18 Oct

Le député UDI Michel Zumkeller veut taxer les transferts pro pour aider le sport amateur

Michel Zumkeller sur le plateau de France 3 Franche-Comté (©f3fc)

Michel Zumkeller sur le plateau de France 3 Franche-Comté (©f3fc)

Ce n’est pas tous les jours qu’un député du centre-droit veut créer une nouvelle taxe. La proposition de loi a été déposée au début du mois d’octobre. Son initiateur, le député UDI du Territoire de Belfort Michel Zumkeller, propose de taxer de 5% les transferts entre clubs professionnels. Les sommes récoltées seraient reversées aux clubs amateurs. Continuer la lecture

05 Oct

Dans quelle commission les sénateurs de Franche-Comté siègent-ils?

Le Sénat a été renouvelé par moitié le 23 septembre dernier. En Franche-Comté seul le département du Jura était concerné par ce scrutin (DR)

Le Sénat a été renouvelé par moitié le 23 septembre dernier. En Franche-Comté seul le département du Jura était concerné par ce scrutin (DR)

Suite aux élections du 24 septembre, le Sénat a renouvelé ses instances. Un Franc-Comtois apparaît désormais au bureau de la chambre haute. Il s’agit du Haut-Saônois Michel Raison, du parti Les Républicains, nommé au poste de secrétaire. Mais chacun des huit sénateurs comtois a choisi une nouvelle commission thématique, là où se prépare la loi avant les séances publiques. Continuer la lecture

03 Oct

Quels députés de Franche-Comté ont voté le projet de loi anti-terroriste ?

l'assemblée nationale a adopté le texte en première lecture à une large majorité (©LCP)

l’assemblée nationale a adopté le texte en première lecture à une large majorité (©LCP)

L’Assemblée nationale a largement adopté, ce mardi, le projet de loi anti-terroriste, qui vise à prendre le relais de l’état d’urgence au 1er novembre. En première lecture, le « projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme » a obtenu 415 pour, 127 contre et 19 abstentions. Voici les votes des 12 députés de Franche-Comté.

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20 Juil

Dans quelle commission siègent les douze députés de Franche-Comté ?

Réunion de la Commission du développement durable le 19 juillet, pour auditionner Elisabeth Borne, ministre chargée des transports. Jean-Marie Sermier (de dos au centre) siège au sein de cette commission  (©AssNat)

Réunion de la Commission du développement durable le 19 juillet, pour auditionner Elisabeth Borne, ministre chargée des transports. Jean-Marie Sermier (de dos au centre) siège au sein de cette commission (©AssNat)

C’est un des grands choix à faire en début de mandat. Les députés doivent déterminer la commission au sein de laquelle ils vont siéger. C’est au sein de ces commissions, en comité restreint, que sont préparés les textes votés en assemblée plénière. A la manière d’un lycéen confronté à ses choix d’orientation, les vœux des députés sont parfois exaucés, parfois non. Voici donc les commissions des douze députés de Franche-Comté. Continuer la lecture

18 Juil

Quels députés de Franche-Comté ont autorisé le gouvernement à réformer le code du travail par ordonnances ?

L'Assemblée nationale le 6 juillet 2017 (©AssNat)

L’Assemblée nationale le 6 juillet 2017 (©AssNat)

L’Assemblée nationale a largement donné son feu vert au gouvernement pour légiférer par ordonnances sur la réforme controversée du code du travail. Jeudi dernier, 270 députés ont voté pour le « projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social », 50 contre. Voici le vote des douze députés de Franche-Comté. Continuer la lecture

12 Juil

Budget de la défense: le sénateur LR Cédric Perrin dénonce « un reniement dangereux du Gouvernement »

Cédric Perrin est le sénateur LR du Territoire de Belfort (DR)

Cédric Perrin est le sénateur LR du Territoire de Belfort (DR)

Vice président de la commission des affaires étrangères, de la Défense et des forces armées au Sénat, Cédric Perrin estime dans un communiqué ce mercredi que « les mesures budgétaires annoncées, si elles devaient être confirmées, seraient un reniement grave des promesses électorales faites aux armées et aux Français ». Le ministère de la Défense doit faire 850 millions d’économies en 2017, c’est le ministère qui doit faire le plus gros effort budgétaire (520 millions d’économies demandés à l’Intérieur, 160 millions à la Justice). Continuer la lecture

11 Juil

La loi sur le non cumul contraint cinq députés de Franche-Comté à lâcher leur fauteuil de maire

Christophe Lejeune, Jean-Marie Sermier, Annie Genevard, Denis Sommer et Michel Zumkeller (de gauche à droite et de haut en bas ©f3fc)

Christophe Lejeune, Jean-Marie Sermier, Annie Genevard, Denis Sommer et Michel Zumkeller (de gauche à droite et de haut en bas ©f3fc)

Des douze députés de Franche-Comté élus en juin, cinq étaient maires. En vertu de la loi sur le non cumul, il doivent abandonner l’un des deux mandats. Tous ont choisi de privilégier le Palais Bourbon, parfois à l’insu de leur plein gré. Cinq communes, et pas des moindres, changent donc de maire. Continuer la lecture

07 Juil

Le stupéfiant absentéisme des députés comtois lors du vote sur l’état d’urgence

L'Assemblée nationale le 6 juillet 2017 (©AssNat)

L’Assemblée nationale le 6 juillet 2017 (©AssNat)

Il s’agissait du tout premier projet de loi de la nouvelle législature. Les députés étaient appelés à se prononcer, ce jeudi après-midi, sur une 6e (et en principe dernière) prolongation de l’état d’urgence. 150 élus seulement ont pris part au vote, soit tout juste un quart des députés élus en juin. Chez les élus de Franche-Comté c’est encore pire: une seule élue (sur douze députés) a participé au scrutin. Le texte a été largement adopté par 137 voix pour et 13 voix contre. Continuer la lecture

05 Juil

Le casse-tête de la réduction du nombre de parlementaires en Franche-Comté

Emmanuel Macron devant le Congrès le 3 juillet 2017 (DR)

Emmanuel Macron devant le Congrès le 3 juillet 2017 (DR)

Le président de la République Emmanuel Macron l’a confirmé devant les principaux intéressés ce lundi à Versailles: oui, le nombre de parlementaires sera réduit d’un tiers, et les députés seront élus désormais en partie à la proportionnelle. Une double révolution institutionnelle qui pourrait faire tourner en bourrique les actuels parlementaires francs-comtois, au nombre de 20. Continuer la lecture

04 Juil

Les 12 députés de Franche-Comté ont-ils voté la confiance au gouvernement d’Edouard Philippe?

Annie Genevard, députée LR du Doubs, écoutant le discours de politique général d'Edouard Philippe (DR)

Annie Genevard, députée LR du Doubs, écoutant le discours de politique général d’Edouard Philippe (DR)

L’Assemblée nationale a accordé sa confiance au gouvernement d’Edouard Philippe, par 370 voix pour, 129 abstentions et 67 voix contre (le détail ici). Le Premier ministre avait engagé la responsabilité de son gouvernement à l’issue de sa déclaration de politique générale. Découvrez ce qu’ont voté les 12 députés de Franche-Comté: Continuer la lecture