A coup sûr, la décision de la Cour d’Appel de Paris de ce vednredi 12 février 2016 pourra faire jurisprudence. L’affaire qui oppose l’instituteur nantais Frédéric Durand-Baïssas et le géant américain Facebook va pouvoir être jugée en France. Cette histoire, c’est un peu le pot de terre contre le pot de fer. Depuis cinq ans, l’avocat de l’instituteur, Maître Stéphane Cottineau, livre bataille contre Facebook et tout est parti de L’Origine du monde de Gustave Courbet ! Voici leurs témoignages recueillis par nos confrères de France 3.
Une affaire que je suis avec intérêt car, moi aussi, je publie régulièrement le célèbre tableau de Gustave Courbet sur le réseau social. C’est ce qu’a fait l’instituteur amateur d’art en 2011 et Facebook a réagi en fermant son compte. Facebook est coutumier du fait. L’origine du monde et d’autres nus artistiques sont considérés comme des oeuvres pornographiques. Après cette première bataille juridique, l’affaire va enfin pouvoir être jugée sur le fond.
Plus d’informations sur le déroulement de l’audience sur le site d’informations de France 3 fc.
Représentation des nus artistiques : victoire judiciaire contre Facebook