16 Déc
Suite à l’invalidation par le conseil constitutionnel de l’élection de Ian Boucard (LR), les électeurs de la première circonscription du Territoire de Belfort se choisiront un nouveau député les dimanches 28 janvier et 4 février prochains. Continuer la lecture
08 Déc
Ian Boucard et Christophe Grudler sur le plateau de France 3 Franche-Comté lors du débat avant le 1er tour (©f3fc)
Les électeurs de la 1re circonscription du Territoire de Belfort vont retourner aux urnes début 2018. Le Conseil constitutionnel a invalidé ce vendredi matin l’élection du député Ian Boucard (Les Républicains) en juin dernier. La juridiction en charge de vérifier la régularité des scrutins donne donc raison au MoDem Christophe Grudler, qui avait déposé une requête en annulation après sa défaite de 279 voix lors des dernières législatives. Continuer la lecture
07 Déc
Le député UDI Michel Zumkeller a mouillé le maillot pour défendre sa proposition de loi sur la taxation des transferts professionnels (DR)
Il faut en faire, parfois, des choses, pour défendre ses convictions… Auteur d’une proposition de loi visant à taxer les gros transferts professionnels pour aider davantage le sport amateur, le député UDI Michel Zumkeller s’est prêté devant l’Assemblée nationale à un concours de jonglage avec François Ruffin, le député de la France Insoumise qui soutient sa proposition. Bon, il faut l’avouer, le premier nommé est moins à l’aise avec un ballon que le second. Continuer la lecture
30 Nov
Michel Zumkeller jongle dans la cour de l’Assemblée nationale, filmé par l’équipe de François Ruffin (DR)
La proposition de loi UDI-Agir-Indépendants visant à instaurer une taxe de 5% sur les transferts de sportifs professionnels afin de financer le sport amateur a été rejetée mercredi en commission, laissant augurer d’un échec similaire dans l’hémicycle le 7 décembre. Le texte, porté par le député UID du Territoire de Belfort Michel Zumkeller, n’a été soutenu que par les groupes « UDI, Agir et Indépendants » (ex-Constructifs) et La France insoumise, dont un des membres, François Ruffin, avait, de manière inhabituelle, cosigné la démarche. Continuer la lecture
04 Nov
Vladimir Poutine et Jean-Pierre Chevènement le 4 novembre 2017 à Moscou (©Alexander NEMENOV / AFP)
L’ancien ministre français Jean-Pierre Chevènement a été décoré samedi de l’Ordre de l’Amitié par le président russe Vladimir Poutine lors d’une cérémonie au Kremlin à Moscou. Cette décoration a été remise à l’ancien élu de Belfort, qui est représentant spécial de la France pour la Russie, et à d’autres étrangers pour les remercier de leurs efforts pour « renforcer la paix, l’amitié et la compréhension mutuelle entre les peuples », selon un communiqué du Kremlin. Continuer la lecture
18 Oct
Michel Zumkeller sur le plateau de France 3 Franche-Comté (©f3fc)
Ce n’est pas tous les jours qu’un député du centre-droit veut créer une nouvelle taxe. La proposition de loi a été déposée au début du mois d’octobre. Son initiateur, le député UDI du Territoire de Belfort Michel Zumkeller, propose de taxer de 5% les transferts entre clubs professionnels. Les sommes récoltées seraient reversées aux clubs amateurs. Continuer la lecture
05 Oct
Le Sénat a été renouvelé par moitié le 23 septembre dernier. En Franche-Comté seul le département du Jura était concerné par ce scrutin (DR)
Suite aux élections du 24 septembre, le Sénat a renouvelé ses instances. Un Franc-Comtois apparaît désormais au bureau de la chambre haute. Il s’agit du Haut-Saônois Michel Raison, du parti Les Républicains, nommé au poste de secrétaire. Mais chacun des huit sénateurs comtois a choisi une nouvelle commission thématique, là où se prépare la loi avant les séances publiques. Continuer la lecture
03 Oct
l’assemblée nationale a adopté le texte en première lecture à une large majorité (©LCP)
L’Assemblée nationale a largement adopté, ce mardi, le projet de loi anti-terroriste, qui vise à prendre le relais de l’état d’urgence au 1er novembre. En première lecture, le « projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme » a obtenu 415 pour, 127 contre et 19 abstentions. Voici les votes des 12 députés de Franche-Comté.
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20 Juil
Réunion de la Commission du développement durable le 19 juillet, pour auditionner Elisabeth Borne, ministre chargée des transports. Jean-Marie Sermier (de dos au centre) siège au sein de cette commission (©AssNat)
C’est un des grands choix à faire en début de mandat. Les députés doivent déterminer la commission au sein de laquelle ils vont siéger. C’est au sein de ces commissions, en comité restreint, que sont préparés les textes votés en assemblée plénière. A la manière d’un lycéen confronté à ses choix d’orientation, les vœux des députés sont parfois exaucés, parfois non. Voici donc les commissions des douze députés de Franche-Comté. Continuer la lecture
18 Juil
L’Assemblée nationale le 6 juillet 2017 (©AssNat)
L’Assemblée nationale a largement donné son feu vert au gouvernement pour légiférer par ordonnances sur la réforme controversée du code du travail. Jeudi dernier, 270 députés ont voté pour le « projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social », 50 contre. Voici le vote des douze députés de Franche-Comté. Continuer la lecture
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