03 Nov

Avis de tempête chez les communistes, alliés de Gérard Onesta

©PHOTOPQR/LE MIDI LIBRE ; PHOTOPQR / MIDILIBRE / SYLVIE CAMBON /  GERARD ONESTA / DEPUTE EUROPEEN / PARTI EUROPE ECOLOGIE LES VERTS / CANDIDAT A LA PRESIDENCE DE LA FUTURE GRANDE REGION LANGUEDOC ROUSSILLON ET MIDI PYRENEES / (MaxPPP TagID: maxnewsworldthree778503.jpg) [Photo via MaxPPP]

Géard Onesta © MaxPPP

Le bateau ne fait pas encore eau de toutes parts mais une brèche est ouverte dans la coque. Le bâtiment en question est celui de l’union entre la gauche du PS (PCF, Ensemble!, PG) et les écologistes, un projet commun « christophecolombement » nommé « Nouveau Monde », avec à la barre l’ex-député européen Gérard Onesta. Et l’iceberg qui vient de le faire tanguer porte le drapeau… à la faucille et au marteau.

Sa partie émergée, la seule visible actuellement, vient de certaines sections du PCF notamment en Haute-Garonne. A Verfeil, par exemple, à l’est de Toulouse, le secrétaire de la section communiste a exprimé publiquement ce que d’autres pensent encore tout bas : dans une lettre il explique que sa section « refuse de faire campagne pour la liste Onesta/Vieu » (NDLR : du nom de Marie-Pierre Vieu, cheffe de file régionale du PCF désignée par les instances nationales).

« Sur le fond, écrit-il, nous refusons d’entériner la nouvelle dilution du Parti dans un ensemble socio-démocrate quelle que soit la couleur arborée, rose ou verte. C’est tromper les communistes que de le leur faire croire. La liste Onesta ne représente en rien une émancipation de la social-démocratie, au contraire ». Nombre de communistes ne se reconnaissent pas dans la liste mais surtout dans les idées de leurs « partenaires » écologistes.

Sur la forme, les communistes de Haute-Garonne ont en travers de la gorge la « rétrogradation » de Dominique Satgé, cheffe de file désignée par les militants du département. Membre du conseil national du PCF, elle ne figure qu’en 8ème position sur la liste Onesta. Il y a bien un PCF aux premiers rangs, Christian Picquet (3ème), mais c’est un « communiste de fraîche date » : l’ancien de la LCR, fondateur de la Gauche Unitaire et conseiller régional sortant, a dissous son mouvement dans le PCF… le 8 septembre dernier !

Dans les 10 premiers de la liste de Haute-Garonne, on compte 5 EELV, 2 PCF, une « société civile » et une représentante du mouvement « Ensemble! ». Sachant qu’entre les deux tours, lors de la probable fusion avec la liste de Carole Delga, quand les places éligibles coûteront cher, les écologistes seront en position de force par rapport à leurs partenaires.

« Ensemble! », représentée en Haute-Garonne par l’ex-dirigeante du NPA Myriam Martin, est aussi dans le collimateur des communistes qui ne s’expliquent pas pourquoi celle-ci a décroché la deuxième place sur la liste départementale. « On ne peut pas parler de rassemblement non plus avec des personnalités et des groupes qui ne représentent quasiment rien et qui posent comme préalable l’effacement du PCF », écrit le secrétaire de section PCF de Verfeil.

Ambiance !

F. Valéry

Une démission sur la liste de Carole Delga en Haute-Garonne qui en dit long

Alors que les dépôts de listes en préfecture ont débuté ce lundi, ça coince encore pour certains candidats. A Toulouse, le 32ème candidat sur la liste de la socialiste Carole Delga vient de jeter l’éponge.

Carole Delga, tête de liste PS aux régionales et secrétaire d'Etat

Carole Delga, tête de liste PS

Vendredi 30 octobre, c’est le premier secrétaire départemental du PS, Sébastien Vincini, qui adresse par email la liste « officielle » des 38 noms qui seront déclarés en préfecture de Haute-Garonne. Ousseynou Diaw, artisan serrurier à Toulouse, y figure en 32ème position, non-éligible.

Je ne reviendrai pas sur ma décision »

Ousseynou Diaw

Dimanche, à la veille de l’ouverture du dépôt des listes, ce militant socialiste annonce à Carole Delga sa démission. « Je ne reviendrai pas sur ma décision« , explique aujourd’hui l’intéressé à France 3, précisant qu’il a démissionné « pour des raisons personnelles » sur lesquelles il ne souhaite pas revenir. Certaines sources socialistes évoquent une « déception » quant à sa place sur la liste. D’après nos informations, lors d’une réunion de secrétaires de sections dans les locaux de la fédération du PS lundi soir à Toulouse, Ousseynou Diaw a expliqué à ses « camarades » qu’il ne voulait pas être une « simple caution » sur la liste Delga et n’avait pas supporté d’être « rétrogradé » d’une dizaine de places.

Ousseynou Diaw, figurait en 32ème position sur la liste Delga.

Ousseynou Diaw, figurait en 32ème position sur la liste Delga.

Car Ousseynou Diaw n’est pas un simple militant socialiste : il est secrétaire de la section 6 du Parti socialiste à Toulouse et membre du bureau fédéral du PS 31. On peut même écrire qu’il portait sur cette liste une triple casquette : socialiste donc, mais aussi Toulousain (ils sont de plus en plus rares sur la liste départementale de Carole Delga) et enfin représentant de la diversité. Sur ce dernier point, Ousseynou Diaw indique à France 3 s’en remettre à Carole Delga pour trouver une nouvelle tête « représentant la diversité ».

En tout cas, cette démission est un nouveau coup de canif porté dans les relations entre Carole Delga et le parti socialiste toulousain. Plusieurs secrétaires de sections avaient signé, nous en parlions récemment, une pétition pour demander le respect de l’ordre des candidats établi par le vote des militants. Dans le collimateur : le « glissement » d’Alexandre Borderies (ancien collaborateur de Martin Malvy et Pierre Cohen) à une place sans doute non-éligible après l’éventuelle fusion d’entre deux tours. Mais la candidate n’a rien voulu savoir et Alexandre Borderies n’est pas sur la liste.

Avec le départ de Ousseynou Diaw, ce sont ainsi deux représentants du PS toulousain qui ont disparu de la liste Delga, avec pertes et (surtout) fracas.

F. Valéry

28 Oct

Dominique Reynié attaque en justice le sénateur Jean-Pierre Grand

L’affaire Reynié prend une tournure judiciaire. Et c’est le politologue qui attaque. Dominique Reynié vient de déposer une plainte contre le sénateur Jean-Pierre Grand pour « violation de la correspondance privée ». Le candidat de la droite et du centre l’a annoncé à deux journalistes dont un de France 3, qu’il a croisés (par hasard) à la sortie du palais de justice de Rodez.

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La publication, dans les colonnes de « Valeurs Actuelles », de deux consultations juridiques adressées à Dominique Reynié sont à l’origine de cette action judiciaire. De manière surprenante, il ne s’agit pas d’une action en diffamation. Dominique Reynié ne conteste pas des révélations qui sont, pourtant, lourdes et « compromettantes ». Il poursuit Jean-Pierre Grand pour « violation de correspondance privée ». En clair, Dominique Reynié accuse Jean-Pierre Grand d’avoir livrer les consultations juridiques à « Valeurs Actuelles ».

Le dossier est loin d’être évident.

Jean-Pierre Grand est sénateur. Il bénéficie, à ce titre, d’une immunité parlementaire. Un sénateur peut parfaitement être entendu par un juge d’instruction ou la police sans qu’il soit nécessaire de lever cette immunité.

Dominique Reynié ne va pas se casser les crocs sur un bureau du Sénat (seul compétent pour lever une immunité) qui refuserait de livrer un de ses pairs à la justice. Mais la plainte de Dominique Reynié risque tout de même de finir dans les sables judiciaires. La procédure va être extrêmement longue. La simple transmission de la plainte à la gendarmerie de Castelnau-le-Lez (domicile héraultais de Jean-Pierre Grand) peut prendre des semaines. Et, surtout, la culpabilité de Jean-Pierre Grand est quasiment impossible à prouver. « Valeurs Actuelles » peut se retrancher derrière le secret des sources. Et, en plus, les fameuses consultations ont déjà été citées dans la presse. Leur caractère privé est contestable.

Bref, comme le précise un avocat, « c’est un effet d’annonce ». Bancale sur le plan judiciaire, la plainte de Dominique Reynié va en revanche prospérer sur le terrain politique. Elle va faire beaucoup parler.

Dans tout cela, la réaction de Jean-Pierre Grand ? « C’est parfait. Je vais pouvoir m’exprimer » a-t-il déclaré. Avant d’ajouter : « Pour en être là, il faut être aux abois. Le journal auquel fait allusion Dominique Reynié (NDLR : Valeurs actuelles) pourra témoigner que je n’ai jamais eu de contact avec eux ni de près ni de loin pour cette affaire »

Laurent Dubois (avec Luc Tazelmati).

23 Oct

Dominique Reynié connaît le risque juridique sur sa candidature depuis le mois de mai

D’après nos informations, le président des Républicains Nicolas Sarkozy ne va pas débarquer Dominique Reynié de la tête de liste aux régionales en Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon. Malgré les doutes juridiques qui entourent son éligibilité, comme nous le révélions jeudi, il est trop tard pour investir un nouveau candidat à six semaines du scrutin. 

Nous apportons ici de nouvelles informations, notamment sur la consultation juridique qui avait alerté le candidat dès le mois de mai 2015 et sur la menace, nouvelle, d’une procédure pénale qui pourrait viser Dominique Reynié et le maire d’Onet-le-Château.

Dominique Reynié et Nicolas Sarkozy (Photo : AFP)

Dominique Reynié et Nicolas Sarkozy (Photo : AFP)

Suite aux révélations de France 3 Midi-Pyrénées et de la publication jeudi du dossier fiscal et électoral de Dominique Reynié dans l’Aveyron, les états-majors régionaux et nationaux des Républicains se sont sérieusement posé la question ces dernières heures d’un remplacement de Dominique Reynié. Selon une source interne aux Républicains, le choix a finalement été fait de le maintenir, malgré le risque juridique.

Suspendu à la validation par la préfecture

Chez les Républicains, on est persuadé que le Préfet va valider la candidature de Dominique Reynié. Une validation qui doit intervenir entre le 2 et le 9 novembre prochains. D’après plusieurs élus Républicains, le Préfet ne peut pas endosser les conséquences politiques d’une refus de candidature de Dominique Reynié. Selon un responsable LR, « cela reviendrait à offrir la région au Front National ; les socialistes ont besoin de Dominique Reynié ».

Cette hypothèse est effectivement possible, le Préfet pouvant toujours se retrancher derrière les éventuels recours après les élections. Bref, cela s’appelle botter en touche et renvoyer la balle dans le camp judiciaire.

En mai, un avocat lui conseille… de prendre un bail

Des recours contentieux ne sont pas seulement possibles, ils sont fortement probables. D’ailleurs Dominique Reynié a consulté un avocat spécialisé en mai dernier sur sa situation électorale. Un cabinet réputé établi notamment à Paris et Montpellier : le cabinet Scheuer Vernhet Associés. Dans cette consultation dont nous avons eu connaissance, le cabinet insiste sur les faiblesses juridiques entourant l’éligibilité de Dominique Reynié. Il lui est alors notamment conseillé de prendre un bail à Onet-le Château, d’ouvrir une ligne téléphonique fixe, d’avoir un compte bancaire dans une agence proche d’Onet-le-Château et de conserver les factures et tickets de caisse de ses dépenses dans la commune.

On peut souligner que cette intervention juridique, conseillant donc au candidat de prendre un bail sur la commune date de mai dernier or le bail fourni par Dominique Reynié lui-même et que nous avons publié jeudi est daté… du 1er mars 2015 !

signature

Dominique Reynié est donc averti depuis plusieurs mois des risques juridiques entourant son éligibilité. En revanche, il ne soupçonne peut-être pas encore les derniers développements juridiques liés à son statut électoral.

Une plainte pénale ?

Les délais de recours s’agissant des inscriptions sur les listes électorales sont forclos depuis le 20 octobre. Mais, d’après nos informations, l’affaire prendrait désormais une tournure pénale : un dépôt par un électeur de la commune d’une plainte visant Dominique Reynié et le maire d’Onet-le-Château est en préparation. L’article L88 du code électoral prévoit que « ceux qui, à l’aide de déclarations frauduleuses ou de faux certificats, se seront fait inscrire ou auront tenté de se faire inscrire indûment sur une liste électorale, ceux qui, à l’aide des mêmes moyens, auront fait inscrire ou rayer, tenté de faire inscrire ou rayer indûment un citoyen, et les complices de ces délits, seront passibles d’un emprisonnement d’un an et d’une amende de 15 000 euros »

Laurent Dubois et Fabrice Valéry

La (douce) folie des sondages

Pas une semaine qui ne passe sans qu’un sondage soit publié au sujet des élections régionales en Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon. Impossible de s’y retrouver, surtout que d’un sondage à l’autre les variations sont minimes. Une chose est sûre : la presse engraisse les instituts de sondage.

©PHOTOPQR/LE REPUBLICAIN LORRAIN ; Thionville 09 mars 2015 Elections Départementales: le FN en tête des intentions de vote, selon Odoxa .Le Front national figure en tête des intentions de vote (31%) pour le premier tour des départementales mais la droite pourrait rafler la mise et la gauche sauver les meubles au second tour, selon un sondage Odoxa pour RTL publié lundi.Photo Julio Pelaez (MaxPPP TagID: maxstockworld324189.jpg) [Photo via MaxPPP]

© MaxPPP

Ce vendredi, la presse régionale fournit une nouvelle livraison (institut BVA). Le résultat final ne change pas par rapport aux (nombreux) sondages précédents : avevc 39 % Carole Delga (PS et alliés) l’emporterait dans notre région dans une triangulaire au second tour face au FN Louis Aliot (32 %) et au candidat des Républicains Dominique Reynié avec 29 %.

Seule l’arrivée en troisième position de Dominique Reynié, devancé par le FN, est une nouveauté : cela ne va rien arranger à sa situation, déjà fragilisé dans son propre camp en raison des doutes sur son éligibilité comme nous le révélions jeudi ici-même.

Quand on connaît l’importante marge d’erreurs des sondages, « l’échantillon » extrêmement faible de personnes interrogées (environ un millier sur près de 4 millions d’électeurs dans notre région), ou même les réserves qu’émettent les sondeurs eux-mêmes sur leur propre travail (lire à ce sujet la très intéressante interview de Stéphane Rozès publiée sur ce blog il y a quelques semaines), quand on se souvient encore que tous les sondages précédant l’élection municipale de Toulouse avaient accordé la victoire au PS Pierre Cohen et qu’à la fin c’est son adversaire UMP Jean-Luc Moudenc qui l’a emporté, il y a de quoi rester prudent sur ces intentions de vote récoltées par internet sur un panel minuscule.

Enfin, le commanditaire peut à peu près faire dire ce qu’il veut au sondage qu’il paye, rien qu’en choisissant par exemple, ce qu’il fait mesurer. Le nombre de listes dans un camp ou dans un autre est notamment un levier intéressant : ici on scindera la gauche du PS et les écologistes, là on rajoutera une liste centriste… C’est le cas de cette dernière livraison BVA, qui mesure une hypothétique liste MoDem à 5 % ou des micro-candidats qui n’iront pas jusqu’au bout.

Après avoir lu cela, vous avez tout de même le droit de vous faire votre propre avis. Alors, pour info, voici donc ce que donne ce sondage BVA pour la presse régionale :

Premier tour :

  • Louis Aliot (FN) : 29 %
  • Dominique Reynié (LR) : 20 %
  • Carole Delga (PS) : 19 %
  • Gérard Onesta (EELV et FDG) : 11 %
  • Philippe Saurel (Citoyens du Midi) : 6 %
  • Christophe Cavard (Le bien commun) : 3 %
  • Gilles Fabre (Nouvelle Donne) : 3 %
  • Damien Lempereur (DLF) : 2 %
  • Yvan Himiris (UPR) : 1 %
  • Sandra Torremocha (LO) : 1 %

Second tour :

  • Carole Delga (PS) : 39 %
  • Louis Aliot (FN) : 32 %
  • Dominique Reynié (LR) : 29 %

F. Valéry

22 Oct

Exclusif : l’éligibilité de Dominique Reynié de plus en plus fragile

Depuis dimanche soir, la droite régionale est en émoi. Les instances nationales des Républicains sont aux abois. La lettre rédigée par le sénateur de l’Hérault, Jean-Pierre Grand, et publiée par France 3 Midi-Pyrénées a suscité une véritable tempête. Le parlementaire républicain met en doute l’éligibilité de Dominique Reynié. Le politologue a réagi sous la forme d’un communiqué de presse. Dominique Reynié a ensuite souhaité compléter sa défense en communiquant à France 3 Midi-Pyrénées des pièces justificatives.

Mais cet effort de transparence se retourne contre la tête de liste régionale. Les documents que nous avons pu consulter ne lèvent absolument pas le doute sur l’éligibilité de Dominique Reynié. Au contraire, ils renforcent l’idée d’un véritable risque juridique. Dans les prochains jours, un séisme politique pourrait secouer les Régionales. La candidature de Dominique Reynié pourrait être rejetée par la Préfecture.

Dominiue Reynié (Photo : P. Pavani / AFP)

Dominiue Reynié (Photo : P. Pavani / AFP)

Un bail, des factures d’eau et de téléphone, une copie de carte d’identité, une carte d’électeur et une attestation d’inscription sur les listes électorales. Dominique Reynié répond avec une batterie de pièces aux soupçons qui entourent son inéligibilité. Cette démarche est spontanée. Mais elle lui a été fortement conseillée par plusieurs responsables régionaux des Républicains. Ce grand « déballage » est censé vider définitivement l’abcès.

Un des documents fournis est capital. Il s’agit du bail. La location d’un appartement permet d’être éligible. Dans son communiqué de presse du lundi 19 octobre, Dominique Reynié affirme qu’il est locataire « depuis toujours » d’un appartement à Onet-le-Château. En réalité, il loue une chambre individuelle au domicile de sa mère depuis… le 1er mars 2015. Au-delà d’un « petit » arrangement avec la vérité, cela pose un sérieux problème juridique.

bail

signature

Le bail de Dominique Reynié a été signé postérieurement à la date limite d’inscription sur les fichiers fiscaux. Pour pourvoir justifier d’une attache fiscale dans le département (comme le précise le Code Electoral), il aurait du être signé avant…le 1er janvier 2015. De plus, pour être authentifié et permettre une inscription fiscale, le bail doit avoir « une date certaine ». le Conseil d’Etat impose en effet qu’il doit être enregistré par la recette des impôts ou que le courrier du propriétaire porte le tampon de réception par les services fiscaux.

Bref, le bail de Dominique Reynié ne lui permet pas de justifier son éligibilité.

A ces considérations juridico-juridiques s’ajoute un problème d’image et plus politique. La location d’une chambre chez sa mère, peut apparaitre comme un bail de pure convenance. On a connu, dans le passé, des garages ou des locaux de « pure façade ». Dominique Reynié invente la chambre familiale.

A LIRE AUSSI : Dominique Reynié connaît le risque juridique depuis le mois de mai

Faute d’un bail valide, Dominique Reynié peut simplement fonder son éligibilité sur une notion extrêmement faible juridiquement le domicile. Or le domicile de Dominique Reynié est parisien. Il paye ses impôts sur le revenu à Paris. Il exerce son métier dans le 7eme arrondissement de la Capitale. Mais il pourrait invoquer une résidence ailleurs en France. Problème, ce n’est pas un simple lieu de passage. Il faut justifier de factures, d’une présence régulière. Or, dans un document de campagne, Dominique Reynié, avoue lui-même que ses séjours à Onet-le-Château « dans la maison familiale » sont de simples séjours. Ce ne sont pas quelques factures qui peuvent changer quoi que ce soit. En cas de recours, le dossier ne tiendra jamais devant le juge.

document de campagne

« Des vacances familiales sur les routes de la région aux séjours fréquents dans la maison familiale d’Onet-le-Château, Dominique Reynié garde un attachement profond pour cet Aveyron où il est né et a grandi » (journal de campagne)

Locataire depuis mars dernier, sans inscription sur les fichiers fiscaux, avec une résidence qui peut difficilement être juridiquement considérée comme un domicile (au sens du Code Electoral), Dominique Reynié a toutefois voté aux départementales de 2015 sur la commune d’Onet le Château (voir ci-dessous les cachets sur sa carte électorale fournie par lui-même). Mais on peut se demander sur quelle base repose son inscription sur les listes.

carte elcteur

Dans tous les scrutins, des électeurs votent alors qu’ils ne devraient pas voter. Les listes électorales sont normalement révisées et purgées de « vrais-faux électeurs » qui ont déménagé ou qui ne peuvent pas justifier d’une attache civile ou fiscale avec la commune. Mais, dans de nombreuses mairies, le travail n’est pas fait.

Et, visiblement, à Onet-le-Château, la rigueur n’est pas vraiment une tradition locale. En mars dernier, le Tribunal d’Instance de Rodez a radié des listes électorales un électeur indument inscrit sur la commune. Et ce n’est pas un électeur comme les autres : il est adjoint au maire. D’ailleurs, de manière ubuesque, l’élu a été radié des listes électorales mais il continue à siéger au conseil municipal et à percevoir ses indemnités. Le juge a ouvertement pointé du doigt la mairie pour son manque de vigilance.

jugement1

…/…

jugement 2

…/…

jugement 3

 

Dominique Reynié n’a vraiment pas de chance. Il a choisi une commune déjà épinglée par la justice pour un fait d’inscription sur les listes électorales. Evidemment, Dominique Reynié n’est pas responsable des agissements de la mairie. Mais le maire d’Onet-le-Château est membre de son parti et il est candidat pour être sur sa liste aveyronnaise. Les mauvais esprits pourraient soupçonner un petit arrangement entre « amis ».

Toute cette affaire, tombe au pire moment. Les candidatures doivent être déposées à la préfecture de Région au plus tard dans 15 jours. Face à la tournure des événements, le préfet de Région pourrait refuser d’enregistrer la candidature de Dominique Reynié. Evidemment, cette décision interviendra après consultation des services juridiques du ministère de l’Intérieur.

D’après un avocat spécialisé en droit électoral, le préfet peut s’en tenir à l’inscription sur les listes électorales pour valider la candidature de Dominique Reynié. Mais elle a été délivrée sur des bases juridiques « douteuses ». De plus, toujours selon cet avocat spécialisé, ce n’est pas simplement le sort de Dominique Reynié qui est dans la balance : un risque d’annulation du scrutin est possible. Le Préfet peut-il prendre le risque, suite à un recours, de renvoyer 4 millions d’électeurs devant les urnes.

En attendant le verdict de la préfecture de Région, les esprits s’échauffent chez les Républicains où l’on se demande déjà qui peut prendre la relève. En urgence.

Laurent Dubois et Fabrice Valéry

Note de la rédaction : à la suite de la parution de cet article et malgré des échanges réguliers avec Dominique Reynié qui a volontairement porté à notre connaissance certains documents, le candidat a réagi sur son compte facebook, affirmant qu’à ses yeux il est parfaitement éligible. Nous le reproduisons ici in extenso : 

 Capture
DROIT DE REPONSE : à la suite de la parution de cet article le maire d’Onet-le-Château et la mairie nous ont fait parvenir par l’intermédiaire de son avocat un droit de réponse que nous reproduisons ici.
« L’émission du journal télévisé FR3 Midi Pyrénées 19/20 du 22 octobre 2015 relayée dans le blog intitulé « le blog des régionales 2015 » met en cause la commune d’ONET LE CHATEAU et son maire Monsieur Jean Philippe KEROSLIAN.

Ainsi, il est rapporté qu’à ONET LE CHATEAU, la rigueur ne serait pas vraiment une tradition locale. Cette affirmation, qui n’est étayée par aucun élément tangible, met gravement en cause, les élus et fonctionnaires territoriaux dans leur façon de servir.

A ONET LE CHATEAU comme dans la plupart des communes de France, les élus et fonctionnaires territoriaux remplissent leurs mandat et mission avec sérieux, compétence et bien sûr rigueur et il est tout à fait injuste de leur prêter les défauts que vous avez cru pouvoir déceler.

Vous évoquez ensuite le cas d’un électeur qui ne serait pas comme les autres car adjoint au maire et  ajoutez ensuite qu’il est ubuesque que cet élu qui a été radié des listes électorales puisse continuer de siéger au conseil municipal et à percevoir ses indemnités.

Là encore, cette affirmation est fausse puisque la personne visée est conseiller municipal délégué. En outre, il est rappelé que le code électoral ne prévoit pas la démission d’office d’un conseiller municipal qui cesse de remplir, après son élection, la condition d’éligibilité tenant à l’inscription sur les listes électorales de la commune au 1er janvier de l’année de l’élection. Le Conseil d’État considère en effet que cette condition s’apprécie au jour de l’élection, et non en cours de mandat et que, sauf démission volontaire de sa part, un conseiller municipal conserve son mandat dans l’hypothèse où il a été radié des listes électorales de la commune par une décision de justice postérieure à son élection.

Il est donc conforme à la loi et à la jurisprudence, que cet élu radié des listes électorales puisse continuer à exercer son mandat et, percevoir, les indemnités afférentes à sa fonction de conseiller municipal délégué.

Vous précisez ensuite que le juge aurait ouvertement pointé du doigt la mairie pour son manque de vigilance ce qui est exact mais il eut fallu préciser, pour vos auditeurs et lecteurs que cela se rapporte à des actes administratifs intervenus sous l’autorité de l’ancien maire socialiste Monsieur Fabrice GENIEZ, c’est-à-dire à des actes antérieurs au jour de l’élection municipale du 23 mars 2014.

Enfin, vous avez cru devoir ajouter que Monsieur le maire d’ONET LE CHATEAU est membre du même parti de M. REYNIE, ce qui est faux.

La circonstance que Monsieur le maire d’ONET LE CHATEAU serait éventuellement candidat sur la liste aveyronnaise de M. REYNIE ne peut permettre de laisser suspecter « un petit arrangement entre amis ».

En effet, pour votre parfaite information, vous noterez que les demandes d’inscription sur les listes électorales sont recevables dans les mairies pendant toute l’année jusqu’au dernier jour ouvrable de décembre inclus et que les services de la mairie chargés de recevoir les demandes n’ont pas qualité pour en apprécier le bien-fondé.

Cet examen relève en effet exclusivement de la commission administrative compétente. Vous prêtez donc, à Monsieur le maire d’ONET LE CHATEAU, des pouvoirs qu’il n’a pas et des noirs desseins qu’il ne nourrit pas non plus ».

Note de la rédaction : nous prenons acte de ce droit de réponse, cependant, nous maintenons nos informations qui ne sont d’ailleurs pas démenties par le maire d’Onet-le-Château. Dans son droit de réponse, il ne fait aucune allusion à la situation juridique de Dominique Reynié. Il reconnait que la ville a bien été condamnée sagissant de la tenue des listes électorales. Il précise que cela est intervenu sous l’autorité de l’ancien maire PS Fabrice Géniez sauf que c’est celui-ci qui a saisi la justice et obtenu la radiation des listes électorales d’un électeur membre du conseil municipal. 

Le chanteur de Gold et d’Emile & Images sur la liste LR-UDI dans le Tarn

Emile Wandelmer (Photo : MaxPPP)

Emile Wandelmer (Photo : MaxPPP)

Emile Wandelmer, plus connu comme l’Emile du groupe « Emile & Images », sera candidat sur la liste des Républicains et de l’UDI dans le Tarn, selon une information de 20 minutes.

Emile Wandelmer est né à Rabastens dans le Tarn. Il a percé dans les années 80 avec Gold, fondé à Toulouse et ses tubes qui ont cartonné au Top 50 : « Plus près des étoiles », « Capitaine abandonné », « Calicoba », etc… Plus tard, il rejoint le groupe toulousain Images pour former « Emile & Images » et là aussi les succès s’enchaînent à la fin des années 90.

Relancé par la tournée « Star 80 », Emile Wandelmer qui réside près de Lavaur, commune dont Bernard Carayon, (tête de liste LR dans ce département) est le maire, se lance donc en politique à 66 ans. Il figurera à la 13ème place sur la liste.

Les artistes qui s’engagent politiquement au point d’être candidats sont assez rare. Dans un style (très très) différent, l’auteur toulousain de « romans noirs à tendance verte » Pascal Dessaint sera en position non-éligible sur la liste de Gérard Onesta en Haute-Garonne.

FV

18 Oct

Nicolas Sarkozy saisi de la question de l’inégibilité de Dominique Reynié

Le sénateur de l’Hérault, Jean-Pierre Grand vient d’adresser, ce dimanche 18 octobre, une lettre à Nicolas Sarkozy. Le parlementaire Républicain s’interroge sur l’éligibilité de Dominique Reynié. Depuis le jour de son investiture et le début de la campagne, Dominique Reynié est confronté à une forte hostilité de la part de certains  barons de la droite régionale. Jean-Pierre Grand a, d’ailleurs, toujours été le fer de lance de cette opposition. Mais, avec la question de l’éligibilité de Dominique Reynié, on franchit un cap et la fronde monte d’un cran. Sans parler d’une question explosive : Dominique Reynié peut-il être éliminé par une chausse trappe juridique ? 

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Dominique Reynié doit être candidat dans l’Aveyron. Il est inscrit sur les listes électorales d’Onet-le-Château. Contacté par Régionales 2015, le maire de la commune, Jean-Philippe Keroslian confirme cette inscription :

« Dominique Reynié a fourni les documents pour s’inscrire et l’inscription a été transmise à la commission électorale. Je n’ai reçu aucune notification de rejet. C’est donc, j’imagine, qu’il n’y a pas de problème ».

Interrogé sur la question d’une inscription de Dominique Reynié sur le rôle des contributions directes (un critère de l’éligibilité d’un candidat) le maire d’Ornet-le-Château s’est contenté d’une réponse laconique : « je ne sais pas ».

Dans le courrier adressé au président des Républicains, Jean-Pierre Grand met en cause la fragilité du lien juridique qui permet l’inscription de Dominique Reynié : un certificat d’hébergement.

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De son côté, Dominique Reynié justifie, sans problème, de sa domiciliation : il est inscrit sur les listes électorales, l’adresse d’Onet-le-Château figure sur sa carte d’identité, il dispose d’un numéro de téléphone et de plusieurs autres pièces. De plus, Dominique Reynié précise qu’il dispose d’un bail locatif. Il est inscrit sur les rôles des impôts. Pour lui, les insinuations autour de son éligibilité relèvent purement et simplement de la diffamation.

Il a d’ailleurs, à la suite de nos révélations, fait paraître le courrier qu’il a adressé en réponse à Jean-Pierre Grand, où il réfute ses arguments et conteste son interprétation des textes en vigueur :

La querelle juridico-politique soulevée par Jean-Pierre Grand est désormais sur le bureau de Nicolas Sarkozy. L’ancien chef de l’Etat va devoir se prononcer. Mais, même si le service juridique des Républicains, « valide » le dossier de Dominique Reynié, le mal est fait. L’instrumentalisation politique et l’exploitation polémique de l’affaire ne vont pas manquer.

Les interrogations autour de l’égilibilité de Dominique Reynié renvoie le politologue à un « parachutage ». Une accusation qui agace Dominique Reynié et dont il a essayé de se défaire en…sautant en parachute. En créant un feuilleton ( les médias vont scruter la réaction de Nicolas Sarkozy), Jean-Pierre Grand enferme le politologue dans son statut de parisien.

Même éteinte, la polémique sur l’éligibilité de Dominique Reynié restera un mauvais coup.

En toute hypothèse, la préfecture de Région va se prononcer sur le dossier Reynié. Comme, c’est le cas pour tous les autres candidats. La régularité des candidatures est examinée par le bureau des élections. Neanmoins, même en cas (probable) de blanc-seing, il restera des traces. Dominique Reynié peut compter sur ses adversaires pour saisir l’occasion de le déstabiliser.

Louis Aliot a immédiatement réagi en disant : ‘il va passer pour un charlot’. Cette réaction à chaud n’est que la première réplique d’une série de piques qui vont s’inviter dans la campagne.

Ce procès politique n’est pas le pire.

C’est évidemment une (éventuelle) faille juridique dans le dossier de Dominique Reynié qui serait le plus redoutable. En 2008, l’ex-secrétaire d’Etat de Nicolas Sarkozy, Rama Yade a été rayée des listes municipales de Colombes en raison d’un contentieux autour de sa domiciliation sur la commune.

Laurent Dubois

Nota bene : Jean-Pierre Grand, sénateur LR, figure en 31ème position sur la liste de Philippe Saurel « Citoyens du Midi » dans l’Hérault. Quant au maire d’Onet-le-Château, Jean-Philippe Keroslian, il est candidat à une place éligible sur la liste aveyronnaise… de Dominique Reynié. 

15 Oct

L’écrivain toulousain Pascal Dessaint candidat avec Gérard Onesta

Pascal Dessaint (© Philippe Matsas, éditions Payot Rivages).

Pascal Dessaint (© Philippe Matsas, éditions Payot Rivages).

Pascal Dessaint a sauté le pas. L’écrivain originaire de Dunkerque mais installé à Toulouse depuis plus de 30 ans sera candidat aux élections régionales sur la liste de Gérard Onesta (« Nouveau Monde » avec les écologistes, le Front de Gauche, Ensemble! et les occitanistes) en décembre prochain. A une position « non-éligible » sur la liste départementale de Haute-Garonne, précise-t-il.

Auteur de polars, de romans à la fibre sociale, Pascal Dessaint est aussi un grand amoureux de la nature, notamment des Pyrénées. L’écologie, le respect de l’environnement et la place de l’Homme dans la nature sont des sujets qu’il évoque souvent dans ses livres. Il a remporté de nombreux prix littéraires, notamment dans les festivals de polars.

« J’écris des romans noirs, noirs à tendance verte, explique-t-il d’ailleurs. Je suis autant préoccupé par les questions environnementales que sociales. Ça ne fait aucun doute pour moi, depuis longtemps, que les choses sont liées. Jusqu’à preuve du contraire, nous n’avons qu’une planète pour y vivre. La tuer comme on est en train de le faire, par une consommation aberrante et une exploitation égoiste de l’énergie, c’est nous tuer. Cela procède du suicide collectif. L’homme est une espèce en danger aussi. La situation est grave mais je m’oblige à un devoir d’optimisme. Je veux continuer à croire qu’un autre chemin est possible ». 

Les personnalités « non-politiques » candidates aux élections sont souvent issus du monde universitaire, plus rarement du sport ou de la culture, encore moins de la littérature. On peut citer dans notre région l’ancien rugbyman Christian Califano, conseiller régional sortant, Fabien Pelous, candidat aux municipales avec Jean-Luc Moudenc en 2008 à Toulouse ou Magyd Cherfi du groupe Zebda, candidat à ces mêmes municipales sur la liste de Pierre Cohen…

Fabrice Valéry

13 Oct

PS-PRG : un candidat « suspendu » entre l’Aude et les Pyrénées-Orientales

Dans environ une semaine, les listes départementales issues de l’accord PS-PRG doivent être présentées à la presse. Dans l’Aude les derniers ajustements font grincer des dents. Dans le département, deux places sont réservées aux radicaux de gauche. La deuxième position est destinée au maire de Gruissan, Didier Cordorniou. Une neuvième place doit revenir à Monique Joseph. Mais un troisième homme risque d’être parachuté.

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Guy Esclopé est le président départemental du PRG des Pyrénées-Orientales. En bonne logique, il devrait être candidat sur ses terres. Seul problème, les socialistes catalans ne veulent pas l’accueillir sur leur liste. Lors des précédentes départementales, Guy Esclopé était candidat au 1er tour et aurait refusé d’appeler à voter pour son concurrent socialiste au 2nd. Ce contentieux lui vaut de prendre un (en)vol pour le département voisin de l’Aude.

Les socialistes audois sont aussi peu accueillants que leurs camarades catalans. Le député Jean-Claude Perez dévoile et condamne le parachutage. Le PS 11 a résisté aux exigences du PRG s’agissant d’une tête de liste convoitée par Didier Codorniou. Il monte de nouveau au créneau. Pas question de laisser une 3eme place au PRG.

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Un courrier (signé par les 3 députés audois, les 2 sénateurs du département, le 1er fédéral, le président du groupe PS au conseil départemental) a été adressé à Jean-Christophe Cambadélis et au patron des élections au PS, Christophe Borgel. D’après Jean-Claude Perez des assurances (verbales) ont été données pour trouver un terrain d’atterrissage à Guy Escalopé en dehors de l’Aude. Mais le député  ne croit pas à ses garanties (informelles) et porte l’affaire sur la place publique. Une affaire qui dure depuis la semaine dernière. Comme ses camarades, Jean-Claude Perez attend une officialisation.

Contactés par SMS, Christophe Borgel et Carole Delga n’ont pas souhaité (pour le moment ?) réagir.

En attendant, deux points sont certains.

Face à cette hostilité des socialistes audois, Guy Esclopé a toutes les « chances » de subir le sort de Didier Codorniou : un camouflet. La « fédé » du PS11 est extrêmement bien structurée et solide. Les instances nationales du parti socialiste ne pourront pas ébranler la citadelle. Il parait impensable et pratiquement impossible d’imposer la candidature de Guy Esclopé.

Seconde certitude, il va bien falloir trouver une solution.

Si ce n’est pas dans l’Aude, ce sera ailleurs.

Laurent Dubois