Le blog de la Loue et des rivières comtoises

C’est la suite du plan de sauvegarde de la Loue présenté par le conseil général du Doubs. La chambre régionale d’agriculture invite environ 500 agriculteurs du Doubs à participer à des réunions dinformation sur les nouvelles conditions du Programme de Modernisation des Bâtiments d’Elevage ( PMBE). Le conseil général veut inciter les exploitations agricoles à s’inscrire dans « une opération collective » de mise en conformité de la gestion des effluents d’élevage. C’est nécessaire car environ 40% des exploitations n’ont pas encore fait les travaux nécessaires pour éviter que les effluents polluent les sous-sol du bassin versant de la Loue.
Grâce au soutien financier de l’Agence de l’eau et des fonds européens (FEADER), une majoration des taux de subvention dans le volet « effluents » du PMBE est envisagée.

Voici les dates et lieux des réunions :

jeudi 2 décembre à Epeugney de 10 h à 12 h, salle de la Sorbonne, place de l’Eglise

jeudi 2 décembre à Etalans de 14h30 à 16h30, salle des fêtes, en face de l’Eglise;

vendredi 3 décembre à Quingey de 10h à 12h, salle polyvalente, 16 rue de l’Ecole

vendredi 3 décembre à Levier de 14h30 à 16h30, salle des fêtes, rue Charles De Gaulle.

Les organismes qui agissent pour améliorer la santé de la Loue sont nombreux … Je m’ y perds encore !! Alors j’ai voulu savoir qui faisait quoi sur ce dossier au long cours. Après avoir rencontré les acteurs du SAGE, le shéma d’aménagement et de gestion des eaux, j’ai voulu mieux comprendre le rôle des agents de l’ONEMA …l’Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques. En fait, les agents de l’ONEMA sont les anciens gardes du Conseil supérieur de la Pêche, transformé par la loi sur l’eau du 30 décembre 2006 en ONEMA.
En février 2010, la cour des comptes a  publié un rapport sur les instruments de la gestion durable de l’eau. La cour conclut que « l’ensemble du dispositif présente encore plusieurs faiblesses importantes auxquelles il conviendra de rémédier pour atteindre les objectifs de la directive cadre de l’eau. » En 2000, cette directive impose aux Etats européens d’atteindre un « bon état des eaux ». La cour a relevé le « caractère insuffisamment répressif de cette police ». Les rapporteurs ont  calculé que « 26% des contrôles réalisés par les services de l’Etat donnent lieu à une réponse administrative ou pénale, mais seuls % conduisent à une sanction. » Pour lire l’intégralité de ce rapport , voici le lien.

http://www.ccomptes.fr/fr/CC/documents/RPA/24_instruments-gestion-durable-eau.pdf

Sur le terrain, nous avons d’abord constaté que pour l’ensemble des cours d’eau du Doubs, ils ne sont que six agents…Si vous enlevez les tâches administratives, les jours de congés, il reste peu de temps pour la traque aux infractions.. Nous avons rencontré Mickaël Prochazka et Patrick Gindre, des agents passionnés par leur métier. Ils nous expliquent que la prévention peut être aussi efficace que la répression.

Six ans après le lancement du programme de conservation de l’Apron du Rhône, une passe à poissons est inaugurée ce 19 novembre sur le site du barrage de Quingey. Une opération pilotée par le syndicat mixte de la Loue. L’objectif est d’arrêter le déclin de ce poisson à « haute valeur patrimoniale ».
« L’Apron, roi du Doubs » selon l’expression du muséum d’histoire naturelle de Besançon qui proposait justement la veille à l’initiative de « Saône et Doubs vivants »  une conférence à Besançon sur ce poisson en danger d’extinction. 

L’Apron du Rhône est l’un des deux poissons d’eau douce déclaré « espèce en danger » (avec l’esturgeon commun) sur le territoire français. Le syndicat mixte de la Loue nous rappelle que l’Apron occupait au début du siècle encore 2200 km de cours d’eau dans le Rhöne et ses affluents. Aujourd’hui, « seules quelques petites populations subsistent sur environ 200 kilomètres sur la Durance, la Drôme, l’Ardèche, la boucle suisse du Doubs et la Loue entre Arc-et-Senans et Chenecey-Buillon.

L’aménagement de passes à poissons est l’une des priorités du programme européen Life. Celle de Quingey était jugée comme prioritaire en raison de son emplacement et de la proximité d’une importante population d’Apron en aval de cet ouvrage. Le barrage lui appartenant , le syndicat mixte de la Loue a décidé d’assurer la maîtrise d’ouvrage de cette passe à poissons. L’Agence de l’Eau (165 600euros), l’Union Européenne (68500euros), le Conseil général du Doubs (14270 euros)ont financé cet aménagement qui permet aux poissons d’utiliser le petit canal de la « Truite » en contournant le barrage de Quingey. Le syndicat mixte de la Loue a lui réglé les 42 512 euros restants des travaux.

Lors du point d’information en préfecture du Doubs le 4 novembre dernier,  la révison du SAGE, le schéma d’aménagement et de gestion des eaux a été présenté comme une action à long terme pour améliorer l’environnement de la Loue. Ce document administratif est rédigée par la Commission Locale de l’Eau. Cette instance est composée de 52 personnes, des élus, des fonctionnaires, des spécialistes, des militants associatifs.. Elle se réunit en séance plénière deux fois par an. Un premier SAGE a été mis en place entre 2002 et 2008. Mais cet outil qui peut se révéler efficace n’a pas été utilisé comme il aurait pu l’être. Il faut dire que les structures chargées de protéger l’environnement dans ce secteur sont nombreuses et c’est diffcile de savoir qui fait quoi ! Entre le contrat de rivière Loue, Natura 2000 et le SAGE, il peut y avoir des doublons. En ce moment, un nouveau document est entrain d’être préparé par la Commission Locale de l’Eau et grâce à la loi sur l’eau, ce SAGE va être doté d’un pouvoir réglementaire : la Commission Locale de l’E au va pouvoir établir un réglement local fixant des objectifs supérieurs aux obligations réglementaires nationales. C’est ce que nous expliquons dans ce reportage avec l’exemple de la gestion des effluents agricoles et des zones humides.

Comme cela avait été annoncé avant l’été, la préfecture du Doubs a organisé une réunion rassemblant tous les acteurs mobilisés pour la sauvegarde de la Loue. Selon les résultats de l’inventaire piscicole organisé par l’ONEMA en juillet, il y a bien une diminution importante de la population des truites en particulier à Ornans et à Cléron alors que paradoxalement les dernières analyses sur l’etat physico-chimiques et hydrobiologiques de la Loue annoncent des bons résultats  . Le préfet a demandé une expertise à l’Onema sur la Loue mais aussi deux autres rivières de la région.

L’ensemble des documents sont disponibles sur le site :

http://www.doubs.equipement-agriculture.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=442

Voici un lien sur l’article du collectif « SOS Loue et Rivières comtoises ». Intéressant car son auteur Jean-Michel Blondeau  ( www.lalouve.org) commente les résultats présentés lors de cette réunion et met bien en évidence le paradoxe de la Loue : les actions entreprises pour sauver cette rivière  ne stoppent pas sa détérioration, les poissons sont beaucoup moins nombreux que lors du premier rescencement alors que la qualité de l’eau est bonne selon la réglementation en vigueur.

http://www.arrete.net/discussion/le-paradoxe-de-la-loue

Lors de cette deuxième réunion en préfecture Le collectif « SOS Loue et rivières comtoises » a proposé d’utiliser une station mobile d’analyses comme le fait l’Agence de l’eau dans le norde de la France. Pour Michel Lassus, représentant de ce collectif,  « cela permettrait d’identifier les pics de pollution ». Actuellement, des mesures sont réalisées à intervalles réguliers mais pendant ces laps de temps, des pics de pollution peuvent se produire sans que l’on puisse les mesurer. La préfecture, pour l’instant, s’est tournée vers  l’ONEMA pour établir une expertise d’envergure en 2011.

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A vol d’oiseau, la source de la Loue est à une dizaine de Kilomètres et d’après les études de l’hydrogéologue Pascal Reilé, les eaux du gouffre de Jardel alimente la source de la rivière. Dans son rapport d’expertise publié en 2009, le scientifique précise que « le plateau qui constitue le sous-sol du village de Chaffois et du creux de Jardel fait partie du bassin d’alimentation de la source secondaire de la Loue via le val d’Usiers ». Ainsi, mieux connaître le réseau sous-terrain du gouffre de Jardel permettrait de « comprendre la dynamique de drainage du secteur de Pontarlier, du Drugeon, et d’identifier son raccord hydrologique avec le Val d’Usiers ». D’après de toutes récentes colorations, les eaux du gouffre des Loutons n’arriveraient pas au gouffre de Jardel. D’où la nécessité d’améliorer sans cesse les connaissances de cette résurgence exceptionnelle. Ce Week-end, Pascal Reilé est donc descendu dans le gouffre de Jardel avec des sacs de matériel pour mesurer le débit, la température, la conductivité, le ph, l’oxygène de l’eau.

Mais le gouffre de Jardel est surtout connu pour être le réceptacle de milliers d’obus balancés par wagons entiers au lendemain de la première guerre mondiale. Des prélèvements d’eau et de sédiments en amont et en aval des stocks d’obus doivent être analysés par l’Agence Régionale de la Santé. Ils seront comparés à ceux réalisés en juillet 1982 et en juin 1995.  Les démineurs de la Direction de la Sécurité Civile prélèvent ce week-end d’octobre  un échantillonnage d’obus pour examen de l’enveloppe et analyse de contenu. Ils sont aider par les spéléologues du Doubs. Selon le communiqué de la sous-préfecture de Pontarlier, « cette nouvelle exploration a pour but de confirmer que les obus présents au fond du gouffre ne portent aucune atteinte à l’environnement ». Je me souviens que lors de la table-ronde organisée à Rurey  en mai dernier par Pierre Braems pour « sauver la Loue », une personne dans le public avait interpellé les intervenants en leur rappelant ces milliers d’obus sous terre et les risques éventuels de pollution.  Effectivement, ce stock indésirable inquiète une partie de la population. La commission de protection des eaux s’est mobilisée à plusieurs reprises pour dénoncer les risques environnementaux de ce dépôts de munition.

Dans notre reportage, vous pouvez écouter les explications du sous-préfet de Pontarlier François Valembois, de Pierre-Yves Channaux et Daniel Lamiraux de la Direction de la Sécurité Civile. Sur les images signées Laurent Roch (DSC), vous verrez ces milliers de munitions abandonnées. Dans l’immédiat, remonter à la surface ces milliers d’obus ne semble pas la solution la plus adéquate.