14 Avr

Expulsés du meeting (toulousain) de François Fillon pour cause de… « manque d’enthousiasme »

Des participants au meeting de François Fillon ont été reconduits vers la sortie. Motif invoqué par le service de sécurité du candidat : « pas assez d’applaudissements ».

François Fillon au meeting de Toulouse; Photo : M.Labonne/MaxPPP

François Fillon au meeting de Toulouse; Photo : M.Labonne/MaxPPP

C’est vraiment une drôle de campagne. Jeudi 13 avril, François Fillon a tenu un meeting au Zénith de Toulouse. Quelques minutes après le début, un groupe de trois personnes quitte le bâtiment et traverse le parking. Sur leur route, ils croisent une équipe de France 3 Occitanie et racontent une histoire étonnante. Ils viennent d’être expulsés du Zénith. Selon leur témoignage, la sécurité leur a demandé de quitter les lieux. Pour les 3 « indésirables », c’est l’organisation du Zénith (sur ordre de l’équipe de François Fillon) qui a demandé leur expulsion.

Avant d’être raccompagnés vers la sortie, les 3 compagnons d’infortune ont demandé une explication. Elle a fini par tomber : « pas d’assez d’applaudissements« .

Les 3 expulsés reconnaissent eux-mêmes qu’ils ne débordaient pas d’enthousiasme. Simples curieux, ils souhaitaient simplement se faire un avis.  Au moment de leur « interpellation », la sécurité a demandé si les 3 « trublions » sont encartés chez Les Républicains. Ce n’est pas le cas. Il s’agit de 3 curieux, professions libérales dans la vie et à la ville. Ils souhaitaient juste « voir et écouter ».

Visiblement, ce n’est pas suffisant.

Le père de l’un des « refoulés » était présent dans la salle du meeting. Il confirme les faits et il ne cache pas sa colère.

Comme son fils, il n’a pas souhaité témoigner à visage découvert, face caméra.

Mais, quelques minutes après l’incident, le père a bombardé son entourage de sms rageurs.

Du côté de l’équipe toulousaine de François Fillon, la première réaction est : « c’est du délire« . La seconde est : « aucun écho de cette affaire. Faut voir avec l’équipe nationale« .

Contacté par France 3 Occitanie, l’entourage de François Fillon reconnait avoir procéder à l’exfiltration de 3 participants. L’attitude des expulsés et une question de sécurité sont invoquées :

Les 3 personnes se trouvaient dans un endroit dangereux pour la sécurité du candidat. Ils avaient effectivement une attitude de neutralité qui pouvaient les rendre suspects.

Les futurs participants aux meetings de François Fillon sont prévenus. Pour leur tranquillité, il est préférable d’applaudir et évidemment des deux mains.

Laurent Dubois (@laurentdub)

12 Avr

Enquête sur l’emploi familial de la députée (PRG) du Lot, Dominique Orliac

La députée (PRG) du Lot, Dominique Orliac a employé son fils en tant qu’assistant parlementaire. Cet emploi a laissé une seule trace tangible : une déclaration (obligatoire) auprès de la Haute Autorité pour la Transparence de la vie publique (HATVP). Et c’est une trace troublante. Dominique Orliac a (volontairement) omis de préciser la profession de son fils : pharmacien.

Dominique Orliac, députée (PRG) du Lot. Photo MaxPPP

Dominique Orliac, députée (PRG) du Lot. Photo MaxPPP

La déclaration a été signée le 31 janvier 2014 par Dominique Orliac. Comme tous les parlementaires, la députée du Lot a dû remplir une déclaration d’intérêt et d’activités. Dans la rubrique « les noms des collaborateurs et les activités déclarées par eux », Dominique Orliac mentionne son fils et indique « néant » s’agissant d’un éventuelle activité. Cet « oubli » occulte un fait : le fils de la députée est étudiant en pharmacie de 2005 et 2013 avant de devenir pharmacien.

Un oubli volontaire : le statut de pharmacien du « fils-assistant parlementaire »

Contactée à plusieurs reprises par France 3 Occitanie, Dominique Orliac refuse de s’exprimer sur l’emploi de son fils. Même mur du silence du côté de l’ex assistant parlementaire. Mère et fils ne souhaitent pas donner de précision sur la nature du contrat du travail (temps partiel ou complet), le montant de la rémunération et la durée de l’emploi.

En revanche, un point est indiscutable. La déclaration (remplie de la main de la parlementaire lotoise) comporte une omission. Et cette omission est volontaire. Dominique Orliac ne peut pas ignorer les études de pharmacie et le parcours professionnel de son propre fils.

France 3 Occitanie s’est procuré un CV du fils de la députée. Pierre Orliac débute ses études de pharmacie en 2005. En décembre 2013, il soutient une thèse : « la pharmacie à l’ère de la dématérialisation ». A partir de 2012, le jeune pharmacien débute des remplacements dans différentes officines toulousaines et une pharmacie de Cahors. Il s’agit de remplacements de pharmaciens titulaires. A ce titre, il perçoit une rémunération.

Dans son entourage professionnel et universitaire, Pierre Orliac a fait preuve d’une totale discrétion. Sur les bancs de la faculté ou derrière le comptoir des officines, le jeune pharmacien n’a jamais évoqué une quelconque activité d’assistant parlementaire. Ce que, d’ailleurs, son CV ne mentionne pas non plus. Pierre Orliac n’a même pas évoqué le statut de députée de sa mère. En dehors de quelques propos sur son père ou sur sa sœur (médecin) et de sa passion pour la pêche, le jeune pharmacien ne s’est jamais livré à la moindre confidence auprès de ses employeurs ou de ses enseignants.

Cette discrétion ne remet pas en cause une évidence. Au moment de remplir sa déclaration d’intérêt Dominique Orliac aurait dû mentionner le statut de son fils. Pourquoi une telle omission ?

Contactée par France 3 Occitanie, la Haute Autorité n’a pas répondu à une question : les conséquences (juridiques) d’un tel oubli. En tout cas, avant de signer une déclaration (qualifiable au mieux d’incomplète et au pire de mensongère), Dominique Orliac pouvait lire (juste l’espace réservé à la signature) une mise en garde : « le fait de ne pas communiquer les informations et les pièces utiles est puni d’une peine d’un an de prison et de 15 000 euros d’amende ».

Dominique Orliac est peut-être informée sur le manque (cruel) de moyens de la Haute Autorité et le caractère (trop souvent) virtuel de son contrôle. Mais le fait d’occulter des faits faciles à vérifier n’est pas vraiment prudent. C’est même franchement imprudent lorsque, dans le même temps et sur le même document, Dominique Orliac n’oublie pas de mentionner l’activité d’un autre de ses assistants parlementaires.

En pleine affaire Fillon, la députée du Lot applique toutefois un principe de précaution. Le grand déballage autour des emplois familiaux alimente la suspicion et les soupçons autour d’éventuels emplois fictifs. Dans ce contexte tendu, Dominique Orliac a pris le soin de s’exprimer pour justifier le travail de son fils. La parlementaire évoque la rédaction de rapports parlementaires.

La rédaction d’un rapport : une justification contestable

A Cahors, le travail d’assistant parlementaire de Pierre Orliac n’a pas marqué les esprits. Aucun appel à une rédaction, pas de communiqué de presse ou simplement de présence à la permanence de la députée. Plusieurs témoignages concordent. Pierre Orliac aime pêcher le brochet dans le Lot. Il a découvert sa passion pour son métier de pharmacien dans une officine de Cahors. Mais, dans le milieu politico-mediatique lotois, l’assistant de la députée Orliac est un illustre inconnu.

Dominique Orliac a (en quelque sorte) anticipé ce constat.

Interrogée par la presse régionale le 15 février 2017, la députée du Lot déclare :

J’ai eu l’occasion de faire travailler, entre autres, mon fils et ma fille, pharmacien et médecin, ils m’ont aidé pour la santé; mon suppléant Bernard Choulet est intervenu sur l’agriculture et la viticulture. Dans tous les cas, ces collaborations font l’objet de rapports qui ne permettent pas de douter du travail qu’ils ont fourni

Effectivement, la rédaction d’un rapport ne suppose pas de présence physique à Cahors ou dans le Lot. Elle n’impose pas de contact avec la presse locale ou les élus du département. Pierre Orliac a pu parfaitement rédiger (après une journée de travail dans une pharmacie toulousaine) un rapport parlementaire pour sa mère. Seul problème. Cette pratique n’est pas conforme aux usages de l’Assemblée Nationale.

La rédaction d’un rapport parlementaire : « ça ne fonctionne pas comme ça ».

Le contrat de travail liant un(e) député(e) est un contrat de droit privé. Le parlementaire définit librement son contenu. Il peut parfaitement confier la rédaction d’un rapport à son collaborateur ou lui demander (simplement) d’ouvrir le courrier. Mais, dans les faits, le recrutement d’un assistant pour rédiger un rapport est hors norme.

Un parlementaire, auteur de plusieurs rapports, est formel :

La rédaction d’un rapport n’impose absolument pas de recruter quelqu’un. Dès qu’un député est désigné, l’administrateur (ndlr haut fonctionnaire de l’Assemblée) se rapproche de lui. Il l’aide. Y compris pour prendre des rendez-vous et organiser des tables rondes. Les équipes de l’Assemblée font les recherches documentaires. L’Assemblée dispose assez de ressources intellectuelles et humaines sans avoir besoin d’embaucher un assistant

Un député est beaucoup plus cash :

Je ne connais pas d’exemple, on embauche pas quelqu’un pour écrire un rapport. Ou alors il faudrait un sujet super important et recruter quelqu’un d’hyper pointu. Encore une fois, je n’ai pas d’exemple. Si ça se produit ça sent le pipeau, c’est histoire de filer de l’argent de poche à un copain ou au fiston.

Contacté par France 3 Occitanie, les services de l’Assemblée confirment la procédure normale (ou du moins habituelle) des rapports : les techniciens hautement qualifiés de l’Assemblée que sont les administrateurs suivent et appuient les député(e)s. Inutile, pour le député rapporteur, de renforcer son équipe d’assistants « personnels ».

Une seule hypothèse est donc a priori défendable. Un besoin exceptionnel, un assistant ultra-compétent et un rapport hautement spécialisé. Un rapport sur lequel les administrateurs de l’Assemblée, les services du Palais-Bourbon où les assistants des groupes parlementaires ne seraient pas suffisamment compétents.

Pierre Orliac, un « super assistant » sur les questions santé : pas vraiment de rapport !

Pierre Orliac est pharmacien de formation et de profession. Ce profil de professionnel de la santé peut être utile dans le domaine de la…santé. Problème. La députée Orliac est médecin et s’intéresse aux questions de santé. Mais, dans le cadre de son activité de rapporteur, la parlementaire lotoise n’a pas produit beaucoup de rapports sur les questions médicales. Un seul et il ne mobilise pas vraiment des connaissances d’un pharmacien d’officine.

Entre mars 2013 et octobre 2016, la députée du Lot a rendu 3 rapports pour avis sur des lois de finances. S’agissant des rapports d’information, la députée a rédigé 2 textes. Parmi ces 2 rapports un seul est directement lié au domaine médical. Le premier concerne « la période légale d’interdiction de rupture du contrat de travail à l’initiative de l’employeur pour les femmes à l’issue de leurs congés liés à la grossesse et à la maternité ».

Le second porte sur la recherche sur l’embryon. Ce rapport a été rendu en mars 2013. A l’époque Pierre Orliac vient juste de soutenir sa thèse, en décembre de la même année. Le jeune pharmacien n’est pas un spécialiste des cellules souches ou de la bioéthique. Son apport essentiel au rapport (justifiant un recrutement pour renforcer l’équipe parlementaire de sa mère) est loin d’être évident.

Dominique Orliac refuse catégoriquement de s’exprimer sur l’emploi de son fils. Un emploi qui, selon la députée du Lot, aurait cessé en mars 2014. Mais les quelques bribes qui sont distillées dans la presse régionale sont loin d’éteindre les questions.

Au contraire.

Laurent Dubois (@laurentdub)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

06 Avr

Jean-Michel Baylet pronostique une victoire d’Emmanuel Macron

Le parti de Jean-Michel Baylet soutient Benoît Hamon. Mais pour l’ancien président du PRG et toujours ministre de François Hollande, aucun doute. C’est Emmanuel Macron qui va gagner la présidentielle.

Jean-Michel Baylet et Emmanuel Macron. Photo Max PPP

Jean-Michel Baylet et Emmanuel Macron. Photo Max PPP

Plusieurs membres du PRG le rapportent. Sylvia Pinel a une formule bien à elle pour qualifier Jean-Michel Baylet. L’actuelle présidente du PRG présente son prédécesseur comme le « président historique et éternel » du parti. Visiblement, Jean-Michel Baylet a été à la hauteur de ce qualificatif digne de la Chine Impériale. En effet, Jean-Michel Baylet a profité (mercredi 5 avril) d’un bureau national du PRG pour livrer sa vision de l’avenir politique du pays. Le visionnaire Baylet n’a pas simplement lu dans la boule de cristal et pronostiqué une victoire du candidat En Marche ! Il a dessiné le visage de la future présidence Macron. Une présidence marquée par le retour en force des partis.

Emmanuel Macron à l’Elysée

Pour « le président historique et éternel » du PRG Emmanuel Macron va être présent au 2nd tour. Il va éliminer François Fillon, Benoît Hamon, Jean-Luc Mélenchon et tous les petits candidats. Le candidat En Marche ! va même gravir le perron de l’Elysée et s’installer dans l’actuel fauteuil de François Hollande.

Ce pronostic risque de déplaire à Benoît Hamon. Sur le papier (en vertu d’un accord électoral) le PRG est derrière le candidat socialiste. Pourtant, le « président historique et éternel » des radicaux de gauche enterre vivant son allié. Il jette même une pelletée de terre sur le cercueil. Ce n’est pas très joyeux. Mais Benoît Hamon a une source de consolation. Le mandat d’Emmanuel Macron va débuter par un reniement.

Jean-Michel Baylet prophétise une reculade majeure. Emmanuel Macron va devoir ravaler son refrain sur la mort des partis. Le candidat d’En Marche ! le répète sur tous les tons. C’est sa marque de fabrique et son marqueur politique : Emmanuel Macron est au dessus des partis. Son mouvement et sa candidature transcendent le clivage multiséculaire entre la droite et la gauche. Jean-Michel Baylet estime que ce discours et ce positionnement sont condamnés à disparaître.

Le président Macron va se heurter à un principe de réalité : les partis sont incontournables et… perpétuels.

La revanche des partis

Le PRG a un « président historique et éternel« . Mais ce sont tous les partis qui sont éternels et constituent un horizon… historique indépassable.

Emmanuel Macron prétend transcender des partis dépassés et rejetés. Mais Jean-Michel Baylet en est convaincu. C’est un simple positionnement tactique, permettant de glaner les voix des électeurs. Un positionnement valable uniquement le temps de la campagne.

Une fois la victoire acquise, les partis vont redevenir indispensables pour gouverner. Parmi les partis, Jean-Michel Baylet classe (évidemment) le PRG en tête du hit parade des incontournables.

Le « président historique et éternel » des radicaux de gauche ne se contente pas de se projeter dans l’avenir. Jean-Michel Baylet estime que le PRG doit anticiper les choses. Le « président historique et perpétuel » appelle à lancer des manœuvres d’approche.

Le téléphone d’Emmanuel Macron risque de sonner dans les prochains jours. Les appels du pied vont devoir rester discrets.

Autrement, cela peut créer de la friture sur une autre ligne. La ligne Hamon-Pinel.

Laurent Dubois (@laurentdub)

01 Avr

Haute-Garonne : le président du PRG, Pierre Nicolas Bapt, démissionne…un 1er avril

Le président du PRG de la Haute-Garonne annonce sa démission. Mais Pierre Nicolas Bapt ne démissionne pas. Et oui. Nous sommes le …1er avril.

Pierre Nicolas Bapt. président du PRG 31

Pierre Nicolas Bapt. président du PRG 31

La réussite d’un poisson d’avril repose sur une recette de base : la crédibilité. Le président du PRG 31 a compris que l’annonce d’un voyage sur Mars ou d’un millionième adhérent ferait « pschitt ».

En revanche, une démission, c’est parfaitement convaincant.

La présidentielle de 2017 plonge le plus vieux parti dans un mauvais sketch. Le PRG de Sylvia Pinel se retrouve contraint de soutenir le « gauchiste » Benoît Hamon. La potion est amère pour des radicaux de gauche à la fibre (majoritairement) « sociale-démocrate ». Un accord pour les législatives aide à avaler la pilule. Mais beaucoup estomacs ont un haut-le-coeur.

En plus d’un écran écart idéologique, le PRG est « cannibalisé » par Emmanuel Macron. Des pans entiers du parti sont engloutis par le mouvement En Marche !

Dans ce contexte, une démission à la présidence du PRG 31 est totalement crédible.

ça fait un vrai poisson d’avril. Même si le poisson a des reflets d’humour noir.

Laurent Dubois (@laurentdub)

25 Mar

Emmanuel Macron peut-il bousculer la majorité de Carole Delga ?

Emmanuel Macron compte plusieurs soutiens dans les rangs des conseillers régionaux d’Occitanie. Le candidat d’En Marche ! risque de bousculer la majorité de Carole Delga.

Carole Delga et Emmanuel Macron Photo AFP-François Guillot

Carole Delga et Emmanuel Macron Photo AFP-François Guillot

La majorité du conseil régional d’Occitanie est composite. Elle repose sur trois composantes : le PS, Nouveau Monde et le PRG. L’attelage a déjà connu des tangages. En mai dernier, une délibération a été rejetée et une partie de Nouveau Monde a fait ouvertement  sécession. Ces péripéties n’entravent pas la bonne marche du conseil régional. Mais la présidentielle de 2017 pourrait changer la donne.

L’émergence d’Emmanuel Macron sur la scène politique nationale peut bouleverser l’équilibre du conseil régional. Le phénomène En Marche ! risque d’impacter d’autres collectivités. En cas de victoire d’Emmanuel Macron, au conseil départemental de la Haute-Garonne ou à la mairie de Toulouse, des « macroniens » (de la première heure ou de dernière minute) risquent de se constituer en groupe. Mais, au conseil régional d’Occitanie, les choses sont plus sensibles. Carole Delga a parrainé Benoît Hamon et soutient fermement l’adversaire d’Emmanuel Macron. La présidente de Région a notamment lancé un appel de Carcassonne pour fédérer le PS d’Occitanie derrière le candidat socialiste.

Mais ce n’est pas simplement la ligne politique de la présidente de Région qui pèse dans la balance. C’est la physionomie de l’assemblée régionale qui est en cause.

L’existence d’une majorité hétéroclite renforce un risque Macron. En effet, le nombre de « macroniens » atteint un seuil critique. Pour mesurer l’ampleur des ralliements, il suffit de consulter le site du conseil constitutionnel.

6 conseillers régionaux PRG ont parrainé Emmanuel Macron. Un élu socialiste a également signé pour le candidat d’En Marche !

Il faut également ajouter un conseiller régional PRG qui soutient Emmanuel Macron sans avoir parrainé le candidat Macron.

Le seuil de constitution d’un groupe (prévu par le règlement intérieur) est de 7. Le seuil est atteint.

Ce n’est pas tout. Une vingtaine de conseillers régionaux (de gauche) n’a pas parrainé de candidats à la présidentielle. Ce « marais » pourrait basculer si Emmanuel Macron est élu président de la République.

Evidemment, tout cela reste encore virtuel. Mais un possible bouleversement du paysage politique régional est bien réel.

Les résultats de l’élection présidentielle vont être scrutés de près par Carole Delga.

Laurent Dubois (@laurentdub)

 

 

 

24 Mar

Polémique autour de la consultation de fiches S par la maire de Montauban, Brigitte Barèges

La maire de Montauban affirme avoir eu accès aux (fameuses) fiches S sur sa ville. Cette consultation aurait été organisée par le préfet du Tarn-et-Garonne. La députée Valérie Rabault demande des explications et rappelle que les maires n’ont pas accès aux fiches S.

Brigitte Barèges, maire de Montauban. Photo : MaxPPP

Brigitte Barèges, maire de Montauban. Photo : MaxPPP

C’est une phrase prononcée sur le plateau du magazine Dimanche En Politique, consacré à la lutte antiterroriste. Dimanche 19 mars, Brigitte Barèges a déclaré :

A Montauban, j’ai la chance d’avoir un préfet qui m’a permis d’avoir accès aux fichès S.

Revoir l’émission en vidéo :


Dimanche en politique – Occitanie

Ces quelques mots ont suscité une réaction (immédiate) de la députée Valérie Rabault. La parlementaire a écrit au préfet du Tarn-et-Garonne pour demander des explications. Valérie Rabault commence son courrier par un rappel :

Le premier ministre, Bernard Cazeneuve a rappelé que notre droit « interdit à la communication » ces fiches S à d’autres personnes que celles listées à l’article 5 du décret du 28 mai 2010.

Les maires ne figurent pas dans le décret évoqué par Valérie Rabault. C’est d’ailleurs un point de friction entre certains élus locaux et le ministère de l’Intérieur. Des maires demandent un accès aux fiches S. C’est le cas, par exemple, du maire de Lavaur (81) Bernard Carayon. Mais, à l’heure actuelle, l’accès  à ces documents est restreint. Ces restrictions ne s’appliquent pas uniquement aux élus. Les fonctionnaires de police et les gendarmes n’ont pas tous accès au fichier S.

Un fichier qui bénéficie d’une soudaine « publicité » et dont la consultation est devenue un enjeu symbolique. Dans les faits, les fichés S ne sont pas nécessairement des islamistes et tous les « radicalisés » ne sont pas fichés.

Valérie Rabault ne revient pas sur le côté artificiel du débat autour du fichier S. La parlementaire se contente d’insister sur la bizarrerie d’une mise à disposition, par la préfecture du Tarn-et-Garonne, de fiches S. La députée demande si (en violation des textes) le préfet a donné accès aux documents classifiés. Valérie Rabault est étonné du silence du représentant de l’Etat :

Si vous ne confirmez pas les affirmations publiques (sur une chaîne de télévision) de Madame le Maire de Montauban, vous me voyez étonnée qu’aucun démenti n’ait été diffusé à ce jour. Je vous serais reconnaissante de bien vouloir publier, dans les plus brefs délais, un démenti officiel et public, afin que les dispositions de notre Etat de droit puissent être affirmées et respectées sur tout notre territoire.

Contactée par France 3 Occitanie, la préfecture du Tarn-et-Garonne ne confirme pas les propos de Brigitte Barèges. Les autorités préfectorales se contentent de préciser que des fichés S ont été évoqués dans le cadre d’une réunion entre les services de l’Etat et les collectivités. L’objet de la réunion était la lutte contre la radicalisation.

Laurent Dubois (@laurentdub)

23 Mar

L’homme qui avait menacé de mort Carole Delga sera bientôt jugé

INFO FRANCE 3 – Après la plainte de la présidente PS du Conseil Régional qui avait reçu des menaces de mort, la police a identifié et interpellé l’auteur qui, placé en garde à vue, a reconnu les faits. Il sera bientôt jugé.

Carole Delga

Carole Delga

L’enquête a progressé à grande vitesse. Le 8 février dernier, Carole Delga portait plainte auprès de la police toulousaine après avoir reçu un message haineux faisant état de menaces de mort contre elle et sa famille.

Le message, laissé sur la rubrique « contact » du site internet du Conseil Régional, était le suivant :

« Honte à Carole Delga qui ose enlever le micro d’un élu Front National. Cette info circule sur tous les médias. Bande de pourris de gauchiasses. Vous êtes la honte de la France et un jour on massacrera tous les socialos de merde. En espérant que la famille Delga se fasse égorger prochainement dans un attentat ».

Ce message faisait référence à l’altercation qui avait eu lieu quelques heures plus tôt entre la présidente PS de la Région Occitanie et l’élu FN Emmanuel Crenne en séance plénière de la région à Montpellier : la présidente avait arraché son micro à l’élu du Lot alors qu’il accusait les socialistes d’avoir voté les pleins pouvoirs à Pétain en 1940.

De nombreux élus, y compris du Front National, avait condamné ces menaces.

Rapidement, la police toulousaine a identifié l’auteur de ce message. Selon nos informations, confirmées par le parquet de Toulouse, il vit dans la région grenobloise. Placé en garde à vue ces derniers jours, l’homme a reconnu les faits. Il n’a pas de casier judiciaire, pas d’antécédents dans ce domaine. Il sera prochainement convoqué devant le tribunal correctionnel de Toulouse. Pour avoir proféré des menaces de mort à l’encontre de Carole Delga et de sa famille, il risque une peine de prison avec sursis et une forte amende.

FV (@fabvalery).

Enquête sur le collaborateur « à statut fictif » de Jean-Michel Baylet

Jean-Michel Baylet n’est pas simplement ministre. Il préside deux importantes structures intercommunales dans le Tarn-et-Garonne. Dans le cadre de ses fonctions locales, Jean-Michel Baylet emploie un proche. Problème : le contrat de travail de ce collaborateur pose de sérieuses questions. Il existe de (forts) soupçons d’irrégularité.

Jean-Michel Baylet. Photo MaxPPP

Jean-Michel Baylet. Photo MaxPPP

Dans un précédent article, le Blog Politique a évoqué un collaborateur « fantôme » de Jean-Michel Baylet. Un collaborateur très présent et influent mais absent des effectifs et du compte administratif de la structure pour laquelle il travaille. Contacté par France 3 Occitanie, le bras droit de Jean-Michel Baylet au sein du PETR (pôle d’équilibre territorial et rural) Garonne-Quercy-Gascogne a reconnu percevoir une rémunération pour ses activités. Mais refusé de dire qui le rémunère.

Un collaborateur payé mais par qui ?

Les activités de Max Courrègelongue sont attestées par de nombreux élus. Interventions lors des réunions, préparation de notes, démarchage de communes, présence physique dans les murs du PETR…

Un article paru dans un titre du groupe de presse de Jean-Michel Baylet apporte une preuve par le texte et l’image. L’article est un compte rendu d’une réunion du PETR Garonne-Quercy-Gascogne. Sur la photo, derrière Jean-Michel Baylet, on peut voir Max Courrègelongue au milieu des élus et des agents du PETR.

Dans un discours prononcé devant les élus du PETR, Jean-Michel Baylet a récemment salué le travail de Max Courrègelongue. Le ministre-président (du PTER et de la communauté de communes des 2 Rives) a affirmé que, sans l’action de son proche, le PETR ne serait pas devenu ce qu’il est. Plusieurs élus du PETR qualifient Max Courregelongue de véritable Directeur Général des Services et évoquent une fonction de direction informelle mais réelle.

Aucun doute. Max Courregelongue est présenté comme le pilier de l’importante structure (130 845 habitants, 300 000 euros de budget, 141 communes) présidée par Jean-Michel Baylet.

Le travail de Max Courrègelongue au profit du PETR est de notoriété publique. En revanche, les modalités financières et statutaires de ce travail de fond sont opaques. Le principal intéressé cultive la discrétion (pour ne pas dire le secret) en refusant de révéler l’identité de son financeur. Max Courregelongue accepte seulement de préciser une chose. L’argent qu’il perçoit ne provient ni du ministère de Jean-Michel Baylet (ce qui est une évidence), ni (plus surprenant) de son employeur, le PTER.

Le Blog Politique s’est procuré des documents (bulletin de salaire, contrat de travail) qui lèvent le voile. Max Courregelongue est rémunéré par la communauté de communes présidée par Jean-Michel Baylet, les Deux Rives. Une intercommunalité dont le siège se situe sur les terres historiques de la famille Baylet, Valence d’Agen.

Le contrat (signé de la main de Jean-Michel Baylet) a été conclu le 21 décembre 2016. Problème. Ce contrat est irrégulier en raison de l’âge de Max Courregelongue.

Un contrat irrégulier pour des raisons de limite d’âge

Le contrat de travail de Max Courregelongue est un contrat de droit public. Le collaborateur de Jean-Michel Baylet a été recruté en qualité d’agent contractuel de la fonction publique territoriale. Or un tel recrutement n’est pas possible au delà de 65 ans. Le contrat signé entre Max Courregelongue et Jean-Michel Baylet vise le décret du 15 février 1988. Ce texte est applicable aux agents contractuels de la fonction publique territoriale. Ces derniers sont soumis à des limites d’activité. Des limites fixées par la loi et que Max Courreègelongue a dépassé avec ses 71 printemps.

Les vacations ne sont pas soumises au principe de la limitation d’âge. Mais ce n’est pas le cas des contrats signés sur la base du décret de 1988.

Ancien Directeur Général des Services du conseil général du Tarn-et-Garonne, Max Courrègelongue a dû quitter ses fonctions pour faire valoir ses droits à la retraite. Trop âgé pour occuper un poste (fonctionnel) dans la fonction publique territoriale, l’ex patron des services départementaux est également trop âgé pour être recruté en tant qu’agent public contractuel. Les textes sont formels.

Consultés par France 3 Occitanie, un avocat et un spécialiste du droit des collectivités locales insistent sur cette évidence juridique.

Ce point est loin d’être un détail. Un recrutement qui ne respecte pas la limite d’âge est un recrutement irrégulier et cela rend le versement de salaires…irrégulier. Les sommes perçues et versées par le comptable public doivent être remboursées.

Max Courrègelongue a déjà perçu des salaires et doit continuer à en percevoir pendant les 10 prochains mois.

Le contrat de Max Courrègelongue est susceptible de reconduction, de manière expresse ou par voie de simple avenant. Mais il court sur la période « janvier 2017-décembre 2017 ». En vertu de son grade (Attaché Principal), Max Courregelongue perçoit un traitement de base indiciaire de 2 098,66 euros par mois. Cette somme est susceptible d’être reversée et, évidemment, avec un effet multiplicateur en raison du nombre de salaires (mensuels) perçus.

Mais ce n’est pas tout.

La question de la limite d’âge n’est pas la seule question qui fâche.

L’indispensable mais introuvable convention

Max Courrègelongue est rémunéré par une Communauté de Communes. Mais son travail s’effectue dans une autre structure, le PTER Garonne-Quercy-Gascogne. Le communauté de communes est membre du PETR. Mais, juridiquement, aucun doute possible. Il s’agit de deux personnes juridiques différentes et distinctes : un établissement de coopération intercommunale (EPCI) s’agissant de la communauté de communes des Deux Rives et un syndicat mixte s’agissant du PETR Garonne-Quercy-Gascogne.

Un agent contractuel peut travailler pour deux entités juridiques différentes. Mais cela suppose (à moins de tomber sous le coup d’une infraction pénale) l’existence d’une convention de mise à disposition. S’agissant de Max Courregelongue, cette convention est introuvable.

Une collectivité peut utiliser un collaborateur recruté et rémunéré par une autre. Mais il faut un acte de mise à disposition. Cette convention se traduit par des écritures comptables. L’employeur doit abonder (au travers d’une dépense) la colonne recette de la collectivité mettant l’agent à disposition.

A défaut, il s’agit d’un détournement de fonds publics. Un agent qui ne travaille pas (réellement) pour la collectivité qui le rémunére. Il s’agit également d’un emploi fictif.

Contacté par France 3 Occitanie, Jean-MIchel Baylet n’a pas souhaité s’exprimer sur l’existence d’une convention de mise à disposition.

A défaut d’une déclaration du président du PETR qui est en même temps le président de la communauté de communes, il reste un faisceau d’indice.

Le Blog Politique a pu consulter le rapport d’orientation budgétaire du PETR pour 2017.  Aucune trace de compensation financière vis-à-vis de la communauté de communes des 2 Rives.

Les dépenses liées aux frais de personnel du PETR se limitent aux salaires, indemnités, charges sociales de 3 agents. Montant : 186 000 euros.

Les autres postes sont les loyers (13 200 euros), fournitures (6000 euros), locations (5000 euros), assurances-maintenances (2500 euros) et autres dépenses liées à des déplacements ou des besoins matériels.

Max Courrègelongue bénéficie d’un contrat de 20 heures hebdomadaires.

Il peut toujours plaider que son activité pour le PETR est exercée à titre bénévole et en dehors de ses horaires de travail pour la communauté de communes des Deux Rives. Mais cette version des faits est difficilement compatible avec les multiples témoignages des élus du PETR. Témoignages qui insistent sur la présence régulière (pour ne pas dire permanente) de Max Courregelongue dans les locaux du PETR à Castelsarrasin.

Une seule source atteste d’un travail (effectif) pour le compte de la communauté de communes des Deux Rives. Il s’agit d’une activité comptable. Et encore cette fonction appartient (toujours selon la même source) au passé.

En toute hypothèse, la réalité d’un emploi se prouve par toute une série de preuves matérielles : badgeage, signature de documents ou mention dans des réunions de service, témoignages…

Le mystère du collaborateur fantôme de Jean-Michel Baylet s’éclaircit. Mais il reste encore de vraies zones d’ombres.

Laurent Dubois (@laurentdub)

19 Mar

Le dernier meeting de Benoît Hamon se tiendra… au Stade Ernest Wallon à Toulouse

Le candidat PS à l’élection présidentielle tiendra son dernier meeting avant le premier tour à Toulouse, comme nombre de ses prédécesseurs. Mais dans un cadre inédit : l’antre du Stade Toulousain.

Le stade Eernest Wallon à Toulouse

Le stade Eernest Wallon à Toulouse

Le vendredi 21 avril, le stade Ernest Wallon sera sans doute plein à craquer… Et pourtant aucun match de rugby n’y est programmé. Non, ce jour-là, à 48 heures du premier tour de l’élection présidentielle, c’est, selon nos informations, Benoît Hamon qui y disputera son dernier match : un ultime meeting avant le scrutin du dimanche 23 avril.

Les équipes de campagne de Benoît Hamon souhaitaient, comme c’est le cas depuis François Mitterrand, que le candidat PS termine sa campagne à Toulouse. Toulouse vote à droite aux élections locales, à gauche à la présidentielle ! Surtout, la Haute-Garonne a fourni à Benoît Hamon son plus gros contingent de parrainages.

La date du jeudi 20 avril avait été évoquée… Mais ce soir-là, c’est le second débat télévisé qui aura lieu sur France 2 (après celui du lundi 20 mars sur TF1).

Les organisateurs cherchaient une autre date et ont finalement choisi le vendredi 21 pour finir la campagne à Toulouse. Restait alors à trouver le lieu. La salle Jean-Mermoz ? Sans doute trop petite. Le parc des expos ? Trop froid. Le Stadium et ses 33 000 places ? Trop grand. La place du Capitole ? Déjà fait (Hollande et Mélenchon en 2012). Le Zénith et sa modularité ? La place est prise, ce soir-là, par… l’humoriste Jérémy Ferrari !

Le regard du PS s’est alors porté sur un lieu inédit pour un rassemblement politique : le Stade Ernest Wallon. Les discussions ont eu lieu avec René Bouscatel, le président du Stade Toulousain, notamment (le stade appartient au club). Les deux parties sont tombées d’accord. Et l’affaire se fera, le vendredi 21 avril à 19 heures. Une première.

Le stade peut accueillir 19 000 spectateurs. Sans doute un peu moins en configuration « meeting présidentiel ». Après ce meeting sur cette pelouse de rugby, il restera 2 jours au candidat PS pour… transformer l’essai !

FV (@fabvalery)

13 Mar

Baylet en marche avec Macron : ça grogne chez les « macronistes » d’Occitanie

Jean-Michel Baylet chez Emmanuel MacronCette perspective suscite une levée de boucliers chez les « macronistes » d’Occitanie.

Emmanuel Macron et Jean-Michel Baylet (photo d'archives : MaxPPP)

Emmanuel Macron et Jean-Michel Baylet (photo d’archives : MaxPPP)

Jean-Michel Baylet n’a jamais caché son intérêt pour Emmanuel Macron. Le 25 avril 1016, lors d’une émission radio, le ministre de l’Aménagement du Territoire déclare :

Ce n’est pas un secret, en ce qui me concerne, la ligne politique d’Emmanuel Macron est assez en harmonie avec la mienne et celle des radicaux.

Depuis cette déclaration, les primaires sont passées par là. La « Macron-compatiblité » de Jean-Michel Baylet est devenue une question hautement stratégique.

La victoire de Benoît Hamon place Jean-Michel Baylet et le PRG face à un dilemme. Respecter la parole donnée et soutenir le vainqueur de la primaire au risque de se retrouver dans le camp du perdant. Etre fidèle à la fibre « macroniste » de Jean-Michel Baylet et de la majorité (écrasante) des radicaux et renier l’engagement de soutenir Benoît Hamon.

Selon nos informations, le choix est fait. C’est Emmanuel Macron. La seule question encore en suspens est un problème de forme. La présidence du PRG souhaite un écrin pour habiller et valoriser le ralliement. En revanche, dans le staff d’Emmanuel Macron, pas question de sortir les tambours et les trompettes.

Les radicaux de gauche et Jean-Michel Baylet sont les bienvenus. Mais c’est tout.

Jean-Michel Baylet et Sylvia Pinel ne sont pas François Bayrou ou Jean-Yves Le Drian.

François Bayrou permet à Emmanuel Macron de mordre sur l’électorat centriste. Un électorat charnière dans toutes les élections présidentielles. S’agissant de Jean-Yves Le Drian, c’est un vrai supplément d’âme. Emmanuel Macron souffre d’un déficit d’expérience et de crédibilité sur les questions « régaliennes », Jean-Yves Le Drian compense ce handicap.

Jean-Michel Baylet ne peut se prévaloir d’une telle plus-value.

Un soutien d’Emmanuel Macron est même réservée sur l’arrivée de Jean-Michel Baylet.

On ne peut pas refuser un soutien. Mais franchement en terme d’image de renouvellement et de modernité, Jean-Michel Baylet c’est pas top.

Les réserves exprimées au niveau national se transforment en franche hostilité dans le département de Jean-Michel Baylet, le Tarn-et-Garonne. Un maire prévient :

Si Baylet débarque chez Macron. C’est clair, ce sera sans moi pour Macron.

Un responsable local d’En Marche ! est sur la même ligne :

Nous disposons d’un tchat sur Télégram et la réaction a été immédiate. Dès que l’on a entendu parler d’un rapprochement entre Macron et Baylet, la réaction a été unanime. Macron ne peut pas accepter un parrainage de Baylet. C’est pas possible. On le connaît. Il ne fait jamais rien gratuitement. S’il soutient Macron, c’est pour obtenir quelque chose.

Dans le Tarn-et-Garonne, le mouvement En Marche ! dispose d’une douzaine de comités locaux. Ils sont de tailles variables et leur activité est inégale. Evidemment, ce ne sont pas quelques centaines d’adhérents qui peuvent peser face à des enjeux nationaux. Mais leur crainte ne tombe pas dans le vide.

Dans l’entourage d’Emmanuel Macron, on rappelle les règles de base. Des règles qui s’appliquent à tous les soutiens, qu’ils viennent de la droite, du centre ou du PRG. Pas d’accord d’appareil et pas de négocations.

Laurent Dubois (@laurentdub)