courbe (comme dans ’Ia ora) est très fréquent. En breton, enfin, il est nécessaire de disposer du caractère n tilde [ñ] comme dans le mot « Enankañ ». La saisie du [C’h] ne pose quant à elle pas de difficultés avec le clavier français courant. »

Ce projet devrait être finalisé avant l’été. Il sera alors présenté en enquête publique pour recueillir les avis et contributions des utilisateurs, avant mise à disposition de tous les fabricants.

Lo Benaset

 

Après l’élection de la présidente et des vice-présidences le 4 janvier dernier, ce matin l’assemblée plénière de la nouvelle région était à nouveau réunie. A l’ordre du jour, le vote du règlement intérieur, le rôle et la composition des commissions. Avec une volonté affichée de rupture avec certaines pratiques précédentes. Notamment en valorisant le rôle des commissions et de l’assemblée délibérante. L’occasion d’interroger les 3 personnes qui auront du pouvoir pour l’occitan dans ce nouveau mode de fonctionnement : Dominique Salomon, Serge Regourd et Patric Roux.

Cossí va marchar ?

Face au désaveu et à la défiance manifestée aux politiques, certains ont exprimé la nécessité de changer certaines pratiques et d’amener plus de démocratie participative. « En France, les collectivités territoriales fonctionnent très souvent avec un exécutif qui est omnipotent et une assemblée délibérante qui court parfois un peu derrière. Nous avons voulu rééquilibrer les choses en permettant aux 142 élus (qui ne sont pas permis les 16 de l’exécutif) de pouvoir pleinement travailler, proposer… ». Avec Monde en commun, Gérard Onesta avait fait une campagne innovante. Il poursuit en ce sens. A défaut d’obtenir une organisation bicéphale sur le modèle corse, il a été élu président du bureau de l’assemblée. Les présidents de commissions (20 dont « Culture Patrimoine et langues régionales ») seront réunis à plusieurs reprises, les amendements seront facilités et donc les pouvoirs rééquilibrés. Concrètement, un délégué à la langue et culture occitanes comme Patric Roux pourra faire des propositions qui donneront lieu à débat au sein des commissions, soumises à des amendements, avant d’être soumises au vote.

La vici-presidenta encargada de la Cultura, del Patrimòni e de las lengas regionalas : Dominique Salomon

Comme dans la précédente mandature, l’élue PRG retrouve le même domaine. « Il y a effectivement la volonté de rénover les pratiques de fonctionnement avec la création de ce fameux bureau des commissions qui devrait assurer un rééquilibrage. Pour ce qui est de notre politique en faveur des langues régionales, il y aura une certaine continuité car beaucoup d’efforts ont été faits en matière budgétaire. On va continuer à installer l’OPLO, à consulter l’Amassada, faire un travail sur la transmission, la promotion et l’usage de la langue avec le soutien aux festivals et aux créations. Sans oublier le travail de mémoire avec le CIRDOC. »

 

Lo president de la commission Cultura, Patrimòni e de las lengas regionalas : Serge Regourd

Ce professeur à la faculté de droit et à l’Institut d’Études Politiques de Toulouse ne s’était pas engagé en politique. Il a rejoint Gérard Onesta et Monde en commun. Il devrait donc être en quelque sorte le pendant de Dominique Salomon (sans en avoir tous les pouvoirs) dans ce nouveau mode de fonctionnement. Tous les présidents de commissions seront donc réunis dans une instance représentative. « Il y aura 3 intervenants prioritaires : la vice présidente Dominique Salomon, le délégué à l’occitan Patric Roux et moi-même. Ce sera donc un rapport à 3. Je ne me fais aucun soucis car nous nous connaissons et avons des rapports très amicaux.  » Il est vrai que lui aussi est originaire du Tarn et Garonne (Laguépie)

Lo delegat a la lenga e cultura occitanas : Patric Roux

Militant de longue date et engagé politiquement, Patric Roux a donc franchi officiellement le pas en rejoignant Gérard Onesta et en étant élu dans l’Aude. Pas vraiment dépaysé donc par cette journée. « Il est trop tôt pour connaître encore les grandes lignes de la future politique en la matière. La différence avec la précédente mandature, c’est la création de l’OPLO. Nous avons à réfléchir et à inventer une politique linguistique. Nous devons réfléchir à l’organisation et à la structuration de la politique culturelle. Je vais m’investir totalement dans mon mandat d’élu. »

Voilà pour les premières déclarations avant même que les nominations ne soient effectives. On devrait en savoir davantage dans les prochains jours. Le premier dossier très brûlant concernant l’occitan est celui du futur nom de la région.

Lo Benaset avec Sirine Tijani

 

 

 

 

Malgré le coup énorme -faire voter 4 députés absents « en mission ou maladie », on ne peut pas dire que le rejet de la proposition de loi (PPL) de Paul Molac ait fait grand bruit. Même lui semblait plus fataliste qu’agacé après cette manœuvre politicienne. « Ce n’est pas au premier coup de bélier que la porte tombe ». Certes, peu avant ce fameux jeudi à minuit, la porte était bien tombée pour autre chose. Grâce à la mobilisation du groupe écologiste, les députés ont voté l’interdiction de publicité lors des programmes jeunesse sur le service public de Francetv, contre l’avis du gouvernement. Le deuxième coup de butoir sera donc évité par un artifice réglementaire. Il pose quand même question.

Manœuvres politiciennes et coups en tous genres

Selon Paul Molac, « les députés sont globalement plus ouverts sur cette question que les services de l‘Etat qui ont peur du Conseil Constitutionnel, du Conseil d’Etat… Il faut dépasser cette autocensure ». Le blocage a été très clair de la part du gouvernement qui a torpillé le texte en commission des affaires culturelles en décembre. Lors du débat parlementaire de jeudi, Fleur Pellerin s’est quasiment opposée à tous les articles et amendements de la PPL. Même si, toujours selon le député breton, « la ministre de la Culture est plutôt ouverte sur la question. Le blocage vient plutôt du Ministère de l’Education. »

un véritable passage en force ! Une telle méthode est absolument scandaleuse et discrédite totalement les députés socialistes. Alors qu’une cause comme la défense des langues régionales devrait faire consensus et permettre l’unité entre groupes politiques de différents bords, ce triste épisode révèle le dogmatisme et l’idéologie jacobine des députés socialistes prêts à tout pour enterrer les langues régionales. »

Il est sans doute nécessaire de lui rappeler que c’est aussi une manœuvre politicienne qui a empêché le débat au sénat sur la ratification de la charte; préciser qu’elle venait des sénateurs Les Républicains ! Lui demander également pourquoi il était le seul député LR présent ce soir là? Pourquoi l’UDI qui a souvent œuvré pour les langues régionales n’a pas trouvé un seul député pour voter le texte ? Pourquoi des gens de tous bords qui se déclarent favorables à ce dossier n’ont pas cru bon de se mobiliser un tant soit peu ?

Interpeller

Sur son site, David Grosclaude s’adresse à 2 députés pris en flagrant délit de contradiction :

• Pascal Deguilhem député PS de Dordogne
• Pascal Terrasse député PS de l’Ardèche

2 députés parmi les fameux 4 absents ( avec Christophe Sirugue de Saône-et-Loire et Yves Blein du Rhône) qui ont permis le coup de Trafalgar. 2 députés qui, à plusieurs reprises, s’étaient déclarés favorables aux langues régionales. De la même façon, nous pourrions demander à Jean-Jacques Urvoas et Martine Faure (PS), Jean Lassalle (Modem) ou encore l’occitanophone  Alain Marc (LR) s’ils avaient mieux à faire ce soir là ? Ou tout simplement aux 553 députés qui n’ont pas daigné se déplacer si le sujet les désintéresse à ce point ? Enfin, histoire que personne ne soit jaloux, il faut mentionner Gilbert Collard (député FN du Gard) qui avait mieux à faire lui aussi ce soir là, mais qui a quand même déposé plusieurs amendement visant à supprimer des articles de la PPL de Paul Molac…Sans venir les défendre.

Le collectif Périgord Occitan a également réagi en écrivant aux élus de Dordogne et à la population.

L’occasion de se rattraper

Côté PS, on réfléchirait à des arrêtés ou des circulaires en faveur de ces langues. Pour faire oublier le vote du 14 janvier et la promesse 56 de Hollande ? Quant au gouvernement qui a combattu cette PPL, le seul point positif est venu de la bouche même de la Ministre de la culture : « Il me semblerait utile que nous puissions travailler ensemble aux voies et moyens d’une meilleure expositions des langues régionales dans l’audiovisuel ».

Le 21 octobre 2015, les sénateurs de droite et du centre avaient déposé un projet visant à « à donner une assise juridique plus claire à des pratiques ou usages existants et à promouvoir l’utilisation des langues régionales ». Le texte serait toujours d’actualité au Sénat. Pour se faire pardonner la manœuvre de Philippe Bas et des sénateurs LR du 27 octobre 2015 ?

Plus sûrement, les écologistes par la voix de Paul Molac se déclarent prêts à déposer des amendements quand l’occasion se présentera. Et pourquoi pas pour modifier la loi Toubon qui pénalise ces langues. Peut-être aussi une nouvelle loi à l’Assemblée Nationale. Mais le calendrier parlementaire n’ouvre pas de possibilité avant janvier 2017. Il faudra être patients et surtout persévérants.

Lo Benaset